Modifications pc

Aline68 - 29 janv. 2017 à 10:42
 Aline68 - 29 janv. 2017 à 11:24
Bonjour,
En juin 2016 nous déposons notre pc . Les ABF stipule en septembre que nous sommes hors champs de visibilité mais nous émettent des recommandations. Soit une concernant les débords de toit . Suite à cela nous prenons contact avec les ABF qui nous autorise un débord moin important etc .. en janvier le constructeur etablit une modification de permis pour valider ce qui a été dit avec les ABF. Et la surprise tout notre pc Ést modifier . Du coup nous somme dans le champs de visibilité , couleur de façade impose porte de garage imposé ( alors Qu elle est dej a commande ) etc .. une cata . on t il le droit 6 mois Apres de nous passer dans le champs de visibilité et nous impose des prescriptions ! ? Il me semblait que lorsqu on depose une modification cela concerne juste la modification pas me reste . Nous avons rendez vous avec le maire . Besoin de vos témoignage

2 réponses

Bonjour,

Nous avons rendez vous avec le maire .

Ça ne changera rien, l'imposition restera en état.
A vous de faire le nécessaire pour que le PC soit admissible en apportant les modificatifs utiles.
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On t il le droit de nous dire en juin que nous somme hors champs de visibilite et en janvier que nous sommes dans le champs et nous mettre dès prescriptions Qu on avait pas en juin ! entre autre la porte du garage ( alors que depuis l accord de juin ) elle est commande et fabriquer et la façade ? Dans 2 mois les ABF vont revenir avec autre choses ! Un permis de contract initial ne peut pas être complètement revue 6 mois Apres non ? Notre modification était uniquement sur les débord qui de toit qui a en plus à ete accepté!
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