Frais réèls non reconnus et forte somme récla

Question

Bonjour,  

Je suis au 36ème dessous... 

Il y a un mois j'ai fais l'objet d'un contrôle fiscal sur mes frais réels (frais kilométriques) on me demande des papiers que je fournis. 

Hors je viens de recevoir une lettre me disant que je doit régler 3500€ car je n'ai pas donné de factures pour ma précédente voiture que j'ai vendu, j'ai envoyé le certificat de vente mais ils me réclament des facture que je n'ai plus! 

Ils me réclament aussi des facture de réparation de notre voiture actuelle, hors mon frère est mécanicien et c'est lui qui m'a principalement tout fait comme réparation sur la facture. J'ai quand même réussit à retrouver 7 factures mais cela ne leur suffit pas...  

Je vais prendre rendez vous avec cette dame des impots qui veux me ruiner la semaine prochaine... mais en attendant je stresse un max et j'aimerais avoir quelques renseignements. Pourquoi cela ne leur suffit pas? Cela arrive-t-il souvent cette situation? J'ai envie de porter plainte tellement je suis remonté car si avec tous les sites internet oscaro et compagnie on peux faire ses réparations pour économiser c'est pas pour qu'après les impots vous le fasse payer chère. 

Si quelqu'un pouvait avoir pitié et me dire ce qu'il en est... je le remercie d'avance

elric22 · Accepted Answer

Il y a un truc qui me chiffonne :

Avez-vous utilisé le barème fourni par l'administration pour calculer vos frais kilométriques ?

Si oui, vous devez pouvoir justifier du kilométrage parcouru, je suppose donc que c'est pour ça qu'on vous demande des factures car le kilométrage apparait dessus lorsque c'est fait pas un professionnel. Mais ce type de documents n'est pas obligatoire, vous pouvez aussi donner des contrôles techniques, des papiers d'assurance, etc ...
si vous avez ajouté en plus des frais de réparation, ils sont inclus forfaitairement dans le barème donc il y a un problème, justificatifs ou non.

Si non, tous les frais doivent être justifiés sur demande.

Lorsque l'on déduit plus que les 10% standards, il me semble logique de justifier de la réalité des dépenses, il faut bien faire attention de conserver des justificatifs des frais réels pendant au moins 3 ans.

Après, il n'est pas obligatoire non plus d'exagérer dans les documents demandés par l'administration.

PrLayton · Answer

Bonsoir

En principe si vos frais réels sont remis en cause par l'administration, vous recevez de leur part un courrier en recommandé vous précisant la ou les raisons de leur remise en cause. il est précisé aussi que vous avez 1 mois pour contester le redressement envisagé.

Si vous recevez maintenant l'avis rectificatif, c'est que l'administration a considéré que vous êtiez d'accord avec la proposition de rectification envisagée il y a déjà quelques mois.

Rassurez vous, vous pouvez toujours contester le redressement mais amenez pour cela à votre service des impôts des justificatifs (le plus rapidement possible)

Sébastien78 · Answer

Bonjour, oui j'ai utilisé le barème. 

Je me suis calmé et j'ai relu... Plus clairement, ils me reprochent de ne pas fournir de facture pour une voiture que j'ai vendu il y a deux ans. J'ai pourtant envoyé le papier de vente de ce véhicule. Ils me reprochent aussi de ne pas être le propriétaire de ma nouvelle voiture, lorsque que je l'ai acheté elle n'a pas été immatriculée tout de suite, je crois que ça a prit trois mois. Et pourtant je leur ai envoyè le papier d'achat de  cette voiture avec la date dessus. Ils me disent que je ne suis pas le propriétaire des voitures.

Ils me disent aussi que je n'ai pas travaillè à temps plein car j'ai travaillé 1507h en 2007, 1666h en 2007 et 1636h en 2010. Hors je travail au 35h, je ne comprend pas! 35h x 4 x 12 = 1680h est ce à cause des arrêts maladie ou des accidents de travail ou des vacances?? 

Qui pourrait m'aider?? Un avocat? Je ne m'en sortirais pas tout seul...

Sébastien78 · Answer

Pendant le mois dernier j'ai reçu des courrier me demandant des photocopies que j'ai fourni... Et la je reçois ça: plus de prime à l'emplois, plus 10% d'interet, et le faîte que les véhicules ne m'appartiennent pas... 

Je ne comprend pas leur language...

" malgres l'envoi d'une demande d'information en date du 26.08.2011 et du 26. 09.2011. ( je ne l'ai reçu qu'en septembre!) vous ne produisez aucune pièces justifiant la réalité et le montant des dépenses supportées au titre des années. À savoir, vous n'etablissez pas la réalité des kilomètres engagés par la production de documents précisant le kilométrage de vos véhicules durant la période. ( j'ai envoyè 7 facture avec le kilométrage!) 

En effet, vous ne produisez aucun documents mentionnant le kilométrage du véhicule ******78 sur la période. Vous produisez des factures pour le véhicule ******78 du 11/2009 au 03/2010 ne permettant pas d'apprécier l'utilisation du véhicule sur les 3 ans. ( j'ai encvoyé une facture du 09/10) 

De plus, vous 'êtes pas le propriétaire des véhicules en questions et ne pouviez donc prétendre à la prise en compte du barème kilométrique de l'administration mais simplement au barème carburant sous conditions de justifications des kilométrages des véhicules (non justifiés le cas présent) 

En conséquence, la déductions forfaitaire de 10% est substituée au montant des frais réels."

Sébastien78 · Answer

Faut il que je fasse une réparation de suite pour pouvoir prouver encore les kilométrages???

Sébastien78 · Answer

Peut être qu'il faut que je précise que je suis du bâtiment et donc que mes congés payé ne viennent pas uniquement de m'on employeur? Enfin je crois, c'est la pro btp qui me rémunère lors de mes congés payés, c'est pour cela que je ne travail pas a temps plein selon eux? Et autre chose, ils me dise qu'en 2008, je n'ai pas mentionné aux mots que la pro btp m'avait reversé 433€ alors que je n'ai pas souscris à leur mutuelle, j'ai eu un accident de travail et ils m'ont indemnisé comme la sécurité sociale, pourquoi ne l'ont-ils pas marqué sur ma feuille d'imposition, habituellement tout est marqué non?

forma · Answer

bonjour
Pour bénéficier des frais réels, vous devez pouvoir justifier de votre kilométrage sur les périodes incriminées. ne sont à prendre en compte que les kilomètres effectués dans le cadre de votre travail (domicile lieu de travail).Il faut donc bien décompter les jours de congés, ceux de maladie ou d'accident du travail. Votre employeur doit pouvoir vous fournir ce type d'attestation. Si vous utilisez le barème fiscal, vous ne pouvez compter en plus vos réparations, carburant etc......
l'utilisation du barème implique que la carte grise du véhicule soit à votre nom
cdt

Sébastien78 · Answer

Biensur que la carte grise est à mon nom.

Je vais demandé une attestation à mon patrons du nombre de jours travaillés, mais je ne comprend pas pourquoi cette personne me dit que que les véhicules ne m'appartiennent pas!!! C'est n'importe quoi, ces gens font-ils souvent ce genre d'histoires???

Sébastien78 · Answer

Je viens d'avoir la bonne femme qui a fait mon contrôle fiscal... Il me faut les contrôles techniques des voitures, de l'ancienne et de la notre très prochainement... Et pour le travail à temps plein... Le 35h n'est pas un temps plein!!!  Il faut travailler 37h pour avoir droit au temps plein!! C'est dégueulasse!!!!!!!

Frais réèls non reconnus et forte somme récla

9 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters