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doris33
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jeudi 14 février 2013
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5 janv. 2017 à 11:36
5 janv. 2017 à 11:36
Bonjour,
si votre bail ne comporte de mention sur ce box, il est donc évident que vous n'aviez aucun droit de vous garer dedans. Le fait qu'il vous semble abandonné ne supprime votre "infraction".
Vous êtes peut-être de bonne foi, mais à part vous excuser et arrêter d'occuper ce box, je ne vois pas ce que vous pouvez faire.
si votre bail ne comporte de mention sur ce box, il est donc évident que vous n'aviez aucun droit de vous garer dedans. Le fait qu'il vous semble abandonné ne supprime votre "infraction".
Vous êtes peut-être de bonne foi, mais à part vous excuser et arrêter d'occuper ce box, je ne vois pas ce que vous pouvez faire.