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Répartition charges travaux façade

pascal16319 Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 2 novembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 2 novembre 2016 - 2 nov. 2016 à 18:07
rambouillet41 Messages postés 9524 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2024 - 2 nov. 2016 à 19:59
Bonjour,
qu'elles sont les règles de répartition lors de travaux de façades entre les différents copropriétaires?
merci

2 réponses

Réponse 1 / 2
dany311 Messages postés 20867 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 22 novembre 2024 6 332
2 nov. 2016 à 18:23
Bonsoir

les tantièmes pardi !!!

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Réponse 2 / 2
rambouillet41 Messages postés 9524 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2024 3 520
2 nov. 2016 à 19:59
Bonjour,

Il faut lire très en détail votre RdC, il existe parfois un petit paragraphe sur le ravalement et son financement.

Si rien n'est inscrit, c'est aux tantièmes généraux.
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