Voisin fumeur
cosimat
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louvanne Messages postés 6402 Statut Membre -
louvanne Messages postés 6402 Statut Membre -
bonjour,
J'habite en copropriété et nous avons des terrasses mitoyennes (un mur les sépare).
Mon voisin et sa femme sont des fumeurs intensifs (cigarettes et autres...)
Conscient de la liberté de chacun cela fait 5 ans que je prends sur moi et essaie patiemment et en bonne relation de voisinage de le sensibiliser sur le fait que sa fumée passe sur ma terrasse et rentre abondamment dans mon appartement de 45m2 même fenêtre fermée, ce qui rend l'ambiance rapidement insupportable du fait que je suis non fumeur;
Sans compter que je ne peux pas profiter de ma terrasse quand bien même je fais sécher du linge qui au final empeste leur tabac.
Le règlement de copropriété est pourtant clair sur ce genre de nuisance mais ne désigne littéralement que l'interdiction des barbecues même électrique, ce qui implicitement dégage un principe simple: on enfume pas le voisinage !
J'ai cherché de nombreux avis sur la démarche à suivre pour faire valoir mon droit et le respect de ma liberté de ne pas être fumeur et je constate que je n'ai seulement le droit de supporter un foyer qui n'a que faire du respect d'autrui.
Y'a t-il une solution à mon problème svp ?
J'habite en copropriété et nous avons des terrasses mitoyennes (un mur les sépare).
Mon voisin et sa femme sont des fumeurs intensifs (cigarettes et autres...)
Conscient de la liberté de chacun cela fait 5 ans que je prends sur moi et essaie patiemment et en bonne relation de voisinage de le sensibiliser sur le fait que sa fumée passe sur ma terrasse et rentre abondamment dans mon appartement de 45m2 même fenêtre fermée, ce qui rend l'ambiance rapidement insupportable du fait que je suis non fumeur;
Sans compter que je ne peux pas profiter de ma terrasse quand bien même je fais sécher du linge qui au final empeste leur tabac.
Le règlement de copropriété est pourtant clair sur ce genre de nuisance mais ne désigne littéralement que l'interdiction des barbecues même électrique, ce qui implicitement dégage un principe simple: on enfume pas le voisinage !
J'ai cherché de nombreux avis sur la démarche à suivre pour faire valoir mon droit et le respect de ma liberté de ne pas être fumeur et je constate que je n'ai seulement le droit de supporter un foyer qui n'a que faire du respect d'autrui.
Y'a t-il une solution à mon problème svp ?
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3 réponses
Bonjour,
voici 2 liens (parmi tant d'autres !) :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19299
http://dnf.asso.fr/Voisin-fumeur-sur-son-balcon-quels.html
CDT.
voici 2 liens (parmi tant d'autres !) :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F19299
http://dnf.asso.fr/Voisin-fumeur-sur-son-balcon-quels.html
CDT.
La terrasse fait partie du domicile de chacun ; chaque personne est libre de faire ce qui lui convient dans son domicile.
Y compris fumer des cigarettes "et autre" ....
Y compris fumer des cigarettes "et autre" ....
Salut
Je tiens déjà à préciser que sur ce site, toutes les réponses sont données par des bénévoles, prenant de leur temps pour répondre aux questions. Et que si vous voulez faire appel à un conseil juridique professionnel, il faudra malheureusement payer un spécialiste.
Ensuite, même si nous ne somme pas tous professionnel ici (il y en a), nous connaissons tout de même un peu de droit.
Et dans ce cas précis, BmV à donné la seul réponse raisonnable, il n'y à rien à faire contre des voisins fumant sur leur terrasse ou à leur fenêtre.
A toute fin utile, je vous mets tout même 2 liens que je viens de trouver :
http://dnf.asso.fr/Voisin-fumeur-presence-d-odeur-de.html
http://dnf.asso.fr/Que-peut-on-faire-contre-un-voisin.html
Mais vu les retours que nous avons sur ce forum pour des gens ayant porté en justice des nuisances de voisinage bien plus dérangeante qu'une odeur de tabac, j'ai bien peur que vous passiez beaucoup de temps, d'argent et d'énergie pour rien.
Je tiens déjà à préciser que sur ce site, toutes les réponses sont données par des bénévoles, prenant de leur temps pour répondre aux questions. Et que si vous voulez faire appel à un conseil juridique professionnel, il faudra malheureusement payer un spécialiste.
Ensuite, même si nous ne somme pas tous professionnel ici (il y en a), nous connaissons tout de même un peu de droit.
Et dans ce cas précis, BmV à donné la seul réponse raisonnable, il n'y à rien à faire contre des voisins fumant sur leur terrasse ou à leur fenêtre.
A toute fin utile, je vous mets tout même 2 liens que je viens de trouver :
http://dnf.asso.fr/Voisin-fumeur-presence-d-odeur-de.html
http://dnf.asso.fr/Que-peut-on-faire-contre-un-voisin.html
Mais vu les retours que nous avons sur ce forum pour des gens ayant porté en justice des nuisances de voisinage bien plus dérangeante qu'une odeur de tabac, j'ai bien peur que vous passiez beaucoup de temps, d'argent et d'énergie pour rien.
"Je fais appel à un conseillé qui ne cherche pas à se justifier mais qui connait la justice". : opopopop !
On descend d'un cran, là !
La réponse était simple et laconique pour faire court, elle n'en reste pas moins valable.
Donc si vous avez d'autres infos, pourquoi venir poser des questions ici, dont vous n’admettez d’ailleurs pas les réponses juridiques ?
Il est vrai qu'elles ne sont pas celles que vous espériez.
"Pour votre gouverne dans ma résidence les terrasses appartiennent à la copropriété et sont seulement laissé à l'usage des locataires". : au sujet de cette remarque :
1 - il eût été respectueux d'en faire état dès le départ et de ne pas présenter une situation tronquée
2 - et même si cette affirmation est exacte, vu que nous ne disposons pas du texte du règlement de copropriété, si les balcons sont "laissés à l'usage des locataires", cela veut dire "à l'usage privatif de chacun" et donc de facto le balcon qui lui a été "attribué" fait partie intégrante de son domicile, puisque par définition personne ne peut y accéder sans son autorisation expresse.
En conclusion : si la fumée de ce voisin vous gène tant et si la négociation personnelle reste inefficace, il faut intenter une procédure formelle telle que décrite dans les liens très pertinents donnés ci-dessus par Pierrecastor et Djivi38.
"Un conducteur dangereux, c'est celui qui vous dépasse malgré tous vos efforts pour l'en empêcher." - Woody Allen
On descend d'un cran, là !
La réponse était simple et laconique pour faire court, elle n'en reste pas moins valable.
Donc si vous avez d'autres infos, pourquoi venir poser des questions ici, dont vous n’admettez d’ailleurs pas les réponses juridiques ?
Il est vrai qu'elles ne sont pas celles que vous espériez.
"Pour votre gouverne dans ma résidence les terrasses appartiennent à la copropriété et sont seulement laissé à l'usage des locataires". : au sujet de cette remarque :
1 - il eût été respectueux d'en faire état dès le départ et de ne pas présenter une situation tronquée
2 - et même si cette affirmation est exacte, vu que nous ne disposons pas du texte du règlement de copropriété, si les balcons sont "laissés à l'usage des locataires", cela veut dire "à l'usage privatif de chacun" et donc de facto le balcon qui lui a été "attribué" fait partie intégrante de son domicile, puisque par définition personne ne peut y accéder sans son autorisation expresse.
En conclusion : si la fumée de ce voisin vous gène tant et si la négociation personnelle reste inefficace, il faut intenter une procédure formelle telle que décrite dans les liens très pertinents donnés ci-dessus par Pierrecastor et Djivi38.
"Un conducteur dangereux, c'est celui qui vous dépasse malgré tous vos efforts pour l'en empêcher." - Woody Allen
C'est exacte djivi38 , une vilaine faute de frappe, désolé !
Je vous remercie bien tous pour avoir pris un peu de votre temps.
La conclusion de la chose:
Finalement dans l'histoire je n'ai pas trop à me plaindre que ça !
L'homme libre c'est moi !
Ce pauvre bougre et la matrice qu'il a choisie jouissent tous 2 de la liberté d'addiction.
Chacun est libre de choisir son maître, pauvre gosses à venir, ça aussi c une belle liberté !
bonne continuation à tous et encore merci
cdlt
Je vous remercie bien tous pour avoir pris un peu de votre temps.
La conclusion de la chose:
Finalement dans l'histoire je n'ai pas trop à me plaindre que ça !
L'homme libre c'est moi !
Ce pauvre bougre et la matrice qu'il a choisie jouissent tous 2 de la liberté d'addiction.
Chacun est libre de choisir son maître, pauvre gosses à venir, ça aussi c une belle liberté !
bonne continuation à tous et encore merci
cdlt
Bonsoir,
pauvre gosses à venir
Moi je serai plutôt partante pour une addiction aux pots d'échappement des grandes villes etc et pesticide en campagne. humm la bonne odeur de l'excrément des bestioles...qui fertilisent nos campagnes...
Bah, il faudrait peut-être qu'on aille vivre sur une autre planète et vos enfants seront sauvés.....clin d'œil bien sûr
pauvre gosses à venir
Moi je serai plutôt partante pour une addiction aux pots d'échappement des grandes villes etc et pesticide en campagne. humm la bonne odeur de l'excrément des bestioles...qui fertilisent nos campagnes...
Bah, il faudrait peut-être qu'on aille vivre sur une autre planète et vos enfants seront sauvés.....clin d'œil bien sûr
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je suis persuadé du sérieux, du professionnalisme et des bons mobiles des intervenants, la preuve en est que je me tourne vers cette source de conseil.
Par justice j'entend un intérêt à l'égalité des libertés, pas un court de droit.
pour rappel dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789, on lit :
Art. 4. - La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres Membres de la Société la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la Loi.
En clair et comme principe de vie sociale « La liberté des uns s’arrête là ou commence celle des autres ».
Je te remercie pour cette réponse optimiste et constructive ainsi que pour ces liens utiles.
Je vais tout de même défendre la liberté, c'est dans ma nature.
Cdlt
La preuve, et c'est pas moi qui le dis : "Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la Loi".
Or, en l'espèce et sauf erreur, il n'y a pas de loi qui interdit à un citoyen de vivre librement dans son domicile, c'est sa liberté, sauf à prouver que l'usage de cette liberté nuit à la liberté et aux droits d'autrui.
Ce qui devra éventuellement être défini par une instance juridique.
un "court" de droit, ça ne veut rien dire... un ""courS" de droit... oui, là, on comprend.