Problème asl
Tigrouet
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Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis le président dune asl de lotissement et lors de la signature pour l'assurance il est stipulé qu'il y a une franchise de 200 euro je souhaiterais la crédité sur le compte de l asl pour le CAS OU .
Ai-je le droit de le demander et de l'imposer pour être plus serain sur l'équilibre financier de l asl .
Si oui comment le faire valoir et faire payer en sachant beaucoup sont d'accord sur ma façon de voir mais il reste 2 ..3 personne qui ne sont pas d'accord
Je suis le président dune asl de lotissement et lors de la signature pour l'assurance il est stipulé qu'il y a une franchise de 200 euro je souhaiterais la crédité sur le compte de l asl pour le CAS OU .
Ai-je le droit de le demander et de l'imposer pour être plus serain sur l'équilibre financier de l asl .
Si oui comment le faire valoir et faire payer en sachant beaucoup sont d'accord sur ma façon de voir mais il reste 2 ..3 personne qui ne sont pas d'accord
A voir également:
- Peut on refuser d'adhérer à une asl
- Peut-on refuser de signer un règlement intérieur - Guide
- Asl refus de payer la cotisation ✓ - Forum Immobilier
- Est ce que notre lycée de secteur peut nous refuser ✓ - Forum éducation
- Un collège peut il refuser une inscription - Forum éducation
- Peut-on refuser la visite de la pmi ✓ - Forum Famille et Jeunes
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Si cela est voter favorablement et que certaines des personnes ne veulent pas payez. Comment doit faire svp ?
Un impayé sur le budget appelé se traite pareil quelque soit sa cause (impayé sur les charges générales ou impayé sur ce point particulier)