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Nulle asl réparation des charges

Grana -  
andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
Nous sommes un nouveau lotissement, une ASL à ete créé et j'aimerais savoir le mode de calcul pour déterminer les tantièmes de chaque coloti.
Nous sommes sur un terrain de 12818m2 en totalité et nous avons 12 lots de différente dimension .
Merci de m'éclairer
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Réponse 1 / 1
andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   604
 
Si l'ASL existe ces informations sont dans les statuts ; c'est le géomètre du lotisseur qui a dû les déterminer à partir des superficies et de la consistance des différents bâtiments !
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