Remboursements kilométriques
dbouchi
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Poisson92100 Messages postés 27163 Statut Membre -
Poisson92100 Messages postés 27163 Statut Membre -
Bonjour,
Je fais partie de ceux qui utilisent leur véhicules personnels pour des besoins professionnels.
Je fais des notes de frais suivant le barème URSSAF
Le soucis est que pour l'Année 2016 j'ai fait :
Soit un total de 5677 km.
Est -ce que l'on doit appliquer le barème pour les 5000 km dépassés.
Si oui quel formule appliquer?
Ou tout simplement il n'y a pas lieu d'appliquer cette règle pour mon cas.
Merci de bien vouloir me répondre.
Je fais partie de ceux qui utilisent leur véhicules personnels pour des besoins professionnels.
Je fais des notes de frais suivant le barème URSSAF
Le soucis est que pour l'Année 2016 j'ai fait :
- 993 km avec un véhicule 5 CV.
- 4684 km avec un véhicule 6 CV.
Soit un total de 5677 km.
Est -ce que l'on doit appliquer le barème pour les 5000 km dépassés.
Si oui quel formule appliquer?
Ou tout simplement il n'y a pas lieu d'appliquer cette règle pour mon cas.
Merci de bien vouloir me répondre.
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
Cordialement.
Cela parle d'utilisation d'un véhicule (au singulier) et évalue le cout d'un véhicule
Pour moi il est alors évident que les moyennes sont distinctes s'il y a plusieurs véhicule
Cela parle d'utilisation d'un véhicule (au singulier) et évalue le cout d'un véhicule
Pour moi il est alors évident que les moyennes sont distinctes s'il y a plusieurs véhicule