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MIMIE3645
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17 nov. 2016 à 14:40
17 nov. 2016 à 14:40
Bonjour,
quand on est européen, il faut soit un titre de sejour européen soit etudier un droit au sejour,
Quelle est la composition de votre foyer? quels sont les revenus du foyer? (type et montant), travaillez vous?
quand on est européen, il faut soit un titre de sejour européen soit etudier un droit au sejour,
Quelle est la composition de votre foyer? quels sont les revenus du foyer? (type et montant), travaillez vous?
J'ai fait mon formulaire s1 pour avoir mes droits en France sécurité sociale, j'ai reçu ma carte vitale, j'ai déclaré mon imposition 2015, et j'ai immatriculation mon véhicule belge en France, personne m'a dit qu'il fallait un titre de séjour, mais à ce moment là tout allais bien, je cherchais un logement, je suis hébergé à truite gratuit, depuis février plus de revenu.
Je suis demandeuse d'emploi, j'ai fait ma demande pour le haa, et je suis en invalidité,
Cordialement Angel.
Je suis demandeuse d'emploi, j'ai fait ma demande pour le haa, et je suis en invalidité,
Cordialement Angel.
Je suis mère isolé.
Je vien de lire un commentaire sur votre cite,
quand on est de l'EEE c'est le papier de la cpam qu'il on besoin pour le droit au séjour pour percevoir le rsa.... ??
Moi il me l'on demander pour mon fils j'ai eu droit à c'est allocation familiale et c'est 100 de plus....Et la on fait la demande de rsa et mon papier ne convient plus il est valable jusqu'an 2017 et j'ai mes droits ouvert jusqu'an 2030 ?
Je suis perdue, et je peux plus me permettre d'attendre encore 4mois pour un titre de séjour que je n'est pas spécialement besoin...
Cordialement Angélique
Cordialement Angélique
quand on est de l'EEE c'est le papier de la cpam qu'il on besoin pour le droit au séjour pour percevoir le rsa.... ??
Moi il me l'on demander pour mon fils j'ai eu droit à c'est allocation familiale et c'est 100 de plus....Et la on fait la demande de rsa et mon papier ne convient plus il est valable jusqu'an 2017 et j'ai mes droits ouvert jusqu'an 2030 ?
Je suis perdue, et je peux plus me permettre d'attendre encore 4mois pour un titre de séjour que je n'est pas spécialement besoin...
Cordialement Angélique
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MIMIE3645
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17 nov. 2016 à 21:20
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Le papier de la secu n'est pas le seul document qui permet d'ouvrir le droit...
de plus si vous etes en France depuis moins de 5 ans que vous aviez des droits ouverts comme actif par exemple... et la vous deposez une demande de rsa... cela veut dire que vous n'avez plus les ressources suffisantes ... or un Eee inactif et ressources insuffisantes n'ouvrent pas de droit au rsa et en plus peed son droit au sejour reconnu ce qui coupe les autres prestations...
il fait regarder votre dossier pour savoir où vous en êtes sur le droit au sejour.. mais faire une demande rsa n'est pas forcement judicieux!
de plus votre pension d'invalidité n'est pas cumulable avec le rsa: vous a t'on dit qu'il y'a avait un droit au rsa en complement de votre pension?...
de plus si vous etes en France depuis moins de 5 ans que vous aviez des droits ouverts comme actif par exemple... et la vous deposez une demande de rsa... cela veut dire que vous n'avez plus les ressources suffisantes ... or un Eee inactif et ressources insuffisantes n'ouvrent pas de droit au rsa et en plus peed son droit au sejour reconnu ce qui coupe les autres prestations...
il fait regarder votre dossier pour savoir où vous en êtes sur le droit au sejour.. mais faire une demande rsa n'est pas forcement judicieux!
de plus votre pension d'invalidité n'est pas cumulable avec le rsa: vous a t'on dit qu'il y'a avait un droit au rsa en complement de votre pension?...
Quel autre papier ouver le droit au rsa?
Si j'avais les ressources suffisante je n'aurais pas fait la demande, c'est l'assistante sociale de la cpam, qui m'a dit de le faire pour subvenir à mes besoins et les besoins de mon fils, le temp que le conflit passe en jugement,
Je suis invalide mais je ne perçoit pas de pension d'invalidité en France et en Belgique non plus car c'est pas comme chez vous.
J'ai fait un demande d'aide pour le travail haa, je suis en attente.
Je suis demandeuse d'emploi.
Je vie en France depuis 2014.
Si je comprends c'est parce-que je n'est plus de revenu que je passe pas ?
Quand j'ai demandé le rsa, j'ai expliqué pourquoi j'etait la et qui m'envoyais...
Et à l'époque on m'avait dit de ne pas prendre en considération le papier de titre de séjour en considération car c'était un truc automatique, je leurs est donc fournir le papier de la cpam et cela est passé car j'ai touché les allocations de mon fils, et à l'époque j'avais fait déjà la demande de rsa en cours et je n'avais plus de revenu.
J'ai même eu le droit de la visite du contrôleur à la maison et à tout vérifier, et ma dit, je vous laisse 6 mois. Je lui es dit parfait ça me laisse le temps de voir avec pôle emploi pour être auto entrepreneur,
Elle m'a alors répondu que c'était bien et que c'était cumulable.... (plus facile pour démarrer)....
Cordialement Angélique
Si j'avais les ressources suffisante je n'aurais pas fait la demande, c'est l'assistante sociale de la cpam, qui m'a dit de le faire pour subvenir à mes besoins et les besoins de mon fils, le temp que le conflit passe en jugement,
Je suis invalide mais je ne perçoit pas de pension d'invalidité en France et en Belgique non plus car c'est pas comme chez vous.
J'ai fait un demande d'aide pour le travail haa, je suis en attente.
Je suis demandeuse d'emploi.
Je vie en France depuis 2014.
Si je comprends c'est parce-que je n'est plus de revenu que je passe pas ?
Quand j'ai demandé le rsa, j'ai expliqué pourquoi j'etait la et qui m'envoyais...
Et à l'époque on m'avait dit de ne pas prendre en considération le papier de titre de séjour en considération car c'était un truc automatique, je leurs est donc fournir le papier de la cpam et cela est passé car j'ai touché les allocations de mon fils, et à l'époque j'avais fait déjà la demande de rsa en cours et je n'avais plus de revenu.
J'ai même eu le droit de la visite du contrôleur à la maison et à tout vérifier, et ma dit, je vous laisse 6 mois. Je lui es dit parfait ça me laisse le temps de voir avec pôle emploi pour être auto entrepreneur,
Elle m'a alors répondu que c'était bien et que c'était cumulable.... (plus facile pour démarrer)....
Cordialement Angélique
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Angel
17 nov. 2016 à 22:31
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Quand on vous ouvre droit et que vous etes sans activité ... on peut maintenir les droits pendant 6 mois
Passé 6 mois on etudie un droit en tant qu'inactif... si pas de ressources suffisantes (ce qui est démontré en deposant la demande rsa!)=> plus de droit!
=> un Eee qui est en france depuis moins de 5 ans doit etre dans une démarche d'insertion, d'emploi...:
Ce n'est pas qu'une histoire de papiers: c'est beaucoup plus complexe que ça!!
Passé 6 mois on etudie un droit en tant qu'inactif... si pas de ressources suffisantes (ce qui est démontré en deposant la demande rsa!)=> plus de droit!
=> un Eee qui est en france depuis moins de 5 ans doit etre dans une démarche d'insertion, d'emploi...:
Ce n'est pas qu'une histoire de papiers: c'est beaucoup plus complexe que ça!!
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En mars les droits on été réserver pas ouvert....
Depuis il mon demander d'autre papier,
Il me demande 1 papier a la fois il contrôle valide et demande autre chose.
Le dernier papier était mes revenus en rentrant dans le pays, je suis remonté 1ans en arrière, il mon dit qu'il pouvait finaliser le dossier qu'il manquait que les revenus.
15 jours après il mon dit pour le titre de séjour....
Je suis coincé à cause d'eux...
Je n'est rien perçu du rsa.
Depuis il mon demander d'autre papier,
Il me demande 1 papier a la fois il contrôle valide et demande autre chose.
Le dernier papier était mes revenus en rentrant dans le pays, je suis remonté 1ans en arrière, il mon dit qu'il pouvait finaliser le dossier qu'il manquait que les revenus.
15 jours après il mon dit pour le titre de séjour....
Je suis coincé à cause d'eux...
Je n'est rien perçu du rsa.
MIMIE3645
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17 nov. 2016 à 23:01
17 nov. 2016 à 23:01
difficile de répondre comme ça sans voir le dossier ... mais je reste très sceptique sur votre droit rsa ... et redoute en plus une fin des autres droits
Bonjour,
Désolé je viens de voir vôtre réponse,
J'ai reçu des nouvelles de mon dossier.
La dame s'est tromper, il me faut des ressources suffisantes et pas un titre de séjour.
D'où ma question, pourquoi le contrôleur m'a octroyer 6 mois le 16.06.2016 après avoir tout contrôler ?
Car j'ai fait ma demande le 10.03.2016 en justifiant les 3 mois de ressources décembre, janvier, février, avec la déclaration trimestrielle.
Lors de ma demande j'étais dans les conditions, forcément le temps du traitement de dossier + les demandes d'autres papiers (un document 20 jours de traitement) , il c'est écoulé 8 mois logique que je ne suis plus dans les conditions...
A s'avoir que je suis suivie par pôle emploi qui m'ont conseiller d'attendre pour me mettre auto entrepreneur, pour avoir une source sûre, avant de lancer ma société.
Vu que je ne peux plus me permettre d'attendre je me suis lancer.
Dans la logique des choses, j'aurais du toucher les 6 mois comme prévu et au moment de revoir mon dossier au vue de ma situation, j'aurais du être suspendu où déchue où autre...
Cordialement Angélique
Désolé je viens de voir vôtre réponse,
J'ai reçu des nouvelles de mon dossier.
La dame s'est tromper, il me faut des ressources suffisantes et pas un titre de séjour.
D'où ma question, pourquoi le contrôleur m'a octroyer 6 mois le 16.06.2016 après avoir tout contrôler ?
Car j'ai fait ma demande le 10.03.2016 en justifiant les 3 mois de ressources décembre, janvier, février, avec la déclaration trimestrielle.
Lors de ma demande j'étais dans les conditions, forcément le temps du traitement de dossier + les demandes d'autres papiers (un document 20 jours de traitement) , il c'est écoulé 8 mois logique que je ne suis plus dans les conditions...
A s'avoir que je suis suivie par pôle emploi qui m'ont conseiller d'attendre pour me mettre auto entrepreneur, pour avoir une source sûre, avant de lancer ma société.
Vu que je ne peux plus me permettre d'attendre je me suis lancer.
Dans la logique des choses, j'aurais du toucher les 6 mois comme prévu et au moment de revoir mon dossier au vue de ma situation, j'aurais du être suspendu où déchue où autre...
Cordialement Angélique
La législation juridique et financière évolue en permanence...