Non respect de la clause de non concurrence
Lolo
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Lolo -
Lolo -
Bonjour,
Je travaille actuellement dans une banque, et je viens de démissionner pour aller travailler dans une autre banque dans la même ville.
J'ai recu la promesse d'embauche de la nouvelle banque et il est dit que mon accord implique que je sois libre de tout engagement et que je ne sois pas lié par une clause de non concurrence.
Je viens de vérifier mon contrat de travail actuel et j'ai bien une clause de non concurrence qui stipule que je ne peux pas travailler dans un établissement concurrent (banque, compagnie d'assurance, cabinet de gestion de patrimoine etc) dans le département de mon agence ainsi que les départements immédiatement limitrophes pendant un an.
Pouvez vous m'indiquer ce que je risque si je ne respecte pas cette clause ? Et si je ne l'indique pas au nouvel employeur ?
Je vous remercie pour votre aide,
Cordialement.
Je travaille actuellement dans une banque, et je viens de démissionner pour aller travailler dans une autre banque dans la même ville.
J'ai recu la promesse d'embauche de la nouvelle banque et il est dit que mon accord implique que je sois libre de tout engagement et que je ne sois pas lié par une clause de non concurrence.
Je viens de vérifier mon contrat de travail actuel et j'ai bien une clause de non concurrence qui stipule que je ne peux pas travailler dans un établissement concurrent (banque, compagnie d'assurance, cabinet de gestion de patrimoine etc) dans le département de mon agence ainsi que les départements immédiatement limitrophes pendant un an.
Pouvez vous m'indiquer ce que je risque si je ne respecte pas cette clause ? Et si je ne l'indique pas au nouvel employeur ?
Je vous remercie pour votre aide,
Cordialement.
A voir également:
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- Non-respect des horaires de fermeture - Forum licenciement
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2 réponses
Bonjour,
Licenciement par le nouvel employeur en plus de devoir de lourdes indemnités (plusieurs milliers d'euros) aux deux employeurs pour le dommage que vous leur avez causé.
CB
Licenciement par le nouvel employeur en plus de devoir de lourdes indemnités (plusieurs milliers d'euros) aux deux employeurs pour le dommage que vous leur avez causé.
CB
Bonsoir
Une clause de non concurrence doit vous etre payée durant la période d'un an maximum
Les employeurs ne veulent pas la payer pour votre type de poste
Vous ne risquez pas grand chose
Vous ne dites rien à vos employeurs et si votre banque actuelle veut faire jouer cette clause, elle doit vous proposer de vous la payer
Cordialement
Une clause de non concurrence doit vous etre payée durant la période d'un an maximum
Les employeurs ne veulent pas la payer pour votre type de poste
Vous ne risquez pas grand chose
Vous ne dites rien à vos employeurs et si votre banque actuelle veut faire jouer cette clause, elle doit vous proposer de vous la payer
Cordialement
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