Facturation de l'eau et électricité
Aldo0509
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aldo0509 -
aldo0509 -
Bonjour,
Copropriétaire dans une résidence de loisirs avec piscine, nous payons des APF et une facture d'eau/électricité en fonction de notre consommation.
Notre syndic nous facture l'eau et l'électricité en fonction du relevé de notre compteur individuel. Son calcul est de divisé le montant de la facture par le nombre de M3 ou Kwh. Puis nous facture d'après ce prix. Moi je considère qu'il ne doit pas prendre en compte les abonnements et autres taxes ne relevant pas du prix du M3 ou Kwh. Que ceux-ci relèvent des APF (tout le monde à part égale. Je précise que certaines parcelles sont encore propriétés du gérant qui bien sur ne consomme pas ou peu. Merci pour votre réponse. Alain.
Copropriétaire dans une résidence de loisirs avec piscine, nous payons des APF et une facture d'eau/électricité en fonction de notre consommation.
Notre syndic nous facture l'eau et l'électricité en fonction du relevé de notre compteur individuel. Son calcul est de divisé le montant de la facture par le nombre de M3 ou Kwh. Puis nous facture d'après ce prix. Moi je considère qu'il ne doit pas prendre en compte les abonnements et autres taxes ne relevant pas du prix du M3 ou Kwh. Que ceux-ci relèvent des APF (tout le monde à part égale. Je précise que certaines parcelles sont encore propriétés du gérant qui bien sur ne consomme pas ou peu. Merci pour votre réponse. Alain.
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4 réponses
Bonjour
<ital> Moi je considère qu'il ne doit pas prendre en compte les abonnements et autres taxes ne relevant pas du prix du M3 ou Kwh./ital> , quand vous payez votre facture d'eau ou d'électricité chez vous , vous payez bien l'abonnement et toutes les taxes qui vous sont facturées.
pourquoi en serait-il autrement pour une résidence de loisir ???
à partir du moment que vous avez des compteurs séparés
<ital> Moi je considère qu'il ne doit pas prendre en compte les abonnements et autres taxes ne relevant pas du prix du M3 ou Kwh./ital> , quand vous payez votre facture d'eau ou d'électricité chez vous , vous payez bien l'abonnement et toutes les taxes qui vous sont facturées.
pourquoi en serait-il autrement pour une résidence de loisir ???
à partir du moment que vous avez des compteurs séparés
Vous voulez dire comme moi, que les abonnements et autres taxes doivent être divisé en nombre de lots, indifféremment de notre consommations
Bonjour,
Exemple pour l'eau :
Lorsqu'un syndicat a un compteur général et chaque lot a un compteur divisionnaire, alors les factures d'eau se décomposent en 3 éléments :
Idem pour l'électricité, sachant que normalement la vente d'électricité est interdite ;o)
Exemple pour l'eau :
Lorsqu'un syndicat a un compteur général et chaque lot a un compteur divisionnaire, alors les factures d'eau se décomposent en 3 éléments :
- les abonnements payés par lot, de façon identique (critère à l'utilité)
- les consommations réelles de chacun (hors abonnement)
- la différence entre compteur général et somme des compteurs individuels (hors abonnement) est à payer aux tantièmes (sauf particularités de votre RdC).
Idem pour l'électricité, sachant que normalement la vente d'électricité est interdite ;o)
La législation juridique et financière évolue en permanence...