Sortie
Laurentclerc
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rosieres1 Messages postés 5090 Date d'inscription samedi 11 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2022 - 9 févr. 2017 à 13:57
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doris33
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9 févr. 2017 à 09:38
9 févr. 2017 à 09:38
Bonjour,
il est tout de même préférable même si vous avez des horaires de sortie libre de ne pas se "montrer" à des sorties dans un cadre professionnel.
il est tout de même préférable même si vous avez des horaires de sortie libre de ne pas se "montrer" à des sorties dans un cadre professionnel.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
9 févr. 2017 à 13:57
Selon la réglementation toute "activité" même non rémunérée est prohibée et donc sanctionnable, et ce y compris pendant les heures autorisées. Parcourez un peu ce forum et vous verrez des cas de suppression des indemnités journalières pour avoir assisté à un conseil municipal en temps qu'élu, ou pour un délégué syndical qui avait assisté à une réunion du CHSCT pendant un arrêt de travail.
Cordialement