Recuperer un bout de terrain cultiver
lastick03
-
lastick03 Messages postés 2 Statut Membre -
lastick03 Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,
je vais acheter une propriété dans le (03) de 9OOOm² avec une maison dessus (de 140 m²) dont 3000 m² sont cultiver par un agriculteur, il n'use pas de sont droit de préemption pour l'achat mais veut continuer a exploiter.
l'ancien propriétaire à fait un bail avec l'agriculteur.
Comment puige récupérer ces 3000 m² ?
le fait qu'il y ai un changement de propriétaire ne met il pas fin au contrat de location?
à noter que je veut récupérer ce terrain pour moi même en agrément et potager.
Merci d’avance.
je vais acheter une propriété dans le (03) de 9OOOm² avec une maison dessus (de 140 m²) dont 3000 m² sont cultiver par un agriculteur, il n'use pas de sont droit de préemption pour l'achat mais veut continuer a exploiter.
l'ancien propriétaire à fait un bail avec l'agriculteur.
Comment puige récupérer ces 3000 m² ?
le fait qu'il y ai un changement de propriétaire ne met il pas fin au contrat de location?
à noter que je veut récupérer ce terrain pour moi même en agrément et potager.
Merci d’avance.
A voir également:
- Recuperer un bout de terrain cultiver
- Lettre de procuration pour recuperer un document - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Combien de temps pour récupérer ses affaires loi ✓ - Forum Divorce
- Comment récupérer un recommandé après 15 jours - Forum Justice
- Hauteur haie / terrain surélevé - Forum Voisinage
1 réponse
"le fait qu'il y ai un changement de propriétaire ne met il pas fin au contrat de location? " => NON
Les droit agricole sont très complexe, si il paye la MSA sur le terrain il a des droit, vous ne pouvez pas lui enlevé la location, il faut vous attendre a une longue procédure, plusieurs année, mais sans aucune garantis de résultat en votre faveur.
Le mieux et d'acheté le terrain libre, au propriétaire actuel de négocier avec l'agriculteur.
Si le terrain n'est pas libre, faire baisser le prix car vous n’êtes pas sur de pourvoir le récupérer.
Que dit votre notaire sur ce sujet ?
Un ou deux notaire pour une vente, les frais sont les mêmes, votre notaire vo
Les droit agricole sont très complexe, si il paye la MSA sur le terrain il a des droit, vous ne pouvez pas lui enlevé la location, il faut vous attendre a une longue procédure, plusieurs année, mais sans aucune garantis de résultat en votre faveur.
Le mieux et d'acheté le terrain libre, au propriétaire actuel de négocier avec l'agriculteur.
Si le terrain n'est pas libre, faire baisser le prix car vous n’êtes pas sur de pourvoir le récupérer.
Que dit votre notaire sur ce sujet ?
Un ou deux notaire pour une vente, les frais sont les mêmes, votre notaire vo
La législation juridique et financière évolue en permanence...
suis je dans l'obligation de reprendre les thermes du contrat précédant ou ece que je peut lui proposer un nouveau prix-de location?
Non, la location des terres et fixe, et la chambre d'agriculture, qui donne l'indice de l'année, qui peut être a la hausse ou à la baisse.
A consulté:
http://www.chambre-agriculture-61.fr/outils-metier/calcul-du-fermage/
Ne compté pas récupérée vos terre, sinon le vendeur les vendrais libre.