A voir également:
- Demande de renseignement
- Demande de renseignement impôts 754 sd - Forum Impôts
- Où se renseigner pour connaître le prix de la terre agricole - Accueil - Achat-Vente
- Huissier qui demande de renseignement à l'employeur - Forum Justice
- Prix consultation notaire pour renseignement ✓ - Forum Donation-Succession
- Procédure demande de renseignements model 754-SD - Forum contrôles fiscaux
1 réponse
Bonjour,
Pour des raisons évidentes, cette info ne peut pas être disponible "comme ça", chaque cas étant particulier !
Contacter le rectorat concerné
ici > http://www.education.gouv.fr/cid3/les-rectorats-les-inspections-academiques.html#Les_coordonnées-des-rectorats-et-des-services-départementaux-de-l'éducation-nationale (carte en bas de page)
ou même tout basiquement, tout simplement et beaucoup plus efficacement le secrétariat de l'établissement fréquenté.
Pour des raisons évidentes, cette info ne peut pas être disponible "comme ça", chaque cas étant particulier !
Contacter le rectorat concerné
ici > http://www.education.gouv.fr/cid3/les-rectorats-les-inspections-academiques.html#Les_coordonnées-des-rectorats-et-des-services-départementaux-de-l'éducation-nationale (carte en bas de page)
ou même tout basiquement, tout simplement et beaucoup plus efficacement le secrétariat de l'établissement fréquenté.
La législation juridique et financière évolue en permanence...