Paon
AC73170
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Bonjour à tous, je vis à la campagne je possède une basse-cour (poules, oies, canards,un dindon et des paons bleu(1male et 2 femelles) vivant tous en complète liberté la journée sur notre terrain.Nous avons des voisins (2 familles) possèdant à eux deux une résidence secondaire présent seulement chez eux pour les vacances de Paques et l'été.En ce moment depuis quelques jours le paon male a commencé à crier (période des amours) et comme l'année dernière une de ces personne des deux familles commence à se plaindre du paon sachant qu'ils vont repartir chez eux (Paris) dans peu de temps et revenir début juillet. Je voudrais savoir si cette personne serai en droit de me faire séparer de mes paons sachant que pour l'instant personne ne m'a encore rien dit dans le voisinage (habitants des autres villages aux alentour ). Merci de vos réponses .AC73170
A voir également:
- Autorisation pour avoir un paon
- Demande d'autorisation d'absence - Guide
- Autorisation parentale - Guide
- Autorisation abattage arbre mairie - Guide
- Autorisation sortie de territoire - Guide
- Pose de velux sans autorisation sanction ✓ - Forum Immobilier
3 réponses
au delà de 50 équivalent poules on est considéré comme professionnel (et en dessous c'est de l'animal de compagnie)
Vous avez de droit d'avoir des animaux de compagnie et la question qu'un juge se poserait est d'un éventuel trouble anormal de voisinage...
en général ils considèrent que cela fait partie de la vie en zone rurale (les jurisprudences sont souvent des coqs qui chante très tot !).. et est le pendant des avantages que vos vacanciers recherchent à la campagne
S'ils font trop chier essayez de trouver un conciliateur à saisir si cela existe dans votre coin
Vous avez de droit d'avoir des animaux de compagnie et la question qu'un juge se poserait est d'un éventuel trouble anormal de voisinage...
en général ils considèrent que cela fait partie de la vie en zone rurale (les jurisprudences sont souvent des coqs qui chante très tot !).. et est le pendant des avantages que vos vacanciers recherchent à la campagne
S'ils font trop chier essayez de trouver un conciliateur à saisir si cela existe dans votre coin
Ca y'est, on a les paons...
(c'est une private joke entre nous à chaque fois qu'on a un problème de citadin qui se plain que la campagne c'est bruyant (ou ça sent mauvais)...)
Je n'ai malheureusement pas de point de droit à vous apposer... mais je vois pas comment il pourra arriver à ses fins.
Stop failing the turing test !
(c'est une private joke entre nous à chaque fois qu'on a un problème de citadin qui se plain que la campagne c'est bruyant (ou ça sent mauvais)...)
Je n'ai malheureusement pas de point de droit à vous apposer... mais je vois pas comment il pourra arriver à ses fins.
Stop failing the turing test !
Merci de vos réponses,mes autres animaux ne cause pas de soucis meme quand mes trois oies crient, je ne fait pas de l'élevage professionnel c'est juste des volailles pour consommation personnelle qui déambulent comme elles veulent vu que mon terrain n'est pas clos et que nous somme un petit village de meme pas dix maisons et que tout le monde ce connais.mes paons de plus ne sont pas sauvage ils sont nés chez moi et son proche de l'homme
La législation juridique et financière évolue en permanence...
" (...) 50 équivalent poules (...) "
Je n'ai pas trouvé l'équivalent pour le paon... Dommage ! Vous auriez pu établir les équivalents exacts de tous vos animaux...
==> https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation
<< Comptage des animaux: Il est établi un système "d'animaux-équivalents" défini de la manière suivante:
(Arreté du 13 Juin 1994, article 1er)
- les poules, poulets, faisans, pintades, comptent pour 1 animal-équivalent;
- les canards comptent pour 2 animaux-équivalents;
- les dindes et les oies comptent pour 3 animaux-équivalents;
- les palmipèdes gras en gavage comptent pour 5 animaux-équivalents;
- les pigeons et les perdrix comptent pour 1/4 d'animal-équivalent;
- les cailles comptent pour 1/8 d'animal-équivalent.>>
==> https://www.poulaillerdesign.com/poulailler/Bruit-nuisance-Animaux-poulailler.pdf
Cdt.
pour leur pb ils sont à la campagne donc un juge dirait que c'est un aléas normal à la campagne- le conflit classique "parisien"/"plouc" !
Essayer de calmer avec un conciliateur
ce n'est pas à ton intention que j'ai posté les équivalences... je pense bien que tu les connais ;-)) Mais comme AC ne nous a pas dit le nombre de tous ses animaux... Maintenant, à part pour les paons (!), AC pourra calculer les équivalences et voir s"il reste dans la cas "animaux de compagnie" ou "animaux d'élevage".
Cdt.