Problème de plan cadastral ancien
darcyblack
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BmV Messages postés 43653 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Je suis en copropriété et je suis propriétaire de cabanons que l'ancienne propriétaire donner acces a certains locataire mais depuis la propriétaire a vendu une partie de ses maisons a d'autres et a moi-même. Le problème esr que sur plan cadastral la partie pour avoir accès aux cabanons est inscrit comme commune alors que les nouveaux copropriétaires n'ont pas de cabanons alors pourquoi je devrais leur donner l'accès. Dans ce cas l'acte de propriété ne vaut-il pas plus que cet ancien cadastre car même le syndic s'y met et ne se bouge pas pour régler cette situation, voir même leur donner raison car la personne qui s'occuper du syndic n'est plus la même et se permet ne remettre en question les décisions de son ancien collègue car je n'ai jamais rien fait sans demander l'autorisation du syndic.
Peux-t'elle remettre en questions les décisions de son ancien collègue écrit noir sur blanc sur le compte- rendu des réunions?
Et que faire pour le plan cadastral qui est très ancien.
Merci de vos réponses
Je suis en copropriété et je suis propriétaire de cabanons que l'ancienne propriétaire donner acces a certains locataire mais depuis la propriétaire a vendu une partie de ses maisons a d'autres et a moi-même. Le problème esr que sur plan cadastral la partie pour avoir accès aux cabanons est inscrit comme commune alors que les nouveaux copropriétaires n'ont pas de cabanons alors pourquoi je devrais leur donner l'accès. Dans ce cas l'acte de propriété ne vaut-il pas plus que cet ancien cadastre car même le syndic s'y met et ne se bouge pas pour régler cette situation, voir même leur donner raison car la personne qui s'occuper du syndic n'est plus la même et se permet ne remettre en question les décisions de son ancien collègue car je n'ai jamais rien fait sans demander l'autorisation du syndic.
Peux-t'elle remettre en questions les décisions de son ancien collègue écrit noir sur blanc sur le compte- rendu des réunions?
Et que faire pour le plan cadastral qui est très ancien.
Merci de vos réponses
6 réponses
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"l'ancienne propriétaire donner acces a certains locataire " : y a-t-il notifié une servitude de passage dans l'acte de vente notarié ?
Le plan cadastral n'a rien à voir dans l'affaire.
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pourquoi je devrais leur donner l'accès
Peut être parce qu'ils bénéficient d'une servitude ou parce que leur propriété est enclavée.
la personne qui s'occuper du syndic n'est plus la même et se permet ne remettre en question les décisions de son ancien collègue
Une décision de syndic n'est pas un jugement. -
Donc si je comprend bien payer un syndic ne sert a rien et chacun peut faire ce qui veut.
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Non, vraiment pas bien !
Pour essayer d'avancer un peu, répétons donc la question primaire qui a été somptueusement éludée : une servitude de passage est-elle notifiée dans l'acte de vente notarié ?
Que dit le notaire qui a réalisé la vente au sujet de cette situation ?
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Bonjour,
Merci de me repondre, mais lorsque vous devez faire face a certains coproprietaire qui vous veulent que du mal alors que vous êtes une personne sociable, ils pensent que vous êtes faibles. Étant donné que ces mêmes personnes connaissent des gens qui ont du pouvoir administratif que faire face à ça lorsque vous, vous êtes seul. -
Bon.
On recommence : répétons donc la question primaire qui a été somptueusement éludée par deux fois : une servitude de passage est-elle notifiée dans l'acte de vente notarié ?
Que dit le notaire qui a réalisé la vente au sujet de cette situation ?
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