Anasmohamed16
Messages postés lundi 17 octobre 2016Date d'inscription
17 octobre 2016
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17 oct. 2016 à 20:48 - Dernière réponse : jodelariege
- 18 oct. 2016 à 12:01
Bonjour aujourd'hui j'ai un contrôleur de la CAF qui est passer sans aucun problème tout étais en règle mais avant de sortir il m'a dit qu'il alez faire des recherches à la police des frontière pour voir si je n'étais pa rester plus de 90jours à l'étranger dans les 3 dernière annees ayant le RSA la police des frontière on t'il le droit de communiquer mes aller est venu ayant un peu peur étant donné que mon mari venu en France que cette année j'ai peur d'avoir dépasser les 90jours les années passer vu que mon mari était là-bas et j'y aller souvent merci j'attends vite une réponse pour etre soulager
bonjour,
Puisque vous connaissez les périodes pendant lesquelles vous n'aviez pas droit au RSA, à votre place je rembourserai l'indu sans attendre les poursuites judiciaires ....
Cette réponse vous a-t-elle aidé ?Merci pour votre retour.
N'oubliez pas de prendre quelques secondes pour remercier l'auteur : Merci pour votre retour.
Nous sommes désolés. Notre objectif est de vous donner la meilleure réponse possible.
"Tout en règle" et recherche sur 3 ans ne sont pas vraiment compatibles... Il y a des chances que la fraude était envisagée.
Pour savoir où vous allez financièrement, sachez que si vous avez bien dépassé les 90 jours/année glissante, vous aurez à rembourser tous les mois perçus alors que vous avez été hors territoire au moins une journée puisque seuls les mois complets sont dus.
Je ne sais pas ce que décidera le Conseil départemental de votre lieu de résidence, mais chez moi, c'est fraude et dépôt de plainte. D'autres mettent une amende administrative, alternative à une éventuelle sanction pénale.
La CAF, si vous avez d'autres allocations, peut aussi liquider d'autres indus et même prononcer une amende administrative.
Bonsoir sait bien sa que je n'ai pas vraiment compris il a vu tous les papier quil ma demander il m dit que tout etait en règle mais une fois ariver à ma porte d'entré pour partir il m'a demander si jeti rester plus de 90 jours en dehors de la France je lui est répondu que non mais il m'a comme même dit il allait faire une recherche auprès de la police des frontière
DorisOups18624
Messages postés mardi 19 novembre 2013Date d'inscription
18 juillet 2017
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Anasmohamed16
Messages postés lundi 17 octobre 2016Date d'inscription
17 octobre 2016
Dernière intervention -17 oct. 2016 à 21:49
hé bien oui, c'est son travail!
et si vous n'avez pas menti, je ne vois pas ou est le problème
Bonjour
Je trouve que pour un site qui promulgue : le Bonjour, bonsoir merci, et donc la politesse et le respect , certaines réponses sont un peut trop ironiques et un peu sectaires , ce n'est que mon avis
Respectueusement
ZICO
bonjour
et en quoi s'il vous plait ?
nous avons répondu à l'internaute en utilisant la politesse
l'échange de plaisanteries entre moi et Misha nous regarde
et vous, en quoi avez vous renseigné l'internaute ?
Anasmohamed16
Messages postés lundi 17 octobre 2016Date d'inscription
17 octobre 2016
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kikifather2780
Messages postés vendredi 2 décembre 2011Date d'inscription
30 novembre 2016
Dernière intervention -17 oct. 2016 à 22:11
Je suis désoler mais on a pas à juger les gens mon mari était bloker à l'étranger et jeconomiser pour allez passer quelque temp avec lui c pour da que kan je parter je rester longtemps pour ne pa repayer un billet 2ou 3 mois après d être séparés de son mari pour raison administratif pendant 2 ans avec un enfant qui vois sont pere 2 fois par an il faut être passer par la pour comprendre
Bonjour Anasmoamed 1
on est parfois un peut en dehors des règlements involontairement , tout le monde peut le comprendre.
Le contrôleur ne va peut être pas vérifier car c'est un peu compliqué et il a voulu peut être vous prévenir tout simplement , en tous cas je vous souhaite bonne chance .
Je suis désolé pour vous, mais aucun commentaire n'avait un caractère raciste.
Concernant le RSA, il y a des règles.
Je peux comprendre que des pbs personnels vous aient amener à vous déplacer durant de longues périodes hors territoire.
Dans ce cas, vous aviez la possibilité d'informer la CAF de cette situation afin d'être en règle.
Les droits aux allocations familiales sont une excellente choses, mais cela n'est pas un dû. Il faut donc respecter les conditions d'attributions.
Pour rappel, vous aviez tous les mois une attestation à fournir indiquant que tout changement de situation devait être signalé.
Vous ne l'avez pas fait.
Si le contrôleur arrive à recouper avec la PAF les informations, vous devrez restituer les sommes indûment perçues.
Cela peut aller jusqu'à des amendes.
DorisOups18624
Messages postés mardi 19 novembre 2013Date d'inscription
18 juillet 2017
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kikifather2780
Messages postés vendredi 2 décembre 2011Date d'inscription
30 novembre 2016
Dernière intervention -18 oct. 2016 à 09:56
ben si
quand on est pas d'accord avec eux, on est raciste, forcément
quand ils répondent qu'on est raciste, tout ça parce que ladite réponse ne leur convient pas, je n'ai nullement envie de répondre "gentiment"
les profiteurs, ras le bol
MIMIE36451764
Messages postés dimanche 7 février 2016Date d'inscription
23 janvier 2018
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Anasmohamed16
Messages postés lundi 17 octobre 2016Date d'inscription
17 octobre 2016
Dernière intervention -17 oct. 2016 à 23:06
donc il ne l'a pas vu... ce qui peut expliquer pourquoi il va se renseigner à la police des frontières..
pour bénéficier du rsa il faut résider en France et séjourner moins de 90jours à l'étranger...
Anasmohamed16
Messages postés lundi 17 octobre 2016Date d'inscription
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MIMIE36451764
Messages postés dimanche 7 février 2016Date d'inscription
23 janvier 2018
Dernière intervention -17 oct. 2016 à 23:29
