Quitter une colocation problème de solidarité
Claire0565
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Komar -
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Bonjour,
Mon fils est en colocation avec deux camarades depuis le 01/01/2016. Il a rejoint la colocation après le départ d'un précédent colocataire (il y a eu un avenant de fait). Le bail d'origine date du 30/07/2014. Ils sont 3 et deux d'entre eux souhaitent quitter la colocation or le 3ème ne veut pas donc tout le monde semble bloquer par la clause de solidarité qui est dans le bail (être solidaire des loyers et charges pendant 6 mois après le départ de la colocation).
J'ai donc deux questions :
1° si la majorité des colocataires (2 sur ") veut quitter la colocation, est-ce que le 3ème est obligé de se plier à cela et donc de partir aussi ?
2°- il s'avère que le bail sera renouveler de façon tacite le 30/07/2017 (cela fera 3 ans), j'ai vu dans un de vos précédents messages résolus que dans ce cas si on donne le préavis avant le renouvellement par exemple pour le 30/06/2017, (1 mois de préavis car l'appartement est à Grenoble en zone tendue loi Alur), on refuse donc la reconduction tacite avec la clause de solidarité et donc on n'est plus soumis au paiement pour les 6 mois, est-ce vrai ?
dans quelle mesure puis-je faire jouer cette clause, existe-t-il un texte de loi pour m'y référer, enfin avez vous un modèle de lettre pour procéder à la demande de congé (préavis) dans ce cadre là ?
Je vous remercie pour ces précieuses informations.
Cordialement.
Mon fils est en colocation avec deux camarades depuis le 01/01/2016. Il a rejoint la colocation après le départ d'un précédent colocataire (il y a eu un avenant de fait). Le bail d'origine date du 30/07/2014. Ils sont 3 et deux d'entre eux souhaitent quitter la colocation or le 3ème ne veut pas donc tout le monde semble bloquer par la clause de solidarité qui est dans le bail (être solidaire des loyers et charges pendant 6 mois après le départ de la colocation).
J'ai donc deux questions :
1° si la majorité des colocataires (2 sur ") veut quitter la colocation, est-ce que le 3ème est obligé de se plier à cela et donc de partir aussi ?
2°- il s'avère que le bail sera renouveler de façon tacite le 30/07/2017 (cela fera 3 ans), j'ai vu dans un de vos précédents messages résolus que dans ce cas si on donne le préavis avant le renouvellement par exemple pour le 30/06/2017, (1 mois de préavis car l'appartement est à Grenoble en zone tendue loi Alur), on refuse donc la reconduction tacite avec la clause de solidarité et donc on n'est plus soumis au paiement pour les 6 mois, est-ce vrai ?
dans quelle mesure puis-je faire jouer cette clause, existe-t-il un texte de loi pour m'y référer, enfin avez vous un modèle de lettre pour procéder à la demande de congé (préavis) dans ce cadre là ?
Je vous remercie pour ces précieuses informations.
Cordialement.
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1 réponse
Bonjour,
Il y a très souvent confusion entre la solidarité de dettes et la solidarité "de bail" (qui n'existe pas !) en colocation.
Que les choses soient claires pour tout le monde, en colocation :
. chaque colocataire peut donner son congé à son bailleur quand il veut, indépendamment des autres colocataires,
. celui qui part va rester effectivement solidaire des dettes jusqu'à 6 mois maximum après la fin de son préavis : ça ne veut pas dire qu'il doit continuer à payer le loyer, mais qu'il reste solidaire au cas où les personnes restantes ne paieraient pas le loyer (et le reste).
Bien évidemment, ceux qui veulent rester restent ! Mais ils devront assurer le loyer en totalité.
En zone tendue, la réduction du préavis joue, donc ce sera un mois. Point.
Cdlt
Val
Pour avoir une bonne réponse, il faut déjà poser la bonne question !
Il y a très souvent confusion entre la solidarité de dettes et la solidarité "de bail" (qui n'existe pas !) en colocation.
Que les choses soient claires pour tout le monde, en colocation :
. chaque colocataire peut donner son congé à son bailleur quand il veut, indépendamment des autres colocataires,
. celui qui part va rester effectivement solidaire des dettes jusqu'à 6 mois maximum après la fin de son préavis : ça ne veut pas dire qu'il doit continuer à payer le loyer, mais qu'il reste solidaire au cas où les personnes restantes ne paieraient pas le loyer (et le reste).
Bien évidemment, ceux qui veulent rester restent ! Mais ils devront assurer le loyer en totalité.
En zone tendue, la réduction du préavis joue, donc ce sera un mois. Point.
Cdlt
Val
Pour avoir une bonne réponse, il faut déjà poser la bonne question !
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Vous n'avez pas répondu à ma question. Je ne vous demande pas s'il a le choix de continuer de payer le loyer puisqu'il y a une clause de solidarité dans le bail qui l'oblige à payer les loyers pendant 6 mois s'il ne trouve pas un nouveau colocataire. De plus je suis caution solidaire et donc le loyer sera honoré par moi même s'il ne paie pas. Les dettes dont il reste solidaire c'est le loyer plus les charges comme stipuler donc je n'ai pas eu la bonne réponse car vous n'avez pas compris ma question !
Je sais bien évidemment que chacun donne son congé quand il veut toutefois pour sortir de cette clause sans payer les 6 mois suivants au cas où personne ne reprendrait le bail à cause de cette clause j'ai eu une info disant que seul la dédite déposée peu avant la reconduction tacite du bail et le refus de cette reconduction permet de se sortir de cette clause !
Merci pour vos remarques désagréables mais si vous n'avez pas ma réponse évitez d'écrire et de juger...
Cordialement
Si vous m'aviez bien lue, vous sauriez que, non, il ne paie pas ses loyers pendant 6 mois sauf défaillance des colocataires restant !
Evitez de jugez vous-même et d'être aussi désagréable quand on prend sur son temps libre pour vous répondre, sinon bientôt plus personne ne vous répondra !
Dans votre réponse, vous ré-interpretez la définition de cette clause ("puisqu'il y a une clause de solidarité dans le bail qui l'oblige à payer les loyers pendant 6 mois").
Que votre fils explique à la personne qui veux rester dans le logement qu'elle doit prendre en charge la totalité du loyer, cela va certainement la dissuader de rester. Car si les locataires interprètent la clause de solidarité comme vous, ça va pas avancer beaucoup...