Fouille d'un sac
T.G
-
Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Poisson92100 Messages postés 27163 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Dans mon lycée les cigarettes roulées sont interdites. L'autre jour n'ayant plus de "vrai cigarettes" je suis allé rouler une cigarette dans ma classe mais une des surveillantes est arrivée et elle m'as vu caché quelque chose ( la cigarette pas encore roulée) dans mon sac. Elle c'est avancé et m'as dit de montrer ce que j'avais caché, j'ai dit que c'était juste mon téléphone et elle a commencé a fouiller mes affaires qui étaient posés sur le bureau. Elle n'as rien trouvé et a commencé à fouiller physiquement mon sac. Je sais que pour ça je peux porter plainte mais le problème c'est que au bout de quelques secondes je lui ais proposé de lui vider mes affaire sur le bureau donc je ne sais pas si je peux quand même porter plainte contre elle. J'attend vos avis merci d'avance.
Dans mon lycée les cigarettes roulées sont interdites. L'autre jour n'ayant plus de "vrai cigarettes" je suis allé rouler une cigarette dans ma classe mais une des surveillantes est arrivée et elle m'as vu caché quelque chose ( la cigarette pas encore roulée) dans mon sac. Elle c'est avancé et m'as dit de montrer ce que j'avais caché, j'ai dit que c'était juste mon téléphone et elle a commencé a fouiller mes affaires qui étaient posés sur le bureau. Elle n'as rien trouvé et a commencé à fouiller physiquement mon sac. Je sais que pour ça je peux porter plainte mais le problème c'est que au bout de quelques secondes je lui ais proposé de lui vider mes affaire sur le bureau donc je ne sais pas si je peux quand même porter plainte contre elle. J'attend vos avis merci d'avance.
A voir également:
- La police a t'elle le droit de fouiller mon sac
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- Droit d'usage et d'habitation a titre gratuit - Guide
- A faire valoir ce que de droit - Guide
- Droit sacem prix - Guide
3 réponses
Bonjour,
Vous avez enfreint le règlement de l'école et vous voulez porter plainte !!
La plainte est irrecevable même si la fouille n'est pas dans les règles.
Vous avez enfreint le règlement de l'école et vous voulez porter plainte !!
La plainte est irrecevable même si la fouille n'est pas dans les règles.
Je ne pense pas que tu puisses porter plainte.
C'est une surveillante, sachant qu'il est interdit de faire des roulées dans cet établissement, elle a agit dans un premier temps par soupçon pour possession d'un produit interdit.
Puis elle a fouillé avec ta coopération.
Si tu lui avait dit NON et qu'elle a fouillé quand même, là elle serait en tort
En ce qui me concerne, elle a fait son travail.
C'est une surveillante, sachant qu'il est interdit de faire des roulées dans cet établissement, elle a agit dans un premier temps par soupçon pour possession d'un produit interdit.
Puis elle a fouillé avec ta coopération.
Si tu lui avait dit NON et qu'elle a fouillé quand même, là elle serait en tort
En ce qui me concerne, elle a fait son travail.
Bonjour
le règlement intérieur d'un lycée vous est opposable (vous l'acceptez ou allez ailleurs)
de plus plusieurs circulaires éducations nationale autorisent les fouilles dans le cadre de la menace terroriste
Schématiquement tu aurais pu refuser et elle aurait pu t'obliger a rester sur place en attendant un officier de police etc
le règlement intérieur d'un lycée vous est opposable (vous l'acceptez ou allez ailleurs)
de plus plusieurs circulaires éducations nationale autorisent les fouilles dans le cadre de la menace terroriste
Schématiquement tu aurais pu refuser et elle aurait pu t'obliger a rester sur place en attendant un officier de police etc