Remplacement d'un portail
Martine
-
23 janv. 2017 à 15:24
ZAKFRE Messages postés 2 Date d'inscription samedi 27 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2017 - 3 avril 2017 à 21:22
ZAKFRE Messages postés 2 Date d'inscription samedi 27 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2017 - 3 avril 2017 à 21:22
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2 réponses
ginto5
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23 janv. 2017 à 16:45
23 janv. 2017 à 16:45
Bonjour,
S'il s'agit du remplacement du portail par un modèle similaire et au même endroit, il n'était pas nécessaire de déposer une déclaration de travaux.
S'il s'agit du remplacement du portail par un modèle similaire et au même endroit, il n'était pas nécessaire de déposer une déclaration de travaux.
ZAKFRE
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2
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samedi 27 octobre 2012
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Dernière intervention
3 avril 2017
3 avril 2017 à 21:22
3 avril 2017 à 21:22
Bonjour,
Je suis tt nouveau sur ce forum, et je remercie les participants pour les infos.
j'ai aussi un portail vetuste, en bois 2 ventaux de ...2003, et ça vrille serieux.
je prevois de le changer par un portail auto porté en aluminium, cette fois.
L'emplacement est donc le même, à 40 cm de la voirie,en interieur de la propriété,
avec exactement les mêmes dimensions.L4560 mm X H 1560mm.
Personnellement, je ne pensais pas qu'il est obligatoire de renouveler la demande d'alignement que j'avais obtenu en 2003 pour le 1er portail.
Les avis sont partagés.
Quelqu'un connaît il un texte précisant que le renouvellement de demande ne serait pas obligatoire?
Ca m'aiderait bien puisque l'entreprise vient installer le nouveau portail dans 4 Jours.
La commune mettrait 2 jours pour repondre, mais c'est le departemt(62) qui mettrait entre 2 et 4 semaines.
Merci pour votre aide.
Bonne soirée.
Zakfre.
Je suis tt nouveau sur ce forum, et je remercie les participants pour les infos.
j'ai aussi un portail vetuste, en bois 2 ventaux de ...2003, et ça vrille serieux.
je prevois de le changer par un portail auto porté en aluminium, cette fois.
L'emplacement est donc le même, à 40 cm de la voirie,en interieur de la propriété,
avec exactement les mêmes dimensions.L4560 mm X H 1560mm.
Personnellement, je ne pensais pas qu'il est obligatoire de renouveler la demande d'alignement que j'avais obtenu en 2003 pour le 1er portail.
Les avis sont partagés.
Quelqu'un connaît il un texte précisant que le renouvellement de demande ne serait pas obligatoire?
Ca m'aiderait bien puisque l'entreprise vient installer le nouveau portail dans 4 Jours.
La commune mettrait 2 jours pour repondre, mais c'est le departemt(62) qui mettrait entre 2 et 4 semaines.
Merci pour votre aide.
Bonne soirée.
Zakfre.