Réintégration d'un membre démissionaire
joeldenis
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16 décembre 2016
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16 déc. 2016 à 10:45
Utilisateur anonyme - 16 déc. 2016 à 12:45
Utilisateur anonyme - 16 déc. 2016 à 12:45
A voir également:
- Réintégration d'un membre démissionaire
- Réintégration don manuel dans succession - Guide
- Lettre pour devenir tuteur d'un membre de sa famille - Guide
- Réintégration suite mise à pied conservatoire - Forum salariés
- Mise à pieds conservatoire en vue d'un licenciement - Forum litiges
- Dénoncer un membre du cse - Forum représentation du personnel
2 réponses
hoquei44
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dimanche 19 janvier 2014
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4 mai 2024
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16 déc. 2016 à 12:28
16 déc. 2016 à 12:28
Bonjour,
Mais je n'ai pas vu de question...
CB
Merci de votre réponse.
Mais je n'ai pas vu de question...
CB
Utilisateur anonyme
16 déc. 2016 à 12:45
16 déc. 2016 à 12:45
Bonjour,
Il s'agit quand même de déterminer s'il s'agit d'une annulation de démission ou d'une nouvelle nomination au bureau.
Si la démission n'a pas encore pris effet (date d'effet non dépassée ou membres non informés), l'annulation de démission est possible si le bureau est d'accord.
Dans le cas contraire, la procédure de nomination au bureau doit être respectée. Dans beaucoup d'associations, le bureau peut pourvoir au remplacement de ses membres démissionnaires pour la durée du mandat restant à courir, sous réserve d'une validation par la plus proche assemblée générale. Il faut vérifier vos statuts.
Cordialement
Il s'agit quand même de déterminer s'il s'agit d'une annulation de démission ou d'une nouvelle nomination au bureau.
Si la démission n'a pas encore pris effet (date d'effet non dépassée ou membres non informés), l'annulation de démission est possible si le bureau est d'accord.
Dans le cas contraire, la procédure de nomination au bureau doit être respectée. Dans beaucoup d'associations, le bureau peut pourvoir au remplacement de ses membres démissionnaires pour la durée du mandat restant à courir, sous réserve d'une validation par la plus proche assemblée générale. Il faut vérifier vos statuts.
Cordialement