Canisses et Syndic ...

Question

Bonjour à tous,
Nous habitons un appartement de 100 mètres carrés, qui a un balcon de six mètres de long et seulement 90 centimètres de large.
Ce balcon a une rambarde d'un mètre de haut seulement ...
Je mesure 1,87m. Lorsque je porte mes chaussures et que je me tiens bien droit, la rambarde arrive juste en dessous des poches de mon pantalon ...
C'est-à-dire que la rambarde est plus bas que mes hanches, et que je pourrais parfaitement basculer par dessus.
Mon père a la même taille que moi et il s'accroche régulièrement le pied droit quand il marche, à cause d'une chute qu'il a fait à 55 ans.
Mon fils à 20 mois et bientôt il voudra grimper partout ...
De plus, il y a une marche pour accéder à ce balcon, elle est très large et très haute, elle doit faire 20 centimètre de haut et elle est à seulement 80 centimètres de la rambarde ...
L'appartement est au 3ème étage d'un immeuble dont le rez-de-chaussée est surélevé.
Il y a un escalier de quatre marches pour accéder à l'entrée de cet immeuble.
Sans avoir mesuré de façon précise, le balcon doit être à dix mètres de hauteur.
Dans ma jeunesse, j'ai vu quelqu'un trébucher sur un objet au sol, et tomber en se faisant une fracture double  tibia + péroné.
Suite à cette expérience personnelle, je sais qu'il est parfaitement possible que quelqu'un trébuche un jour sur un objet, passe par dessus la rambarde de l'immeuble et fasse une chute de dix mètre sur le parking.
J'ai donc installé une canisse de 1,80 mètre de haut, en septembre dernier.
Depuis, le Syndic de mon immeuble m'a envoyé un courrier afin que nous enlevions cette canisse.
Voici son courrier exact :
"Madame, Monsieur,
Nous avons constaté lors d'une visite à la résidence que vous avez posé des canisses sur votre balcon qui dépasse la hauteur du garde-corps, ceci dénaturant l'harmonie de l'immeuble.
Aussi nous vous demandons de les retirer, ou bien de les mettre à hauteur de votre garde-corps.
Comptant sur votre diligence" [...] etc.
Quels sont les recours contre cette demande du Syndic ?
Peut-il vraiment m'obliger à enlever la canisse ?
Habituellement, je me plie de bon gré à toutes les demandes du Syndic ou de mes voisins.
Mais là, il y a un vrai risque de chute et cette demande m'emmerde énormément.
Je compte sur vous et je vous remercie par avance pour toutes les bonnes informations que vous pourrez m'apporter.
Salut

rambouillet41 · Accepted Answer

Bonjour,
Apparemment tout est fait dans les règles de la construction en ce qui concerne la hauteur de la rambarde. Vos arguments, même si on peut y être sensibles, n'ont pas de valeur juridique :

 il existe des personnes plus grandes que vous,
 il y a une multitude d'enfants qui jouent sur des balcons depuis des décenniesSi votre RdC interdit les canisses ou autres dispositifs, le syndicat (via le syndic) est dans son droit.
Si vous avez une certaine phobie, ce que l'on peut admettre vu vos explications, soit on n'achète pas dans les hauteurs des immeubles, soit on négocie par exemple la pose d'un filet de 30cm de haut qui est relativement invisible (cela existe) au dessus de la rambarde. Mais négociez avant avec le syndic.

DorisOups · Answer

cette demande m'emmerde énormément. 
bonjour
hormis le fait que vous pouvez rester poli, le syndic a parfaitement le droit de vous demander d’enlever cette horreur qui est en général interdite par les syndics de toutes les copropriétés, par le règlement
par contre, rien ne vous empêche de demander , en AG, le vote d'une solution pour u problème de sécurité

BmV · Answer

"Franchement c'est dangereux." : question de point de vue, mais si les garde-corps respectent les normes applicables, on ne peut légalement pas les mettre en cause.
Voir >>> https://www.garde-corps-villa.com/normes-garde-corps

rambouillet41 · Answer

Pour le filet, n'importe quels jardinerie ou magasin de pêche, tout en sachant que ce filet n’empêchera pas la chute des corps mais met un frein psycho.
PS : c'est très utile pour les chats....

Pierrot_92 · Answer

Bonjour à tous,
Je vous remercie pour toutes vos réponses, même si pour l'instant je n'ai pas encore de solution satisfaisante.
Je viens de vérifier les mesures avec un mètre, et je m'aperçois qu'il y avait une petite erreur dans mon premier descriptif ;

 La rambarde fait bien 1 mètre de haut, le balcon fait bien 6 mètres de long;
 Par contre le balcon fait 50 centimètres de large et non 90cm.
 La marche pour accéder au balcon :- Elle fait bien 20 centimètres de haut.
- Elle a la même longueur que les portes-fenêtres qui donnent accès au balcon, elle fait donc 4,20 mètres de long.
- Elle fait 35 centimètres de large... (Cette "marche" est donc presque aussi large que le balcon lui-même.)
.
Donc quelqu'un qui accède au balcon se trouve donc à 50 centimètres du vide, avec un garde-corps qui n'a qu'une hauteur relative de 80 centimètres
.
Et oui nous sommes grands dans la famille, et nous avons parfois des invités plus grands que nous.
Je tiens à préciser que chacune de vos réponses m'a beaucoup aidé, car cela m'a permis de préciser le problème, à défaut d'avoir déjà trouvé la solution.
Je me permets d'en faire un petit résumé, afin d'essayer d'y voir plus clair:

 La situation présente un réel danger, si quelqu'un trébuche sur un objet, il peut vraiment basculer dans un vide de dix mètres de haut.
 Le garde-corps est techniquement aux normes.
 Les filets n'empêchent pas les chutes car ils sont trop légers.
 Les arbustes sont contre-indiqués.
 Le Syndic est dans son droit de me demander d'enlever les canisses.Peut-être est-ce que je dois envisager de faire installer une sorte de sur-rambarde en plexiglas, pas trop visible ... ?
Franchement la solution est dure à trouver !

rambouillet41 · Answer

Il existe une autre solution (et désolé de vous le dire ainsi) : changer de logement : vous avez acheté ou loué en connaissance de cause.... 
Si l'appréhension est trop forte, il vous faut trouver un rez de jardin, car contre la norme de hauteur d'un garde corps vous ne pourrez rien faire.

maylin27 · Answer

Bonjour,
Nous n'avons pas fait particulièrement attention au balcon car nous n'en avions jamais eu auparavant et que nous ne cherchions pas à en avoir. 
et bien continuer !!!! puisque a part le fait qu'il vous parait dangereux, que vous y mettez rarement les pieds (50 cm de large pour une grande pointure cela doit etre juste..) condamner plutot son acces par une barrière de 1.5 ou 2 metres pour protéger votre enfant et profiter de l'air frais.
Bon dimanche

Pierrot_92 · Answer

Bonjour à tous,
En discutant avec un professionnel de l'immobilier (mon frère), la solution a été trouvée.
Je la partage avec vous, cela pourra servir à d'autres...
La solution d'un point de vue technique :
Il faut installer des piquets en acier de la même couleur que la rambarde, trois en tout; deux aux deux extrémités et un au milieu à cause de la longueur de six mètres.
Il faut les fixer solidement.
Les piquets doivent être de cette sorte de piquets qui sont prévus pour fixer des fils de fer dessus.
Une hauteur de 1,4m est largement suffisante.
Un fil de fer doit être tiré d'un piquet à l'autre.
Il doit être de forte section, souple, ne pas casser facilement.
Le fil de fer doit être de couleur verte ou de la couleur de la rambarde.
Il faut quatre fils tirés entre les piquets. Cela suffit à prévenir une chute si le fil de fer est solide et de bonne qualité.
Ensuite, il faut faire courir une plante du type "Jasmin étoilé", c'est-à-dire une plante grimpante, qui nécessite peu de terre, et qui ne perd pas ses feuilles en hiver.
Et voilà !
D'un point de vue juridique, il vaut mieux en parler avec le Syndic, même si à priori il n'y a plus de sujet contrairement à la solution des canisses.
Cordialement.

Canisses et Syndic ...

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