Copropriété horizontale, copro verticale dans la cop, assurance.

Agatheuuuh Messages postés 3 Date d'inscription lundi 13 mars 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 mars 2017 - Modifié par Agatheuuuh le 13/03/2017 à 15:30
Agatheuuuh Messages postés 3 Date d'inscription lundi 13 mars 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 mars 2017 - 15 mars 2017 à 15:34
Bonjour,
Je suis propriétaire depuis 2013 dans une copro horizontale.
Mon bien se compose d'un apartement de 48m2 élevés sur une remise de 38m2 d'une remise de 38m2 ainsi qu'une petite cave. J'en suis la seule propriétaire (moi et mon conjoint), seul la surface du terrain ou est posé mon habitation apartient a la copropriété.
Il y a sur ce terrain une deuxieme batisse qui elle est divisée en deux un propriétaire au rdc le second a l'etage. Ils ont chacun un acces exterieur pour entrer chez eux et n'ont comme partie communes general que la cave composé de 3pieces qu'ils sont censés se partage entre eux.
Il y a donc une copro dans la copro...
J'ai 2 problemes:
Le premier se situe au niveau de l'assurance, je paie l'assurance selon les tantiemes que nous avons sur la copropriété de sol (soit 514/1400e). L'assurance de la copro assure mes murs ainsi que mon toit c'est tout j'ai une autre assurance pour mes biens interieurs ou pour si par exemple mon plancher s'ecroule. Pour le deuxieme batiment par contre elle assure aussi leurs sols communs et cave commune. Biens qui n'entrent pas en compte dans les 1400 tantiemes de la copropriété de sol mais dans les 2000 tantiemes propre a leur batiment communs a eux. Je paie actuellement 159€ sur 433€ l'assurance copro. A cela il faut ajouter 150€ d'assurance pour mon bien propre....
Ma question est la suivante, dans un cas particulier comme celui ci comment calculer les parts de chacun dans les frais d'assurance?

Deuxieme question, il y a un local sur la parcelle qui etait semble t il communes a tout les copropriétaires, il fait 5/1400e des partie communes de la copropriété horizontale, il n'est pas pris en compte dans les 2000tantiemes propre a l'immeuble en copropriété, le reglement de copro a été modifié en 1995 avant notre arrivée (pour une création/suppression de lot rien a voir avec le lot en question) mais dans le nouveau il n'est pas précisé qui en a le benefice. Par contre dans l'ancien de 1989 il etait au profit des 3 coproprietaires du sol. Il semble que les voisins se soit partagé les biens de telle facons que l'un profite de toute la cave de leur batiment. Et l'autre profite du local... Hors ces arrangent on été fait lorsque notre bien etait en vente et inhabité (le logement est resté vide 2/3ans).
Ma question est la suivante, se sont ils partagés ce bien commun a la copro de sol et donc partiellement a nous? Car lorsque de notre achat il a bien été evoqué un "cellier, cagibi" que nous n'avons jamais trouvés... Nos voisins nous ayant affirmé dur comme fer que nous avions mal compris et que le cagibi n'etait pas un bien commun...
Merci beaucoup de votre attention, je me noie dans les papiers a assurer de comprendre mais pas simple quand on a pas le jargon notarial et le sens de la formule a rallonge.
Agathe

1 réponse

rambouillet41 Messages postés 9510 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 7 novembre 2024 3 513
14 mars 2017 à 07:48
Bonjour,

Je crois qu'il faudrait commencer par savoir qui a quoi ? Pour cela adressez vous au service de la publicité foncière, ex hypothèque.

Il est tout à fait possible que vos collègues soient pour partie non en copropriété mais en indivis....

Il faut vérifier tout cela....
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Agatheuuuh Messages postés 3 Date d'inscription lundi 13 mars 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 mars 2017
14 mars 2017 à 18:58
Effectivement c'est un cas tres complexe il y a une parcelle ax285 qui est indivise elle apartien pour moitié a nos voisins qui ont leur propre terrain privé ainsi que leur pavillon. Ils ne font pas vraiment partie de la copropriété il n'y a pas de frais a part l'entretien du portail ils paient la moitié et nous parcelle ax284 payons l'autre moitié que nous divison en trois a part egale.

Il est vrai que c'est une copro en indivision...

Apres pour nous sur le papier ca parait simple.
Sur le terrain 5 lots repartis en 3 "constructions"
Le batiment A (qui reunis 3 des 5 lots: 2apart 1cave) exprimée en 2000tantiemes

Le batiment B mon logement (lot 6 car le lot 4 n'existe plus)

Le batiment C une remise. Sa quote est elle exprimée en 1400 tantiemes. Nous en deduisons que ce n'est pas une partie commune propre au batiment A. Mais a la copropriété de sol elle exprimée en 1400 tantiemes.
Le batiment C ne possede aucune quote part des 2000 tantiemes des parties commune propre au batiment A.

Pour la jouissance des lots il faut se referer au reglement de copropriété, hors dans celui de 1995 aucune precison juste que les parties communes propre au batiment A soit la cave est au profit des coproprietaires (du Bat A) qui se la partagent et doivent supporter la servitude du passage de l'un et de l'autre pour l'acces a la chaudiere.
Pour ce qui est du Bat C (le lot 5) rien dans le reglement de copro de 1995... Le lot est bien present dans le tablau recapitulatif des tantiemes (il y a eu en 95 suppression du lot 4 (114/1000e) pour créer a la place le lot 6 le batiment a éte élevé d'un etage. Il a été alors crée 400tantiemes suplementaires, j'ai donc acheté le lot 6 pour 514/1400e). Mais il n'y a rien sur la jouissance de ce bien. Par contre dans le reglement de 1989 ils est précisé qu'il est a la jouissance de tout les copropriétaires. S'agissant du bien sur 1400tantiemes nous en fesont partie.

Les voisins plutot que de se partager les deux caves se sont arrangés entre eux toi tu prend celle la moi je prend celle ci... Il y a beaucoup de bidouilles pratiquées entre eux rien d'officiel.. Une terrasse non declarée devant chez l'un, il y a 2stationnements ils sont pour eux... J'estime donc que si j'ai un droit sur ce local je dois y avoir accès d'autant que je paye actuellement pas loin de 45% des frais de la copropriété. Mes frais d'assurance pour mon apartement de 48m2 s'elevent a 300€ par an car le terrain lui ne compte pas. Quand a l'assise au sol de ma maison elle ne fait que 38m2. Je n'ai chez moi aucun bien ou assurance specifique qui justifie un telephone montant il est bon de le preciser c'est une assurance basique.
Merci pour votre reponse.
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Agatheuuuh Messages postés 3 Date d'inscription lundi 13 mars 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 mars 2017
Modifié par Agatheuuuh le 15/03/2017 à 15:41
Nous avons appellé notre notaire qui nous a confirmé que si aucune servitude n'est précisé dans le reglement de copropriété, c'est un bien commun au profit de tous. Ce qui semble etre le cas ici au vue de ce qu'elle avait sous les yeux. Elle nous a dit de bien verifier quand meme les reglement de copro et effectivement rien dans le dernier et dans celui d'avant il est précisé que c'est a tout le monde.
Il semble que mon voisin syndic benevole ait "gratté" des biens petit a petit a chaque
changement de proprietaire.. C'est fou comme un petit glaçon peut se révèller etre un gros iceberg...
Merci de votre attention en tout cas.
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