Copropriété horizontale, copro verticale dans la cop, assurance.
Agatheuuuh
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Agatheuuuh Messages postés 4 Statut Membre -
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Bonjour,
Je suis propriétaire depuis 2013 dans une copro horizontale.
Mon bien se compose d'un apartement de 48m2 élevés sur une remise de 38m2 d'une remise de 38m2 ainsi qu'une petite cave. J'en suis la seule propriétaire (moi et mon conjoint), seul la surface du terrain ou est posé mon habitation apartient a la copropriété.
Il y a sur ce terrain une deuxieme batisse qui elle est divisée en deux un propriétaire au rdc le second a l'etage. Ils ont chacun un acces exterieur pour entrer chez eux et n'ont comme partie communes general que la cave composé de 3pieces qu'ils sont censés se partage entre eux.
Il y a donc une copro dans la copro...
J'ai 2 problemes:
Le premier se situe au niveau de l'assurance, je paie l'assurance selon les tantiemes que nous avons sur la copropriété de sol (soit 514/1400e). L'assurance de la copro assure mes murs ainsi que mon toit c'est tout j'ai une autre assurance pour mes biens interieurs ou pour si par exemple mon plancher s'ecroule. Pour le deuxieme batiment par contre elle assure aussi leurs sols communs et cave commune. Biens qui n'entrent pas en compte dans les 1400 tantiemes de la copropriété de sol mais dans les 2000 tantiemes propre a leur batiment communs a eux. Je paie actuellement 159€ sur 433€ l'assurance copro. A cela il faut ajouter 150€ d'assurance pour mon bien propre....
Ma question est la suivante, dans un cas particulier comme celui ci comment calculer les parts de chacun dans les frais d'assurance?
Deuxieme question, il y a un local sur la parcelle qui etait semble t il communes a tout les copropriétaires, il fait 5/1400e des partie communes de la copropriété horizontale, il n'est pas pris en compte dans les 2000tantiemes propre a l'immeuble en copropriété, le reglement de copro a été modifié en 1995 avant notre arrivée (pour une création/suppression de lot rien a voir avec le lot en question) mais dans le nouveau il n'est pas précisé qui en a le benefice. Par contre dans l'ancien de 1989 il etait au profit des 3 coproprietaires du sol. Il semble que les voisins se soit partagé les biens de telle facons que l'un profite de toute la cave de leur batiment. Et l'autre profite du local... Hors ces arrangent on été fait lorsque notre bien etait en vente et inhabité (le logement est resté vide 2/3ans).
Ma question est la suivante, se sont ils partagés ce bien commun a la copro de sol et donc partiellement a nous? Car lorsque de notre achat il a bien été evoqué un "cellier, cagibi" que nous n'avons jamais trouvés... Nos voisins nous ayant affirmé dur comme fer que nous avions mal compris et que le cagibi n'etait pas un bien commun...
Merci beaucoup de votre attention, je me noie dans les papiers a assurer de comprendre mais pas simple quand on a pas le jargon notarial et le sens de la formule a rallonge.
Agathe
Je suis propriétaire depuis 2013 dans une copro horizontale.
Mon bien se compose d'un apartement de 48m2 élevés sur une remise de 38m2 d'une remise de 38m2 ainsi qu'une petite cave. J'en suis la seule propriétaire (moi et mon conjoint), seul la surface du terrain ou est posé mon habitation apartient a la copropriété.
Il y a sur ce terrain une deuxieme batisse qui elle est divisée en deux un propriétaire au rdc le second a l'etage. Ils ont chacun un acces exterieur pour entrer chez eux et n'ont comme partie communes general que la cave composé de 3pieces qu'ils sont censés se partage entre eux.
Il y a donc une copro dans la copro...
J'ai 2 problemes:
Le premier se situe au niveau de l'assurance, je paie l'assurance selon les tantiemes que nous avons sur la copropriété de sol (soit 514/1400e). L'assurance de la copro assure mes murs ainsi que mon toit c'est tout j'ai une autre assurance pour mes biens interieurs ou pour si par exemple mon plancher s'ecroule. Pour le deuxieme batiment par contre elle assure aussi leurs sols communs et cave commune. Biens qui n'entrent pas en compte dans les 1400 tantiemes de la copropriété de sol mais dans les 2000 tantiemes propre a leur batiment communs a eux. Je paie actuellement 159€ sur 433€ l'assurance copro. A cela il faut ajouter 150€ d'assurance pour mon bien propre....
Ma question est la suivante, dans un cas particulier comme celui ci comment calculer les parts de chacun dans les frais d'assurance?
Deuxieme question, il y a un local sur la parcelle qui etait semble t il communes a tout les copropriétaires, il fait 5/1400e des partie communes de la copropriété horizontale, il n'est pas pris en compte dans les 2000tantiemes propre a l'immeuble en copropriété, le reglement de copro a été modifié en 1995 avant notre arrivée (pour une création/suppression de lot rien a voir avec le lot en question) mais dans le nouveau il n'est pas précisé qui en a le benefice. Par contre dans l'ancien de 1989 il etait au profit des 3 coproprietaires du sol. Il semble que les voisins se soit partagé les biens de telle facons que l'un profite de toute la cave de leur batiment. Et l'autre profite du local... Hors ces arrangent on été fait lorsque notre bien etait en vente et inhabité (le logement est resté vide 2/3ans).
Ma question est la suivante, se sont ils partagés ce bien commun a la copro de sol et donc partiellement a nous? Car lorsque de notre achat il a bien été evoqué un "cellier, cagibi" que nous n'avons jamais trouvés... Nos voisins nous ayant affirmé dur comme fer que nous avions mal compris et que le cagibi n'etait pas un bien commun...
Merci beaucoup de votre attention, je me noie dans les papiers a assurer de comprendre mais pas simple quand on a pas le jargon notarial et le sens de la formule a rallonge.
Agathe
A voir également:
- Copropriété horizontale, copro verticale dans la cop, assurance.
- Assurance vie - Guide
- Bailey assurance - Forum Assurances
- Copropriété - Guide
- Premunys assurance - Forum Assurances
- Appartement sans copropriété - Forum acheter un appartement
Il est vrai que c'est une copro en indivision...
Apres pour nous sur le papier ca parait simple.
Sur le terrain 5 lots repartis en 3 "constructions"
Le batiment A (qui reunis 3 des 5 lots: 2apart 1cave) exprimée en 2000tantiemes
Le batiment B mon logement (lot 6 car le lot 4 n'existe plus)
Le batiment C une remise. Sa quote est elle exprimée en 1400 tantiemes. Nous en deduisons que ce n'est pas une partie commune propre au batiment A. Mais a la copropriété de sol elle exprimée en 1400 tantiemes.
Le batiment C ne possede aucune quote part des 2000 tantiemes des parties commune propre au batiment A.
Pour la jouissance des lots il faut se referer au reglement de copropriété, hors dans celui de 1995 aucune precison juste que les parties communes propre au batiment A soit la cave est au profit des coproprietaires (du Bat A) qui se la partagent et doivent supporter la servitude du passage de l'un et de l'autre pour l'acces a la chaudiere.
Pour ce qui est du Bat C (le lot 5) rien dans le reglement de copro de 1995... Le lot est bien present dans le tablau recapitulatif des tantiemes (il y a eu en 95 suppression du lot 4 (114/1000e) pour créer a la place le lot 6 le batiment a éte élevé d'un etage. Il a été alors crée 400tantiemes suplementaires, j'ai donc acheté le lot 6 pour 514/1400e). Mais il n'y a rien sur la jouissance de ce bien. Par contre dans le reglement de 1989 ils est précisé qu'il est a la jouissance de tout les copropriétaires. S'agissant du bien sur 1400tantiemes nous en fesont partie.
Les voisins plutot que de se partager les deux caves se sont arrangés entre eux toi tu prend celle la moi je prend celle ci... Il y a beaucoup de bidouilles pratiquées entre eux rien d'officiel.. Une terrasse non declarée devant chez l'un, il y a 2stationnements ils sont pour eux... J'estime donc que si j'ai un droit sur ce local je dois y avoir accès d'autant que je paye actuellement pas loin de 45% des frais de la copropriété. Mes frais d'assurance pour mon apartement de 48m2 s'elevent a 300€ par an car le terrain lui ne compte pas. Quand a l'assise au sol de ma maison elle ne fait que 38m2. Je n'ai chez moi aucun bien ou assurance specifique qui justifie un telephone montant il est bon de le preciser c'est une assurance basique.
Merci pour votre reponse.
Il semble que mon voisin syndic benevole ait "gratté" des biens petit a petit a chaque
changement de proprietaire.. C'est fou comme un petit glaçon peut se révèller etre un gros iceberg...
Merci de votre attention en tout cas.