Facturation de l'eau et électricité

Aldo0509 - 25 oct. 2016 à 07:51
 aldo0509 - 27 oct. 2016 à 11:06
Bonjour,
Copropriétaire dans une résidence de loisirs avec piscine, nous payons des APF et une facture d'eau/électricité en fonction de notre consommation.
Notre syndic nous facture l'eau et l'électricité en fonction du relevé de notre compteur individuel. Son calcul est de divisé le montant de la facture par le nombre de M3 ou Kwh. Puis nous facture d'après ce prix. Moi je considère qu'il ne doit pas prendre en compte les abonnements et autres taxes ne relevant pas du prix du M3 ou Kwh. Que ceux-ci relèvent des APF (tout le monde à part égale. Je précise que certaines parcelles sont encore propriétés du gérant qui bien sur ne consomme pas ou peu. Merci pour votre réponse. Alain.

4 réponses

dany311 Messages postés 19556 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 29 janvier 2023 5 734
25 oct. 2016 à 09:02
Bonjour

<ital> Moi je considère qu'il ne doit pas prendre en compte les abonnements et autres taxes ne relevant pas du prix du M3 ou Kwh./ital> , quand vous payez votre facture d'eau ou d'électricité chez vous , vous payez bien l'abonnement et toutes les taxes qui vous sont facturées.
pourquoi en serait-il autrement pour une résidence de loisir ???
à partir du moment que vous avez des compteurs séparés

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Vous voulez dire comme moi, que les abonnements et autres taxes doivent être divisé en nombre de lots, indifféremment de notre consommations
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Vous voulez dire comme moi, que les abonnements et autres taxes doivent être divisé en nombre de lots, indifféremment de notre consommations
Sinon Merci de votre réponse
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rambouillet41 Messages postés 8572 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2023 3 063
25 oct. 2016 à 12:40
Bonjour,

Exemple pour l'eau :
Lorsqu'un syndicat a un compteur général et chaque lot a un compteur divisionnaire, alors les factures d'eau se décomposent en 3 éléments :
  • les abonnements payés par lot, de façon identique (critère à l'utilité)
  • les consommations réelles de chacun (hors abonnement)
  • la différence entre compteur général et somme des compteurs individuels (hors abonnement) est à payer aux tantièmes (sauf particularités de votre RdC).


Idem pour l'électricité, sachant que normalement la vente d'électricité est interdite ;o)
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Merci pour votre réponse, mais j'ai du mal à me faire entendre par le gestionnaire.
Alain.
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