Cimetiére privé
areux
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjours, je vient vers vous car j'ai un petit problème a cause d'un cimetière privé.
voila:
ma mère a acheté des terrains a ma grand mère et sur un des terrain il y a le cimetière privé,
ma grand mère et décédé en 2016.
ma mère reçois hier part l'avocat de mon oncle un courrier recommandé lui disent que il fallait
quel donne une clef a mon oncle pour qu'il et accès au cimetière.
ma question et celle ci, suis-je obligé de lui donné une clef? car il pourrais avoir accès a toute la propriété.
et donné mois le code pénal a ce sujet.
dans l'attente de vous lire
je vous remercie d'avance
voila:
ma mère a acheté des terrains a ma grand mère et sur un des terrain il y a le cimetière privé,
ma grand mère et décédé en 2016.
ma mère reçois hier part l'avocat de mon oncle un courrier recommandé lui disent que il fallait
quel donne une clef a mon oncle pour qu'il et accès au cimetière.
ma question et celle ci, suis-je obligé de lui donné une clef? car il pourrais avoir accès a toute la propriété.
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