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dany311
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25 oct. 2016 à 09:02
25 oct. 2016 à 09:02
Bonjour
<ital> Moi je considère qu'il ne doit pas prendre en compte les abonnements et autres taxes ne relevant pas du prix du M3 ou Kwh./ital> , quand vous payez votre facture d'eau ou d'électricité chez vous , vous payez bien l'abonnement et toutes les taxes qui vous sont facturées.
pourquoi en serait-il autrement pour une résidence de loisir ???
à partir du moment que vous avez des compteurs séparés
<ital> Moi je considère qu'il ne doit pas prendre en compte les abonnements et autres taxes ne relevant pas du prix du M3 ou Kwh./ital> , quand vous payez votre facture d'eau ou d'électricité chez vous , vous payez bien l'abonnement et toutes les taxes qui vous sont facturées.
pourquoi en serait-il autrement pour une résidence de loisir ???
à partir du moment que vous avez des compteurs séparés
Vous voulez dire comme moi, que les abonnements et autres taxes doivent être divisé en nombre de lots, indifféremment de notre consommations
rambouillet41
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25 oct. 2016 à 12:40
25 oct. 2016 à 12:40
Bonjour,
Exemple pour l'eau :
Lorsqu'un syndicat a un compteur général et chaque lot a un compteur divisionnaire, alors les factures d'eau se décomposent en 3 éléments :
Idem pour l'électricité, sachant que normalement la vente d'électricité est interdite ;o)
Exemple pour l'eau :
Lorsqu'un syndicat a un compteur général et chaque lot a un compteur divisionnaire, alors les factures d'eau se décomposent en 3 éléments :
- les abonnements payés par lot, de façon identique (critère à l'utilité)
- les consommations réelles de chacun (hors abonnement)
- la différence entre compteur général et somme des compteurs individuels (hors abonnement) est à payer aux tantièmes (sauf particularités de votre RdC).
Idem pour l'électricité, sachant que normalement la vente d'électricité est interdite ;o)