Une pièce de ma maison ne m' appartiendrait pas !!! Au secours !
Slrb
-
Slrb -
Slrb -
Bonjour,
Je me permets de me rapprocher de vous suite à un problème que je viens de rencontrer et que je ne sais comment solutionner.
Vendredi, nous nous présentons chez notre notaire avec les acheteurs afin de signer le compromis de vente de notre maison de bourg. Nous avons acheté cette maison en 2005 et elle est constituée de 4 parcelles cadastrales différentes (sections AB 306 / 307/ 308 et 309). Par la section 309 (notre chambre) nous accédons à une petite pièce qui est devenue notre salle de bains.
En effet, vendredi, notre notaire nous annonce que cette salle de bains est une parcelle cadastrale à part (AB 1525). Déjà, je trouve la numérotation bizarre par rapport aux parcelles environnantes...et qu' elle n'apparaît pas dans notre acte de vente.
Donc, visiblement, depuis 12 ans nous squattons la salle de bains d'un monsieur né en 1914 d'après le cadastre.
Je précise que cette pièce n' a pas d'accès autre que par notre chambre, qu' elle n' a pas d' adresse que le propriétaire et l' agence immobilière nous l' on faite visiter avant l' achat et qu' on nous a remis les clés du local en dessous lors de la vente....
Un tas de questions se bousculent dans ma tête.
Comment a-t'on pu passer à coté de cela ?
Nous, le notaire, les vendeurs, l' agence !!!
Nous avons recontacté l'ancien propriétaire qui n'a, lui aussi acquis, que ces 4 parcelles. Personne ne s'est jamais posé la question vu que les pièces communiquent.
Comment peut'on se sortir de cela ?
Le services des hypothèques ne peux rien pour nous car c'est antérieur a 1956.
Bien sûr la situation est TRÈS urgente.
Quelqu'un peut il m'aider ? me conseiller ?
Les notaires précédents ont'ils une responsabilité quelconque ?
C'est le ciel qui me tombe sur la tête, je me vois partir pour des années et des années de procédures interminables et concrètement, nous n' en avons pas les moyens.
Merci d'avance de l'intérêt et du temps que vous voudrez bien me consacrer.
Je me permets de me rapprocher de vous suite à un problème que je viens de rencontrer et que je ne sais comment solutionner.
Vendredi, nous nous présentons chez notre notaire avec les acheteurs afin de signer le compromis de vente de notre maison de bourg. Nous avons acheté cette maison en 2005 et elle est constituée de 4 parcelles cadastrales différentes (sections AB 306 / 307/ 308 et 309). Par la section 309 (notre chambre) nous accédons à une petite pièce qui est devenue notre salle de bains.
En effet, vendredi, notre notaire nous annonce que cette salle de bains est une parcelle cadastrale à part (AB 1525). Déjà, je trouve la numérotation bizarre par rapport aux parcelles environnantes...et qu' elle n'apparaît pas dans notre acte de vente.
Donc, visiblement, depuis 12 ans nous squattons la salle de bains d'un monsieur né en 1914 d'après le cadastre.
Je précise que cette pièce n' a pas d'accès autre que par notre chambre, qu' elle n' a pas d' adresse que le propriétaire et l' agence immobilière nous l' on faite visiter avant l' achat et qu' on nous a remis les clés du local en dessous lors de la vente....
Un tas de questions se bousculent dans ma tête.
Comment a-t'on pu passer à coté de cela ?
Nous, le notaire, les vendeurs, l' agence !!!
Nous avons recontacté l'ancien propriétaire qui n'a, lui aussi acquis, que ces 4 parcelles. Personne ne s'est jamais posé la question vu que les pièces communiquent.
Comment peut'on se sortir de cela ?
Le services des hypothèques ne peux rien pour nous car c'est antérieur a 1956.
Bien sûr la situation est TRÈS urgente.
Quelqu'un peut il m'aider ? me conseiller ?
Les notaires précédents ont'ils une responsabilité quelconque ?
C'est le ciel qui me tombe sur la tête, je me vois partir pour des années et des années de procédures interminables et concrètement, nous n' en avons pas les moyens.
Merci d'avance de l'intérêt et du temps que vous voudrez bien me consacrer.
A voir également:
- Une pièce de ma maison ne m' appartiendrait pas !!! Au secours !
- Rouleau piece - Forum Banque et Crédit
- Piece explicative de l'absence de changement de titulaire - Forum Automobile
- Rouleau de piece ✓ - Forum Banque et Crédit
- Contrat de location de maison pdf - Guide
- Nyx la maison lyo ✓ - Forum carte bancaire
2 réponses
Bonjour,
C'est au notaire de vous conseiller, que vous propose t'il ?
Il vous a peut-être parlé de prescription acquisitive ?
https://fr.m.wikipedia.org/wiki/Prescription_acquisitive
C'est au notaire de vous conseiller, que vous propose t'il ?
Il vous a peut-être parlé de prescription acquisitive ?
https://fr.m.wikipedia.org/wiki/Prescription_acquisitive