Chèque non signé encaissé...puis agios !
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tim1286
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3 réponses
Bonjour,
C'est ce qu'ils ont fait, ils ont vérifier (à votre place) et ont vu l'erreur. Ils ont alors procéder à l'"annulation" de l'encaissement du chèque. Pour cette somme vous n'avez pas pensé à demander un avis de sort ? Au moins vous n'aurez pas eu de problème.
Sauf que non, le montant du chèque est annulé rétrospectivement. Donc vous étiez dans le négatif depuis déjà quelques jours (bien que votre compte indiquait du positif).
Si vous n'avez pas de document écrit, indiquant que la conseillère allait vous annuler les frais, vous n'avez pas de recours. La seule possibilité que vous avez est de négocier avec la banque.
CB
Ça me semble évident qu’ils doivent vérifier ces informations, c’est de leur responsabilité.
C'est ce qu'ils ont fait, ils ont vérifier (à votre place) et ont vu l'erreur. Ils ont alors procéder à l'"annulation" de l'encaissement du chèque. Pour cette somme vous n'avez pas pensé à demander un avis de sort ? Au moins vous n'aurez pas eu de problème.
Donc concrètement le négatif a duré une matinée grand maximum.
Sauf que non, le montant du chèque est annulé rétrospectivement. Donc vous étiez dans le négatif depuis déjà quelques jours (bien que votre compte indiquait du positif).
Cependant, concrètement, quels sont mes recours là-dessus ?
Si vous n'avez pas de document écrit, indiquant que la conseillère allait vous annuler les frais, vous n'avez pas de recours. La seule possibilité que vous avez est de négocier avec la banque.
CB
+1 pour Hoquei.
Vous même ne vérifiez pas les mentions obligatoires pour un chèque, donc imaginez si la banque devait le faire, pour chaque chèque, avant de le scanner... quoi que ce serait une bonne façon de lutter contre le chômage, on doublerai les effectifs des banques ;)
Vous même ne vérifiez pas les mentions obligatoires pour un chèque, donc imaginez si la banque devait le faire, pour chaque chèque, avant de le scanner... quoi que ce serait une bonne façon de lutter contre le chômage, on doublerai les effectifs des banques ;)
Non mais attendez c'est trop facile dans ce cas ; ils prennent 100% des chèques (même ceux non endossés, non signés etc...) et facturent des agios pour tous.
Ca me parait vraiment bizarre.
J'avais lu que :
"Ainsi, la banque qui procède au paiement d’un chèque sans avoir vérifié préalablement l’existence et la régularité formelle de la signature apposée sur le chèque par le client, peut voir sa responsabilité engagée"
(https://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/cheques-signes-responsabilite-partagee-banque-12294.htm#.WCHS7NXhDX4)
Je veux bien avoir une reponsabilité partagé, mais pas me prendre tout dans la figure.
Ca me parait vraiment bizarre.
J'avais lu que :
"Ainsi, la banque qui procède au paiement d’un chèque sans avoir vérifié préalablement l’existence et la régularité formelle de la signature apposée sur le chèque par le client, peut voir sa responsabilité engagée"
(https://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/cheques-signes-responsabilite-partagee-banque-12294.htm#.WCHS7NXhDX4)
Je veux bien avoir une reponsabilité partagé, mais pas me prendre tout dans la figure.