Sujet Précédent Sujet Suivant

Tout a l egout comun

dann - 11 oct. 2016 à 09:32
xplom Messages postés 33839 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 - 11 oct. 2016 à 10:36
Bonjour,
je suis sur l achat d une maison , hors le proprietaire de la maison a cote ne vu plus que notre tout a l egout passe par chez lui, meme tuyauterie, suis je obliger de faire les travaux; merci pour vos reponses

2 réponses

Réponse 1 / 2
ginto5 Messages postés 11352 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2024 4 731
11 oct. 2016 à 10:12
Bonjour,

S'il existe une servitude actée lors de l'achat, elle s'applique et le voisin ne peut pas exiger que vous ayez votre propre raccordement.

Sinon, vous n'avez pas le choix !
Demandez au vendeur quelques précisions, et faites baisser le prix en conséquence.
1
Réponse 2 / 2
xplom Messages postés 33839 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 2 033
11 oct. 2016 à 10:36
bonjour
je suis d'accord avec ginto5
dites vous bien qu'un tout à l'égout commun est une source de conflit permanent entre voisins
voir ce lien pour info
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6145850-tout-a-l-egout-de-mon-voisin-raccorde-sur-le-mien

je parle en tant que plombier pas en terme de droit
0

Discussions similaires

tout -à -l'égoût
coucou -
coucou -

9 réponses
Raccordement tout à l'egout qui pour l'extension du réseau ?
Vinsanity31 -
Josh Randall -

7 réponses
second raccordement aux égouts
arigon -
arigon -

2 réponses
Savoir ou les tuyaux passent sur mon terrain/maison
Maisonplan -
Maisonplan -

13 réponses
Raccordement au tout à l'égout
pilclig -
charly62155 -

1 réponse