Droits d'auteurs de sujets d'examens
geek_penguin
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3 févr. 2017 à 15:08
hoquei44 Messages postés 16341 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 - 3 févr. 2017 à 18:36
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hoquei44
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3 févr. 2017 à 18:36
3 févr. 2017 à 18:36
Bonjour,
Tout comme pour les cours, les sujets d'examen restent la propriété de son auteur. Vous n'avez pas le droit de les reproduire, de les diffuser sans le consentement de son auteur.
Vous ne pouvez pas reconstituez le sujet d'une quelconque manière qui soit : ni scan, ni photo, ni recopiage,...
CB
Tout comme pour les cours, les sujets d'examen restent la propriété de son auteur. Vous n'avez pas le droit de les reproduire, de les diffuser sans le consentement de son auteur.
Vous ne pouvez pas reconstituez le sujet d'une quelconque manière qui soit : ni scan, ni photo, ni recopiage,...
CB