Utilisation des WC parties communes des chambres de bonnes
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Bonjour,
le WC (parties communes) de l'immeuble d'un couloir de chambres de bonnes situé au dernier étage est utilisé quotidiennement depuis un an par un occupant (non locataire) d'une copropriétaire, qui occupe une chambre de bonne de 4m². Nous souhaitons savoir, conseil syndical, si :
-l'occupant a le droit d'utiliser ces WC ?
-ces WC faisant parti de parties communes, personne n'a le droit des les utiliser ni de les occuper ?
-l'eau utilisée de ces WC doit-elle être prise en charge par l'ensemble de la copropriété ou de la copropriétaire hébergeant son occupant ?
-Que l'occupant ait le droit ou non d'utiliser les WC, peut-on conseil syndical les condamner (les fermer avec une serrure sur la porte présente)?
Vous remerciant
le WC (parties communes) de l'immeuble d'un couloir de chambres de bonnes situé au dernier étage est utilisé quotidiennement depuis un an par un occupant (non locataire) d'une copropriétaire, qui occupe une chambre de bonne de 4m². Nous souhaitons savoir, conseil syndical, si :
-l'occupant a le droit d'utiliser ces WC ?
-ces WC faisant parti de parties communes, personne n'a le droit des les utiliser ni de les occuper ?
-l'eau utilisée de ces WC doit-elle être prise en charge par l'ensemble de la copropriété ou de la copropriétaire hébergeant son occupant ?
-Que l'occupant ait le droit ou non d'utiliser les WC, peut-on conseil syndical les condamner (les fermer avec une serrure sur la porte présente)?
Vous remerciant
11 réponses
En fait, c'est au delà du fait qu'ils n'ont jamais été utilisés, c'est tout simplement absurde que tous les propriétaires paient les frais quotidiens d'une propriétaire ou d'un occupant d'une propriétaire, mais nous nous en référerons au règlement de copropriété voir ce qu'il stipule, vu que nous l'avons plus en notre possession (notaire) et nous nous conformerons et nous aviserons à la prochaine AG de ne pas nous faire prendre ni par la propriétaire ni par le syndic, nous préparerons ce sujet et obtiendrons les voix pour le clôturer et régler ce souci une bonne fois pour toute.
Ces wc étaient utilisés dans les années 30 par des bonnes, aujourd'hui ce n'est plus adapté de les garder tout simplement et cela cause des pb autant hygiénique que financier, et dans les temps qui courre vaut mieux faire des dépenses plus raisonnées pour les propriétaires
Vous me confirmez bien qu'un occupant d'une chambre de bonne appartenant à une propriétaire, qui ne loge ni sous son toit (dans son appartement), ni n'est locataire, ni n'est propriétaire a bien le droit d'utiliser ces WC ?
Vous remerciant de l'ensemble de vos réponses
Ces wc étaient utilisés dans les années 30 par des bonnes, aujourd'hui ce n'est plus adapté de les garder tout simplement et cela cause des pb autant hygiénique que financier, et dans les temps qui courre vaut mieux faire des dépenses plus raisonnées pour les propriétaires
Vous me confirmez bien qu'un occupant d'une chambre de bonne appartenant à une propriétaire, qui ne loge ni sous son toit (dans son appartement), ni n'est locataire, ni n'est propriétaire a bien le droit d'utiliser ces WC ?
Vous remerciant de l'ensemble de vos réponses
Ok, nous devons contribuer aux frais d'utilisation de ce WC qui est une partie commune même si l'ensemble des propriétaires ne l'utilisent pas, j'ai bien compris
mais si nous fermons le WC par décision en AG, nous paierons encore les frais (relevé, location, entretien) du compteur de ces WC qui ne servira plus à rien ? Le problème comme vous l'indiquez sera résolu si nous obtenons les voix pour la fermeture ?
mais si nous fermons le WC par décision en AG, nous paierons encore les frais (relevé, location, entretien) du compteur de ces WC qui ne servira plus à rien ? Le problème comme vous l'indiquez sera résolu si nous obtenons les voix pour la fermeture ?
Oui nous allons faire notifier par le syndic à sa propriétaire le respect de l'hygiène...
Et pour la fermeture des wc nous allons tenter et qui sait elle ne tentera rien par la suite peut-être; Comme on dit qui ne tente rien n'a rien.
Et je reprends ma question dont vous ne m'avez pas répondu dans mon message de 16H22 : n'y aurait-il pas une faille dans le statut d'occupation :
"Vous me confirmez bien qu'un occupant d'une chambre de bonne appartenant à une propriétaire, qui ne loge ni sous son toit (dans son appartement), ni n'est locataire, ni n'est propriétaire a bien le droit d'utiliser ces WC ? " ??
"nous sommes également d'accord dans ma question de mon dernier message :
mais si nous fermons le WC par décision en AG, nous paierons encore les frais (relevé, location, entretien) du compteur de ces WC qui ne servira plus à rien ? Le problème comme vous l'indiquez sera résolu si nous obtenons les voix pour la fermeture ?"
Et pour la fermeture des wc nous allons tenter et qui sait elle ne tentera rien par la suite peut-être; Comme on dit qui ne tente rien n'a rien.
Et je reprends ma question dont vous ne m'avez pas répondu dans mon message de 16H22 : n'y aurait-il pas une faille dans le statut d'occupation :
"Vous me confirmez bien qu'un occupant d'une chambre de bonne appartenant à une propriétaire, qui ne loge ni sous son toit (dans son appartement), ni n'est locataire, ni n'est propriétaire a bien le droit d'utiliser ces WC ? " ??
"nous sommes également d'accord dans ma question de mon dernier message :
mais si nous fermons le WC par décision en AG, nous paierons encore les frais (relevé, location, entretien) du compteur de ces WC qui ne servira plus à rien ? Le problème comme vous l'indiquez sera résolu si nous obtenons les voix pour la fermeture ?"
Oui nous allons faire notifier par le syndic à sa propriétaire le respect de l'hygiène...
Et pour la fermeture des wc nous allons tenter et qui sait elle ne tentera rien par la suite peut-être; Comme on dit qui ne tente rien n'a rien.
Et je reprends ma question dont vous ne m'avez pas répondu dans mon message de 16H22 : n'y aurait-il pas une faille dans le statut d'occupation :
"Vous me confirmez bien qu'un occupant d'une chambre de bonne appartenant à une propriétaire, qui ne loge ni sous son toit (dans son appartement), ni n'est locataire, ni n'est propriétaire a bien le droit d'utiliser ces WC ? " ??
"nous sommes également d'accord dans ma question de mon dernier message :
mais si nous fermons le WC par décision en AG, nous paierons encore les frais (relevé, location, entretien) du compteur de ces WC qui ne servira plus à rien ? Le problème comme vous l'indiquez sera résolu si nous obtenons les voix pour la fermeture ?"
Et pour la fermeture des wc nous allons tenter et qui sait elle ne tentera rien par la suite peut-être; Comme on dit qui ne tente rien n'a rien.
Et je reprends ma question dont vous ne m'avez pas répondu dans mon message de 16H22 : n'y aurait-il pas une faille dans le statut d'occupation :
"Vous me confirmez bien qu'un occupant d'une chambre de bonne appartenant à une propriétaire, qui ne loge ni sous son toit (dans son appartement), ni n'est locataire, ni n'est propriétaire a bien le droit d'utiliser ces WC ? " ??
"nous sommes également d'accord dans ma question de mon dernier message :
mais si nous fermons le WC par décision en AG, nous paierons encore les frais (relevé, location, entretien) du compteur de ces WC qui ne servira plus à rien ? Le problème comme vous l'indiquez sera résolu si nous obtenons les voix pour la fermeture ?"
oui nous le soumettrons en AG mais il va falloir attendre un an et payer les frais indiqués d'utilisation de l'eau + ceux liés à la location, relevé et entretien du compteur de ce WC, une nouvelle fois de plus et je sens que le temps va être très long et ce qui nous met en colère et surtout moi c'est que nous avons été pris de court, l'AG est passée et c'est trop tard, nous n'avons rien voté sur ce sujet si oui ou non sous souhaitons fermer le WC. C'est déprimant
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Un occupant (membre de la famille) d'une propriétaire qui habite dans l'immeuble. Cet occupant d'après les déclarations de la propriétaire n'est pas locataire (vu qu'il faut 9m² il me semble pour pouvoir louer un bien décent), il est hébergé à titre gracieux dans une chambre de bonnes de 4m² au dernier étage de l'immeuble (qui comprend à cet étage une 20taine de chambres de bonnes aménagées par l'ensemble des propriétaire en lieu d'entreposage de biens)
Tout copropriétaire à le droit de profiter des services commun (lui et les gens habitant sous son toit)
Vous ne pouvez en aucun cas lui interdire d'user de ces toilettes
supprimer l'usage/l'accès de cette partie commune nécessiterai une décision d'Ag à l'art 26 qui serait cassé au tribunal des lors que les chambres de bonnes n'ont pas de WE propre
Parties communes veut dire charges communes, la aussi vous ne pouvez y déroger.
Vos réponses sont donc :
OUI
NON
Par la copro
Certainement pas
Donc sans décision d'Ag vous pouvez "foutre la paix" à cette personne ..;et utiliser vous aussi si cela vous chante ces WC....
PS en quoi cela vous gène t-il qu'il utilise ses WC ? (en plus il doit certainement les nettoyer à la place de la copro donc tout va bien non ?)
Vous ne pouvez en aucun cas lui interdire d'user de ces toilettes
supprimer l'usage/l'accès de cette partie commune nécessiterai une décision d'Ag à l'art 26 qui serait cassé au tribunal des lors que les chambres de bonnes n'ont pas de WE propre
Parties communes veut dire charges communes, la aussi vous ne pouvez y déroger.
Vos réponses sont donc :
OUI
NON
Par la copro
Certainement pas
Donc sans décision d'Ag vous pouvez "foutre la paix" à cette personne ..;et utiliser vous aussi si cela vous chante ces WC....
PS en quoi cela vous gène t-il qu'il utilise ses WC ? (en plus il doit certainement les nettoyer à la place de la copro donc tout va bien non ?)
L'occupant est un membre de la famille (ex-époux) de la propriétaire qui est seule propriétaire d'un appartement dans l'immeuble donc c'est pour cela que je posais la question.
De plus, ces WC sont occupés avec beaucoup de matériel de nettoyage au sol et sont très mal entretenus au contraire, ils étaient bien mieux nettoyer par l'agent d'entretien donc "foutre la paix" à la personne au regard de tous les éléments évoqués, je ne crois pas non.
Ces WC n'ont jamais été utilisés depuis des dizaines d'années, pourquoi l'ensemble de la copropriété paierai des frais d'une propriétaire alors qu'il est le seul à les utiliser ?
Ces WC ne sont pas à jouissance exclusive de cette propriétaire qui apparemment se permet seule de les utiliser ? Et de plus la personne, nous a averti à la date d'AG et voyant l'ensemble des propriétaires non d'accord, le syndic n'est pas intervenu pour nous informer que nous pouvions voter à une opposition. De plus, ce sujet qui nous a tous surpris a été évoqué en AG sans qu'on ait été informé préalablement dans l'ordre du jour qu'on nous avait envoyé plusieurs semaines avant.
Cela nous gêne dans le fait qu'il faut d'après vos propos prendre en charge des frais d'eau alors que tous les propriétaires ne les utilise pas et qu'une seule en fait usage.
Cela nous gêne dans le fait que ces WC sont dans un sale état d'hygiène et que nous aurons beau faire un courrier pour l'en aviser, il continuera à faire son ménage à l'arrache et les WC s'encrasseront comme ils ont bien commencer.
Cela nous gêne car à cause du compteur d'eau présent dans ces WC, nous devons payer à une société s'occupant du relevé et de l'entretien, plus de 800 euros par an, alors qu'il ne sert qu'à un occupant d'une propriétaire sur l'ensemble des 23 propriétaires
De plus, ces WC sont occupés avec beaucoup de matériel de nettoyage au sol et sont très mal entretenus au contraire, ils étaient bien mieux nettoyer par l'agent d'entretien donc "foutre la paix" à la personne au regard de tous les éléments évoqués, je ne crois pas non.
Ces WC n'ont jamais été utilisés depuis des dizaines d'années, pourquoi l'ensemble de la copropriété paierai des frais d'une propriétaire alors qu'il est le seul à les utiliser ?
Ces WC ne sont pas à jouissance exclusive de cette propriétaire qui apparemment se permet seule de les utiliser ? Et de plus la personne, nous a averti à la date d'AG et voyant l'ensemble des propriétaires non d'accord, le syndic n'est pas intervenu pour nous informer que nous pouvions voter à une opposition. De plus, ce sujet qui nous a tous surpris a été évoqué en AG sans qu'on ait été informé préalablement dans l'ordre du jour qu'on nous avait envoyé plusieurs semaines avant.
Cela nous gêne dans le fait qu'il faut d'après vos propos prendre en charge des frais d'eau alors que tous les propriétaires ne les utilise pas et qu'une seule en fait usage.
Cela nous gêne dans le fait que ces WC sont dans un sale état d'hygiène et que nous aurons beau faire un courrier pour l'en aviser, il continuera à faire son ménage à l'arrache et les WC s'encrasseront comme ils ont bien commencer.
Cela nous gêne car à cause du compteur d'eau présent dans ces WC, nous devons payer à une société s'occupant du relevé et de l'entretien, plus de 800 euros par an, alors qu'il ne sert qu'à un occupant d'une propriétaire sur l'ensemble des 23 propriétaires
"Ces WC n'ont jamais été utilisés depuis des dizaines d'années, pourquoi l'ensemble de la copropriété paierai des frais d'une propriétaire alors qu'il est le seul à les utiliser "
parce que vous ne pouvez déroger au règlement de copro...une fois que vous aurez admis cela les autres réponses en découlent
parce que vous ne pouvez déroger au règlement de copro...une fois que vous aurez admis cela les autres réponses en découlent
BONJOUR
Si vous votez en AG la suppression de ce wc le probleme sera réglé .Vu ce que vous dites cela obtiendra la quasi unanimité .
Si vous votez en AG la suppression de ce wc le probleme sera réglé .Vu ce que vous dites cela obtiendra la quasi unanimité .
"les charges sont dues en fonctions des services disponibles pas de ceux effectivement utilisés... " excusez-moi mais je ne comprends pas
La majorité des chambres de bonnes sont des lieux d'entreposage de biens, une chambre dispose d'un WC aménagé avec salle de bain car elle fait plus de 9m2 et son propriétaire a saisi l'opportunité de la louer à une étudiante, une autre chambre sera également bientôt aménagée de la sorte et louée, sinon la vingtaine de chambres restantes servent d'entreposage.
Ce qui est dérangeant c'est que la chambre de 4m2 où est hébergé l'occupant ne peut disposer de wc et de salle de bain et ne peut être louée car trop petite légalement, donc la propriétaire maline a mis un occupant mais nous ne savons véritablement rien si elle la loue ou pas sans le déclarer et elle lui a indiqué d'utiliser le WC commun ça nous donne des frais financier dont on se passerait bien et c'est du gâchis de voir comment il est entretenu alors que notre agent d'entretien le faisait régulièrement avant et en sachant qu'il n'était pas utilisé
La majorité des chambres de bonnes sont des lieux d'entreposage de biens, une chambre dispose d'un WC aménagé avec salle de bain car elle fait plus de 9m2 et son propriétaire a saisi l'opportunité de la louer à une étudiante, une autre chambre sera également bientôt aménagée de la sorte et louée, sinon la vingtaine de chambres restantes servent d'entreposage.
Ce qui est dérangeant c'est que la chambre de 4m2 où est hébergé l'occupant ne peut disposer de wc et de salle de bain et ne peut être louée car trop petite légalement, donc la propriétaire maline a mis un occupant mais nous ne savons véritablement rien si elle la loue ou pas sans le déclarer et elle lui a indiqué d'utiliser le WC commun ça nous donne des frais financier dont on se passerait bien et c'est du gâchis de voir comment il est entretenu alors que notre agent d'entretien le faisait régulièrement avant et en sachant qu'il n'était pas utilisé
"les charges sont dues en fonctions des services disponibles pas de ceux effectivement utilisés... "
que ne comprenez vous pas ?
La loi de 65 et le decret de 1967 disent que les charges sont dues que vous utilisez la prestations ou non des lors quelle existe.
Vous devez contribuer au chauffage collectif même si vous n'utilisez pas le radiateur, l'ascenseur même si vous prenez l'escalier...
vous devez contribuer au cout du WC commun même si vous ne l'utilisez pas en pratique...
Nul vote en Ag ne peut déroger à ces textes
que ne comprenez vous pas ?
La loi de 65 et le decret de 1967 disent que les charges sont dues que vous utilisez la prestations ou non des lors quelle existe.
Vous devez contribuer au chauffage collectif même si vous n'utilisez pas le radiateur, l'ascenseur même si vous prenez l'escalier...
vous devez contribuer au cout du WC commun même si vous ne l'utilisez pas en pratique...
Nul vote en Ag ne peut déroger à ces textes
Bonsoir,
Cette personne peut se trouver être hébergée pour un temps, à titre gratuit par la copropriétaire.
Comment se fait-il qu'il y a un compteur de relevé de consommation d'Eau pour les W-C 'communs" des chambres de bonnes ?
Avoir fait installé et posé un compteur dans cette partie commune ne veut pas dire qu'il soit activé alors que la consommation peut être directement enregistrée sur le compteur général de l'Immeuble, quant à l'entretien par nettoyage, le préposé pourrait toujours donner un petit coup de propre si cela est dans son contrat !
Pour ce qui est de la pose d'un verrou, les propriétaires de chambres de bonnes de cet étage, même si ces derniers ont leur W-C installés à l'intérieur de leur pièce, il leur faudrait leur remettre à chacun une clef car il existe certainement leur droit à l'usage pour chacun des numéros de Lots désignés dans le R-C qui existe dans ces anciens immeubles (appartements qui sont dotés de chambres de bonnes).
Cordialement.
Cette personne peut se trouver être hébergée pour un temps, à titre gratuit par la copropriétaire.
Comment se fait-il qu'il y a un compteur de relevé de consommation d'Eau pour les W-C 'communs" des chambres de bonnes ?
Avoir fait installé et posé un compteur dans cette partie commune ne veut pas dire qu'il soit activé alors que la consommation peut être directement enregistrée sur le compteur général de l'Immeuble, quant à l'entretien par nettoyage, le préposé pourrait toujours donner un petit coup de propre si cela est dans son contrat !
Pour ce qui est de la pose d'un verrou, les propriétaires de chambres de bonnes de cet étage, même si ces derniers ont leur W-C installés à l'intérieur de leur pièce, il leur faudrait leur remettre à chacun une clef car il existe certainement leur droit à l'usage pour chacun des numéros de Lots désignés dans le R-C qui existe dans ces anciens immeubles (appartements qui sont dotés de chambres de bonnes).
Cordialement.
Bonjour,
Oui bien sûr
Nous avons vérifié, l'eau utilisée des WC relève seule de ce compteur, le compteur général de la copropriété compte l'eau pour d'autres usages à la conciergerie de notre immeuble en bas.
Celui-ci est activé depuis toujours et celui-ci va bien selon l'agent releveur qui est passé ce matin.
Oui il donne un petit coup mais vraiment petit, c'est franchement pas net, on voit les traces au rebord de pied de toilettes d'urine et dans le WC sur l'extérieur et intérieur si on a des yeux corrects on voit des choses
C'est sûr pour les clefs mais comme évoqué dans mes messages précédents, ces WC ne sont plus adaptés à notre époque, depuis plus de trente ans les chambres de bonnes ne voient plus des bonnes mais sont des lieux d'entreposage de matériel et les deux chambres louées ont dieu merci leur WC aménagé avec un compteur individuel. L'objectif sera de fermer ces WC pour raisons hygiéniques et pour raisons financières car même si la loi dit que l'eau de ces WC fait parti des frais de charges communes que tous propriétaire de la copropriété doit s'acquitter même s'ils n'en font pas usage et qu'un propriétaire sur 23 les fait utiliser, c'est absurde et nous n'avons pas à payer les chasses d'eau des autres sinon le cercle vicieux est que chacun y aille pour faire des éco de chasse de leur appartements comme ça tous le monde paiera et les charges augmenteront.
La loi est faite comme telle mais elle est mal faite et fait supporter des charges à d'autres qui ne devraient pas être supportées. De plus ce compteur nous revient cher en location, entretien et relevé chaque dont l'objectif est également de réduire les charges en les faisant de le faire fermer pour d'une part ne plus supporter son encrassement et se tuer à faire la police avec un occupant qui n'a pas la même conception de l'hygiène et d'autre part ne plus payer de frais inutiles.
Oui bien sûr
Nous avons vérifié, l'eau utilisée des WC relève seule de ce compteur, le compteur général de la copropriété compte l'eau pour d'autres usages à la conciergerie de notre immeuble en bas.
Celui-ci est activé depuis toujours et celui-ci va bien selon l'agent releveur qui est passé ce matin.
Oui il donne un petit coup mais vraiment petit, c'est franchement pas net, on voit les traces au rebord de pied de toilettes d'urine et dans le WC sur l'extérieur et intérieur si on a des yeux corrects on voit des choses
C'est sûr pour les clefs mais comme évoqué dans mes messages précédents, ces WC ne sont plus adaptés à notre époque, depuis plus de trente ans les chambres de bonnes ne voient plus des bonnes mais sont des lieux d'entreposage de matériel et les deux chambres louées ont dieu merci leur WC aménagé avec un compteur individuel. L'objectif sera de fermer ces WC pour raisons hygiéniques et pour raisons financières car même si la loi dit que l'eau de ces WC fait parti des frais de charges communes que tous propriétaire de la copropriété doit s'acquitter même s'ils n'en font pas usage et qu'un propriétaire sur 23 les fait utiliser, c'est absurde et nous n'avons pas à payer les chasses d'eau des autres sinon le cercle vicieux est que chacun y aille pour faire des éco de chasse de leur appartements comme ça tous le monde paiera et les charges augmenteront.
La loi est faite comme telle mais elle est mal faite et fait supporter des charges à d'autres qui ne devraient pas être supportées. De plus ce compteur nous revient cher en location, entretien et relevé chaque dont l'objectif est également de réduire les charges en les faisant de le faire fermer pour d'une part ne plus supporter son encrassement et se tuer à faire la police avec un occupant qui n'a pas la même conception de l'hygiène et d'autre part ne plus payer de frais inutiles.
De plus certains propriétaires ne disposent pas de chambres de bonnes au 6e et n'ont pas accès à la grande porte d'accès dont faire payer l'eau c'est du n'importe quoi. Et puis , les gens quand ils montent aux chambres, je pense qu'ils se retiennent pour faire chez eux, franchement moi personnellement ça ne me vient même pas à l'idée et ce WC nous l'avons tous d'ailleurs oublié sauf un propriétaire qui pour moi n'est pas correct dans sa façon de faire et de nous l'avoir appris par surprise sans être informé d'un moyen pour s'y opposer. Limiter les accès et en clôturer c'est le seul moyen pour éviter tout problème, toutes montée de charges, toutes inégalités, toutes prises de tête inutiles pour un WC non indispensable à la copropriété.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Et les autres chambres de bonnes ils utilisent quoi comme WC ?