Copropriété horizontale, copro verticale dans la cop, assurance.
Agatheuuuh
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Modifié par Agatheuuuh le 13/03/2017 à 15:30
Agatheuuuh Messages postés 3 Date d'inscription lundi 13 mars 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 mars 2017 - 15 mars 2017 à 15:34
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rambouillet41
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14 mars 2017 à 07:48
14 mars 2017 à 07:48
Bonjour,
Je crois qu'il faudrait commencer par savoir qui a quoi ? Pour cela adressez vous au service de la publicité foncière, ex hypothèque.
Il est tout à fait possible que vos collègues soient pour partie non en copropriété mais en indivis....
Il faut vérifier tout cela....
Je crois qu'il faudrait commencer par savoir qui a quoi ? Pour cela adressez vous au service de la publicité foncière, ex hypothèque.
Il est tout à fait possible que vos collègues soient pour partie non en copropriété mais en indivis....
Il faut vérifier tout cela....
14 mars 2017 à 18:58
Il est vrai que c'est une copro en indivision...
Apres pour nous sur le papier ca parait simple.
Sur le terrain 5 lots repartis en 3 "constructions"
Le batiment A (qui reunis 3 des 5 lots: 2apart 1cave) exprimée en 2000tantiemes
Le batiment B mon logement (lot 6 car le lot 4 n'existe plus)
Le batiment C une remise. Sa quote est elle exprimée en 1400 tantiemes. Nous en deduisons que ce n'est pas une partie commune propre au batiment A. Mais a la copropriété de sol elle exprimée en 1400 tantiemes.
Le batiment C ne possede aucune quote part des 2000 tantiemes des parties commune propre au batiment A.
Pour la jouissance des lots il faut se referer au reglement de copropriété, hors dans celui de 1995 aucune precison juste que les parties communes propre au batiment A soit la cave est au profit des coproprietaires (du Bat A) qui se la partagent et doivent supporter la servitude du passage de l'un et de l'autre pour l'acces a la chaudiere.
Pour ce qui est du Bat C (le lot 5) rien dans le reglement de copro de 1995... Le lot est bien present dans le tablau recapitulatif des tantiemes (il y a eu en 95 suppression du lot 4 (114/1000e) pour créer a la place le lot 6 le batiment a éte élevé d'un etage. Il a été alors crée 400tantiemes suplementaires, j'ai donc acheté le lot 6 pour 514/1400e). Mais il n'y a rien sur la jouissance de ce bien. Par contre dans le reglement de 1989 ils est précisé qu'il est a la jouissance de tout les copropriétaires. S'agissant du bien sur 1400tantiemes nous en fesont partie.
Les voisins plutot que de se partager les deux caves se sont arrangés entre eux toi tu prend celle la moi je prend celle ci... Il y a beaucoup de bidouilles pratiquées entre eux rien d'officiel.. Une terrasse non declarée devant chez l'un, il y a 2stationnements ils sont pour eux... J'estime donc que si j'ai un droit sur ce local je dois y avoir accès d'autant que je paye actuellement pas loin de 45% des frais de la copropriété. Mes frais d'assurance pour mon apartement de 48m2 s'elevent a 300€ par an car le terrain lui ne compte pas. Quand a l'assise au sol de ma maison elle ne fait que 38m2. Je n'ai chez moi aucun bien ou assurance specifique qui justifie un telephone montant il est bon de le preciser c'est une assurance basique.
Merci pour votre reponse.
Modifié par Agatheuuuh le 15/03/2017 à 15:41
Il semble que mon voisin syndic benevole ait "gratté" des biens petit a petit a chaque
changement de proprietaire.. C'est fou comme un petit glaçon peut se révèller etre un gros iceberg...
Merci de votre attention en tout cas.