Paon
AC73170
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A voir également:
- Autorisation pour avoir un paon
- Autorisation parentale - Guide
- Modèle de demande d'autorisation d'absence pour raison familiale - Guide
- AUTORISATION D' AVOIR UN PAON SUR PROPRIETE 12 HECTARES - Salon des propriétaires
- Un voisin se plaint du cri des paons - Forum Voisinage
- Paon repousser par le voisin a coup de bâton - Forum Voisinage
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Poisson92100
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Modifié le 13 avril 2017 à 16:22
Modifié le 13 avril 2017 à 16:22
au delà de 50 équivalent poules on est considéré comme professionnel (et en dessous c'est de l'animal de compagnie)
Vous avez de droit d'avoir des animaux de compagnie et la question qu'un juge se poserait est d'un éventuel trouble anormal de voisinage...
en général ils considèrent que cela fait partie de la vie en zone rurale (les jurisprudences sont souvent des coqs qui chante très tot !).. et est le pendant des avantages que vos vacanciers recherchent à la campagne
S'ils font trop chier essayez de trouver un conciliateur à saisir si cela existe dans votre coin
Vous avez de droit d'avoir des animaux de compagnie et la question qu'un juge se poserait est d'un éventuel trouble anormal de voisinage...
en général ils considèrent que cela fait partie de la vie en zone rurale (les jurisprudences sont souvent des coqs qui chante très tot !).. et est le pendant des avantages que vos vacanciers recherchent à la campagne
S'ils font trop chier essayez de trouver un conciliateur à saisir si cela existe dans votre coin
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Modifié le 13 avril 2017 à 16:48
" (...) 50 équivalent poules (...) "
Je n'ai pas trouvé l'équivalent pour le paon... Dommage ! Vous auriez pu établir les équivalents exacts de tous vos animaux...
==> https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation
<< Comptage des animaux: Il est établi un système "d'animaux-équivalents" défini de la manière suivante:
(Arreté du 13 Juin 1994, article 1er)
- les poules, poulets, faisans, pintades, comptent pour 1 animal-équivalent;
- les canards comptent pour 2 animaux-équivalents;
- les dindes et les oies comptent pour 3 animaux-équivalents;
- les palmipèdes gras en gavage comptent pour 5 animaux-équivalents;
- les pigeons et les perdrix comptent pour 1/4 d'animal-équivalent;
- les cailles comptent pour 1/8 d'animal-équivalent.>>
==> https://www.poulaillerdesign.com/poulailler/Bruit-nuisance-Animaux-poulailler.pdf
Cdt.
Modifié le 13 avril 2017 à 16:49
pour leur pb ils sont à la campagne donc un juge dirait que c'est un aléas normal à la campagne- le conflit classique "parisien"/"plouc" !
Essayer de calmer avec un conciliateur
13 avril 2017 à 17:03
ce n'est pas à ton intention que j'ai posté les équivalences... je pense bien que tu les connais ;-)) Mais comme AC ne nous a pas dit le nombre de tous ses animaux... Maintenant, à part pour les paons (!), AC pourra calculer les équivalences et voir s"il reste dans la cas "animaux de compagnie" ou "animaux d'élevage".
Cdt.