Hébergement enfants, incidence sur les taxes
manie
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14 nov. 2016 à 13:28
doris33 Messages postés 43416 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 17 septembre 2024 - 14 nov. 2016 à 13:48
doris33 Messages postés 43416 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 17 septembre 2024 - 14 nov. 2016 à 13:48
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2 réponses
Poisson92100
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14 nov. 2016 à 13:32
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Bonjour
Leurs revenus seront ajouté aux vôtres pour évaluer si vous avez droits d'éventuelles réductions sociale de taxe foncière ou d'habitation.
si vous n'aviez pas droit à ce titre d'assistance sociale c'est dans impact pour vous
Leurs revenus seront ajouté aux vôtres pour évaluer si vous avez droits d'éventuelles réductions sociale de taxe foncière ou d'habitation.
si vous n'aviez pas droit à ce titre d'assistance sociale c'est dans impact pour vous
doris33
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14 nov. 2016 à 13:33
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Bonjour,
la TH est calculée (entre autres éléments de calcul) à partir des revenus de toutes les personnes vivant dans le bien en question, donc oui, votre TH peut être augmentée.
Pour la TF, à moins que vous soyez en tant "normal" exonérée, pas d'incidence. Si vous êtes exonérée, leur présence chez vous vous fera probablement perdre l'exonération, selon le montant de leurs revenus.
la TH est calculée (entre autres éléments de calcul) à partir des revenus de toutes les personnes vivant dans le bien en question, donc oui, votre TH peut être augmentée.
Pour la TF, à moins que vous soyez en tant "normal" exonérée, pas d'incidence. Si vous êtes exonérée, leur présence chez vous vous fera probablement perdre l'exonération, selon le montant de leurs revenus.
Poisson92100
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14 nov. 2016 à 13:34
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Doris la THAB ne dépend pas des personnes vivant ...c'est les éventuelles abattement et réduction qui elle le sont.
doris33
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14 nov. 2016 à 13:35
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??
Je pense que vous vous trompez, poisson.
Je pense que vous vous trompez, poisson.
Poisson92100
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14 nov. 2016 à 13:39
14 nov. 2016 à 13:39
non !!!
la taxe brute est identique pour tous (produits de taux par valeurs cadastrale)
Des abattement pour personne à charge sont prévus mais pas dans le cas de ce monsieur puisque sa fille fait sa propre déclaration
Reste les réduction sociales (handicapé, plafonnement à environ 3,7% du RFR, RSA...) qui elle dépendent de la personne ...mais comme leur nom l'indique ce n'est pas une taxe différente mais des réductions ou autre accordée pour raisons sociale
la taxe brute est identique pour tous (produits de taux par valeurs cadastrale)
Des abattement pour personne à charge sont prévus mais pas dans le cas de ce monsieur puisque sa fille fait sa propre déclaration
Reste les réduction sociales (handicapé, plafonnement à environ 3,7% du RFR, RSA...) qui elle dépendent de la personne ...mais comme leur nom l'indique ce n'est pas une taxe différente mais des réductions ou autre accordée pour raisons sociale
doris33
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14 nov. 2016 à 13:48
14 nov. 2016 à 13:48
Si l'internaute bénéficie d'un plafonnement en raison de "faibles revenus", elle risque fortement perdre cet abattement, donc dans la pratique, la Th peut être augmentée, non ?!
La législation juridique et financière évolue en permanence...