Chèque non signé encaissé...puis agios ! [Résolu]

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8 novembre 2016
- 8 nov. 2016 à 13:50 - Dernière réponse :  tim1286 - 10 nov. 2016 à 16:40
Bonjour,

J’ai déposé un chèque à ma banque HSBC provenant d’une donation (environ 30 000€) qui n’était pas signé. Cela est mon tort, déposant souvent des chèques (de valeur bien moindre !), je n’ai pas prêté attention à cette signature car c’est tellement « gros » qu’on ne regarde même pas. Quelques jours après, j’ai été crédité sur mon compte de cette somme. Puis, environ 2 semaines après, j’ai reçu un matin un mail de ma conseillère me disant que le chèque allait être annulé pour un défaut de signature (je pensais que c’était moi qui n’avait pas endossé). Je me suis donc précipité sur mon compte en ligne, ai vu un négatif hallucinant d’environ -20 000€, et me suis précipité dans l’heure pour transférer de l’argent d’autres comptes avant d’arriver à 0€. Donc concrètement le négatif a duré une matinée grand maximum.

J’avais en parallèle appelé ma conseillère pour lui demander quoi faire, et elle m’avait indiqué ce que j’ai fait : transférer des sous d’un autre compte. Elle m’a aussi dit que le chèque me serait renvoyé (c’est là où je me suis rendu compte qu’il n’était pas signé par l’émetteur), et que si il y’avait des pénalités, elle s’arrangerait pour les faire disparaitre. La personne qui m’a donné l’argent par ce chèque avait ses fonds sans problème, c’est à cause de la non signature que le chèque a été annulé 2 semaines après.

Le mois passe, et je vois sur mon compte un prélèvement de 84€ de ma banque pour « frais d’arrêtés de comptes ». Je mail ma conseillère, qui me dit qu’elle va se renseigner pour les annuler. Après 3 semaines d’attente et quelques relances de mon côté (sa réponse : on change de direction cela prend du temps) elle me dit que ce n’est pas possible car « le motif de rejet de chèque étant "absence de mention obligatoire". ».

Je trouve cette situation aberrante, la banque aurait du tout de suite me prévenir que le chèque n’était pas signé au lieu de l’encaisser et de me le débiter + pénalités après 2 semaines. Ça me semble évident qu’ils doivent vérifier ces informations, c’est de leur responsabilité.

Je suis en train de voir avec son directeur pour qu’ils annulent ces agios, ce sont d’ailleurs les premières sur mon compte. Cependant, concrètement, quels sont mes recours là-dessus ?

Je vous remercie par avance pour toute aide. Etant donné la somme, je ne lâcherai absolument rien.

Cordialement
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dimanche 19 janvier 2014
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19 novembre 2018
8 nov. 2016 à 14:00
2
Merci
Bonjour,

Ça me semble évident qu’ils doivent vérifier ces informations, c’est de leur responsabilité.  

C'est ce qu'ils ont fait, ils ont vérifier (à votre place) et ont vu l'erreur. Ils ont alors procéder à l'"annulation" de l'encaissement du chèque. Pour cette somme vous n'avez pas pensé à demander un avis de sort ? Au moins vous n'aurez pas eu de problème.

Donc concrètement le négatif a duré une matinée grand maximum. 

Sauf que non, le montant du chèque est annulé rétrospectivement. Donc vous étiez dans le négatif depuis déjà quelques jours (bien que votre compte indiquait du positif).

Cependant, concrètement, quels sont mes recours là-dessus ? 

Si vous n'avez pas de document écrit, indiquant que la conseillère allait vous annuler les frais, vous n'avez pas de recours. La seule possibilité que vous avez est de négocier avec la banque.

CB

Merci hoquei44 2

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Merci
Bonjour,

Sans la suppression de ces frais, changez de banque..
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Merci
+1 pour Hoquei.

Vous même ne vérifiez pas les mentions obligatoires pour un chèque, donc imaginez si la banque devait le faire, pour chaque chèque, avant de le scanner... quoi que ce serait une bonne façon de lutter contre le chômage, on doublerai les effectifs des banques ;)
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8 novembre 2016
- 8 nov. 2016 à 14:26
Non mais attendez c'est trop facile dans ce cas ; ils prennent 100% des chèques (même ceux non endossés, non signés etc...) et facturent des agios pour tous.
Ca me parait vraiment bizarre.

J'avais lu que :
"Ainsi, la banque qui procède au paiement d’un chèque sans avoir vérifié préalablement l’existence et la régularité formelle de la signature apposée sur le chèque par le client, peut voir sa responsabilité engagée"
(http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/cheques-signes-responsabilite-partagee-banque-12294.htm#.WCHS7NXhDX4)

Je veux bien avoir une reponsabilité partagé, mais pas me prendre tout dans la figure.
Pourquoi ne pas être allé au bout de la phrase ?
"à l’égard de l’émetteur"

Et jusqu'à preuve du contraire, vous n'êtes pas l'émetteur du chèque ! C'est dingue comme l'esprit peut être sélectif quand on veux avoir raison...
J'ai donné le lien de l'article pour que vous puissiez tout lire !
Et au final cela ne change rien : au regard de l'émetteur (donc), elle n'aurait pas dû l'encaisser.
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