Droits d'auteurs de sujets d'examens

geek_penguin - 3 févr. 2017 à 15:08
hoquei44 Messages postés 16341 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 - 3 févr. 2017 à 18:36
Bonjour,

je viens sur ce forum car j'ai une question concernant des sujets d'examen.

La tradition dans ma formation est d'archiver les sujets dans des annales en ligne. Cependant, dans une (nouvelle) matière, l'enseignant a insisté pour ramasser le sujet à la fin de l'épreuve. Il rechignait aussi à nous donner des exercices d'annales lors de nos révisions, je suppose qu'il n'a pas vraiment envie de communiquer sur ses sujet, qui sont certainement peu nombreux.

Normalement il n'y a pas accès à nos annales, mais je voulais savoir quelle est notre marge de manoeuvre :
-Ayant conservé nos notes de brouillons, a-t-on le droit de mettre dans nos archives une "reconstitution du sujet de mémoire" ?
-A-t-on le droit de mettre une photographie de l'énoncé prise avec un téléphone ?

Il me semble qu'un sujet d'examen est de toute façon libre de droit mais j'aimerais avoir une confirmation.

Merci d'avance !

1 réponse

hoquei44 Messages postés 16341 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 8 793
3 févr. 2017 à 18:36
Bonjour,

Tout comme pour les cours, les sujets d'examen restent la propriété de son auteur. Vous n'avez pas le droit de les reproduire, de les diffuser sans le consentement de son auteur.
Vous ne pouvez pas reconstituez le sujet d'une quelconque manière qui soit : ni scan, ni photo, ni recopiage,...

CB
1