Lesé par un avocat - recours

Bonjour,

Ce message se veut être un coup de gueule contre une avocate qui m’a lésé et un appel à l’aide.

Si vous n'êtes pas en mesure de lire un texte de plus de deux lignes et de vous concentrer environ 2 minutes pour lire un texte, passez votre chemin et épargnez-moi vos commentaires 'oh, c'est trop long'.

Voici les faits.

Suite à un licenciement, j’ai fait appel à cette avocate d’Orléans pour me représenter et assurer ma défense au Conseil des Prud’hommes.

Lors du premier rendez-vous (non facturé, mais voyez plus loin dans mon récit), j’ai expliqué la situation. Elle s’est contentée d’écouter et m’a indiqué que la première étape serait la saisine du Conseil des Prud’hommes et que cela n’était qu’une formalité, que ça ne prendrait que quelques jours.
Malheureusement, à partir du moment où j’ai signé la convention d’honoraires, les promesses de cette avocate se sont envolées.

Par ailleurs, j’avais remis au moment de la signature de la convention, un dossier complet, construit, avec entre autres un récit de mon affaire comportant des renvois aux pièces jointes numérotées, une chronologie en deux pages avec les dates et événements clef. J’avais préparé au maximum mon dossier pour faciliter son étude. Je ne venais pas avec les mains dans les poches.

Alors que ça ne devait prendre que quelques jours, et que je n’avais plus de nouvelles d’elle, j’ai relancé mon avocate au bout de 2 de mois.
Entre temps, je lui avais envoyé de rares mails pour poser des questions ou signaler des événements importants : je n’ai jamais eu le moindre retour. Tout comme elle ne m’a jamais contacté spontanément pour avoir un éclaircissement.
Étonnamment, lorsque j’ai appelé pour relancer, l’assistante, hésitante, m’a indiqué après quelques minutes que le projet de saisine était sur son bureau et que je l’aurais pour le lendemain.

Le lendemain, je recevais par mail, en fin de journée, ce fameux projet de saisine. Avec en cadeau, une facture d’un seul montant, 360€ (je suis en recherche d’emploi et ce montant n’est pas négligeable pour moi), où en seul libellé il était inscrit : « Rendez-vous du xx/xx/2016 - Etude pièces et rédaction saisine CPH ». Alors qu’il n’avait jamais été question que le premier rdv soit facturé ! J’ai réagis à cela en rappelant ce point. Elle n’a pas contesté. Et pour l’étude des pièces et la rédaction de la saisine CPH, quand on voit le torchon qu’elle m’a remis, elle ne manque pas de culot.

En effet, qu’elle ne fut pas ma surprise de constater que ce projet de saisine était truffé de grossières erreurs !

Ainsi, le nom de la convention collective était par exemple faux, tout comme le salaire de référence, le montant des indemnités conventionnelles (pourtant simple à calculer en prenant en référence la convention collective très claire à ce sujet). Un rappel de salaire pour des heures supplémentaires (plus de 10K€) carrément omis. De plus, un élément très important de mon affaire correspondant à une durée se voyait transformé en heures au lieu de jours (avec la même valeur numérique). Cette liste n’est malheureusement pas exhaustive…

Stupéfait et profondément déçu, j’ai rappelé son secrétariat alors pour demander un rdv afin que l’on reprenne ensemble ce projet de saisine.

Quasiment un mois de plus d’attente. Et quand je l’ai rencontrée, elle ne s’est à aucun moment excusée ni expliquée comment on pouvait faire de telles erreurs. Elle s’est contenté de souligner les corrections à apporter et m’a indiqué qu’elle corrigeait dans la foulée et que je recevrais dans la semaine la version finale du projet de saisine.

Sauf qu’au bout d’un mois : rien ! Face à cette désinvolture, j’ai dessaisi en urgence cette avocate par lettre recommandée avec accusé de réception. Je parle d’urgence, car cela faisait près de 5 mois que je l’avais initialement contacté et que la saisine n’avait toujours pas eu lieu. Pire, j’apprenais par un site officiel, que la procédure de saisine du Conseil des Prud’hommes allait changer au 01/08/2016 et qu’alors, son projet de saisine ne serait même plus suffisant.

En recevant mon recommandé, cette avocate a alors retrouvé sa plume, mais non pas pour expliquer comment elle avait pu faire preuve d’aussi peu de diligence et présenter ses excuses, mais pour cracher un venin, une arrogance scandaleuse. J’avais bien fait alors de couper court à notre relation. J’avais fait une mauvaise pioche.
J’ai saisi le Bâtonnier de l’Ordre d’Orléans pour demander le remboursement de ces 360€ au vu de l’absence réelle de prestation et que cette avocate, qui ne mérite pas d’être au Barreau, reçoive une sanction disciplinaire.

Celui-ci a répondu par un courrier très bref, dénué de toute argumentation et donnant raison, à ma grande stupéfaction, à cette avocate négligente.
Il indique que les 360€ sont légitimes au regarde de : « premier rendez-vous + projet de saisine + second rendez-vous ». Une blague ? Le premier rendez-vous ne devait pas être facturé. Le projet de saisine, il parle de ce torchon inexploitable ? Et le second rendez-vous, ce n’était pas pour me conseiller, mais pour lui montrer toutes ses lamentables erreurs.
De plus, pas un mot de sa part au sujet de la négligence manifeste de cette avocate et d’une éventuelle sanction disciplinaire.

Je lui ai alors retourné un courrier en lui faisant part de mon grand étonnement et en soulignant qu’il était taisant sur la cette négligence de sa consoeur et que concernant le montant versé, les arguments de l’avocate étaient infondés.
Qui accepterait de payer son garagiste si celui-ci vous retournait votre voiture sans l’avoir réparée (malgré une panne connue et facilement réparable) et peu importe le temps qu’il prétend avoir passé dessus ? Madame l’avocate ? Monsieur le Bâtonnier ?
Il a répondu par un nouveau courrier tout aussi bref et fuyant que le premier.

Par ailleurs, dans mes deux courriers adressés au Bâtonnier d’Orléans, j'avais exprimé mon souhait de le rencontrer, par deux fois, mais celui-ci n'a pas souhaité non plus donné suite à ma proposition.
Pourtant, j'aurais aimé l'avoir en face de moi et lui tendre ce soi-disant projet de saisine afin qu'il puisse me dire droit dans les yeux que sa consoeur n'a pas commis de faute, et non pas se réfugier derrière des courriers au contenu fuyant. C’est trop facile.

Il ne fait donc aucun doute que celui-ci est complaisant face à cette avocate. Peu m’importe la raison, conflit d’intérêt (après tout, tout se passe en local, le monde est petit…), incompétence ou simple complaisance automatique envers ses confrères (le Bâtonnier de l’Ordre pour ceux qui l’ignorent n’est autre qu’un avocat élu par ses pairs pour une durée de deux ans), le résultat est là, victime d’une première injustice après cet ignoble licenciement par un employeur malhonnête, voilà que je subi un nouveau préjudice par une personne qui est censée me défendre !

Je dois dire que je suis profondément déçu et choqué de tout cela.

Cette avocate s’en sort en toute impunité et ce malgré un non-respect flagrant du serment qu’elle a prêté.

S’il s’agissait d’un litige en droit du commerce, il m’aurait suffi de saisir une association de consommateur.

Voilà, je tenais à témoigner de ma mésaventure.

En outre, si quelqu’un peut me conseiller sur un éventuel recours dont je disposerai pour attaquer cette avocate.

Puis-je contester auprès du nouveau Bâtonnier (en 2017 débute un nouveau mandat de Bâtonnier) la décision surprenante et non motivée de son prédécesseur ?
Est-ce qu’il y a une autre voie de recours possible au-dessus du Bâtonnier ?

En tout cas, cette pseudo-avocate est grillée auprès de mon entourage.
Elle fait honte à cette profession malheureusement déjà si décriée.

Merci d’avance pour votre aide.