Sujet Précédent Sujet Suivant

Heritage d'une belle fille

Gailuron75 Messages postés 3 Date d'inscription samedi 25 février 2017 Statut Membre Dernière intervention 25 février 2017 - 25 févr. 2017 à 10:34
Gailuron - 1 mars 2017 à 09:22

Mon mari est décédé j'ai une donation entre époux ma belle mère a vendu sa maison ais je le droit d'avoir la part de mon mari j'ai 3enfants et mon beau-père est décédé

A voir également:

Xnxx belle famme
Xnxx ✓ - Forum garde d'enfants
Xnxx dormir ✓ - Forum Famille et Jeunes
Trahison enfant dans le dos - Forum Mariage
Xnxx 20 ans - Forum pension alimentaire
Ma fille de + de 18 ans nous réclame une pension alimentaire - Forum éducation

5 réponses

Réponse 1 / 5

Gailuron75 Messages postés 3 Date d'inscription samedi 25 février 2017 Statut Membre Dernière intervention 25 février 2017 3
25 févr. 2017 à 11:03

Non elle n'est pas seule propriétaire elle a eu 5enfants dont 2decedes mon mari et 1soeur sans enfant et oui mes enfants ont été avertis merci

Réponse 4 / 5

Gailuron
1 mars 2017 à 08:42

Je vous remercie clash64 mon beau père est décédé en 1971 la maison était à eux deux et ma belle mère y est restée jusque octobre 2016 mon mari est décédé 2014 donc sa maman était toujours dans sa maison je ne sais pas à l'époque si elle a fait le nécessaire de la succession de son mari je sais qui avait des papiers de fait la maison est vendue pour payer la maison de retraite c'est la jumelle de mon mari elle m'a fait comprendre que je n'avais plus rien avoir avec sa merci beaucoup

Utilisateur anonyme
Modifié par Clash64 le 1/03/2017 à 09:02

Alors vous, de votre côté, lorsque votre mari est décédé, êtes-vous allée chez le notaire pour régler sa succession ? sans doute que oui, sinon vous ne pourriez pas dire "la succession de mon mari 1/4ppet3/4 en usufruit" ?
Dans ce cas, vous devriez avoir des documents qui listent ses biens, et dans cette liste vous devriez retrouver ses droits sur la maison familiale (et les vôtres sur ce bien, au final) !
Ne vous contentez pas d'écouter votre belle-soeur, reprenez vos documents et cherchez. Si vous ne trouvez rien, retournez voir votre notaire et demandez-lui de contrôler si ce bien n'a pas été oublié. Et faites ça tout de suite avant que la signature définitive et la répartition des fonds intervienne !

Gailuron > Utilisateur anonyme
1 mars 2017 à 09:22

Oui je vais prendre rdv avec le notaire je l'avais déjà fait pour mes enfants car ma belle soeur à changer les noms sur l'assurance vie et le placement de ma belle mère c'est elle qui gère tout elle a vider la maison placer sa mère à notre insu merci beaucoup

Réponse 5 / 5

Utilisateur anonyme
25 févr. 2017 à 14:21

Votre mari est décédé avant ou après son père ?

Gailuron
28 févr. 2017 à 20:48

oui mon beau-père est décédé avant mon mari merci

Utilisateur anonyme > Gailuron
Modifié par Clash64 le 28/02/2017 à 20:56

Donc votre mari avait déjà hérité d'une part de la maison lorsqu'il est décédé ? (la maison était-elle bien communautaire ?)
Dans ce cas vous avez des droits sur la vente et on aurait dû vous demander votre accord pour vendre.
Quel choix avez-fait en raison de la donation entre époux ? c'est ce choix (usufruit ? 1/4 en PP + 3/4 en usufruit ? quotité disponible en PP ?) qui déterminera vos droits sur la vente.

Gailuron
1 mars 2017 à 08:20

Bonjour la succession de mon mari 1/4ppet3/4 en usufruit usufruit de la totalité des biens existants ma belle mère est placé depuis novembre et le compromis de vente de sa maison viens d'être signé qu'est ce un bien communautaire?merci de répondre à mes questions

Utilisateur anonyme > Gailuron
Modifié par Clash64 le 1/03/2017 à 08:23

qu'est ce un bien communautaire
Un bien qui appartenait à la communauté constituée par vos beaux-parents.
Pour que vous ayez des droits sur ce bien il faut qu'une partie ait appartenu à votre beau-père décédé avant votre époux, pour que ce dernier en ait hérité.
Si le bien appartenait uniquement à votre belle-mère (un bien propre à elle seule) vous n'auriez droit à rien (et vos enfants non plus) puisqu'elle est vivante (et vous n'aurez droit à rien à son décès).
Avez-vous réglé la succession de votre mari ? donc dans ces documents ses droits sur le bien en question doit apparaître ?

Discussions similaires

une belle fille peut-elle hériter de ses beau parents

une veuve peut elle hériter de ses beaux parents ?

heritage des beaux parents apres décès du mari

Droit de succession en ALGERIE suite décès du Père + remariage

droit d'héritage (Algérie)

heritage des filles selon la loi algerienne

Heritage d'une belle fille

5 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters