Risque si on laisse des enfants
anonyme743
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Ysabe_l Messages postés 13237 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Ysabe_l Messages postés 13237 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjours
alors c'est pour savoir les risque(penne) si on laisse des enfants de 6,3et13ans seule la nuit a penne deux heurs et que l'enfant de 3 ans pleur, le grand ne se réveille pas , les voisins appelle la police ....
merci d'avance :-)
alors c'est pour savoir les risque(penne) si on laisse des enfants de 6,3et13ans seule la nuit a penne deux heurs et que l'enfant de 3 ans pleur, le grand ne se réveille pas , les voisins appelle la police ....
merci d'avance :-)
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4 réponses
Bonjour,
Vous avez intérêt à avoir une sacrée bonne excuse pour avoir laissé de si jeunes enfants seuls la nuit pendant 2h !
Sinon au niveau des peines :
Article 223-3 du code pénal
"Le délaissement, en un lieu quelconque, d'une personne qui n'est pas en mesure de se protéger en raison de son âge ou de son état physique ou psychique est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende."
Article 227-1 du code pénal
"Le délaissement d'un mineur de quinze ans en un lieu quelconque est puni de sept ans d'emprisonnement et de 100000 euros d'amende, sauf si les circonstances du délaissement ont permis d'assurer la santé et la sécurité de celui-ci."
Sachant que dans votre cas les 3 avaient moins de 15 ans, n'essayez pas de vous défendre en disant que vous aviez confié les plus jeunes au plus grand. Un enfant de 13 ans ne peut pas être responsable de deux enfants encore plus jeunes. Vous imaginez sa culpabilité s'il était arrivé quelque chose de grave à un des petits !
Après tout dépendra de votre excuse pour les avoir laissés.
Vous avez intérêt à avoir une sacrée bonne excuse pour avoir laissé de si jeunes enfants seuls la nuit pendant 2h !
Sinon au niveau des peines :
Article 223-3 du code pénal
"Le délaissement, en un lieu quelconque, d'une personne qui n'est pas en mesure de se protéger en raison de son âge ou de son état physique ou psychique est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende."
Article 227-1 du code pénal
"Le délaissement d'un mineur de quinze ans en un lieu quelconque est puni de sept ans d'emprisonnement et de 100000 euros d'amende, sauf si les circonstances du délaissement ont permis d'assurer la santé et la sécurité de celui-ci."
Sachant que dans votre cas les 3 avaient moins de 15 ans, n'essayez pas de vous défendre en disant que vous aviez confié les plus jeunes au plus grand. Un enfant de 13 ans ne peut pas être responsable de deux enfants encore plus jeunes. Vous imaginez sa culpabilité s'il était arrivé quelque chose de grave à un des petits !
Après tout dépendra de votre excuse pour les avoir laissés.
bonjour
il est totalement AHURISSANT de laisser des enfants de cet âge tous seuls
vous risquez de sacrés problèmes avec la justice
il est totalement AHURISSANT de laisser des enfants de cet âge tous seuls
vous risquez de sacrés problèmes avec la justice
Bonjour,
Je sais bien, mais disons que si c'est pour amener un autre enfant en urgence à l'hôpital, ça n'est pas la même chose que si c'est pour aller prendre le café chez une amie. Après oui, on peut toujours amener les enfants, mais dans la précipitation on peut mal gérer. Et le juge tiendra compte des circonstances si réellement elles peuvent être atténuantes (ou aggravantes, genre sortie en boite).
Je sais bien, mais disons que si c'est pour amener un autre enfant en urgence à l'hôpital, ça n'est pas la même chose que si c'est pour aller prendre le café chez une amie. Après oui, on peut toujours amener les enfants, mais dans la précipitation on peut mal gérer. Et le juge tiendra compte des circonstances si réellement elles peuvent être atténuantes (ou aggravantes, genre sortie en boite).
La législation juridique et financière évolue en permanence...
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