Recherche propriétaire d'un bois
Hugues Gilbert
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15 sept. 2016 à 11:22
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 - 15 sept. 2016 à 11:27
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condorcet
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Je suis à la recherche des propriétaires d'un bois
Remontez à la source en vous adressant au service de la publicité foncière (ex-conservation des hypothèques) détenant une "copie hypothécaire" de toutes les mutations publiées au moins depuis le 1° janvier 1956.
Remontez à la source en vous adressant au service de la publicité foncière (ex-conservation des hypothèques) détenant une "copie hypothécaire" de toutes les mutations publiées au moins depuis le 1° janvier 1956.
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