J'ai trop perçu
SAINTLOISE1977
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SAINTLOISE1977 -
SAINTLOISE1977 -
bjr
voila j'explique en nov 2015 on me dit qu'il a une erreur dans ma declaration et suite a cela je reçois une lettre disant que j'ai trop perçu donc je leur doit une certaine somme alors pendant 6 mois j'ai un retrait de 178 euro sur mon rsa désormais prime d'activité .
pour eux l'erreur viendrais sur le faite que je dois declarer les avantages en nature qui sont que l mon mari mange sur son lieu de travail ( il est cuisinier) cela est retirer sur la fiche de paie tous les mois .
mais moi tous les 3 mois je declare de la même façon depuis au mois 5 ans le montant en bas de la page donc le net a payer c'est tout .
Alors je trouve cela injuste car dans aucun texte de la caf il disent qu'il faut declarer les avantages en nature et je pense surtout qu'il nous pas compris la fiche de paie .
et vous qu'en pensez vous ? MERCI DE VOS REPONSES
voila j'explique en nov 2015 on me dit qu'il a une erreur dans ma declaration et suite a cela je reçois une lettre disant que j'ai trop perçu donc je leur doit une certaine somme alors pendant 6 mois j'ai un retrait de 178 euro sur mon rsa désormais prime d'activité .
pour eux l'erreur viendrais sur le faite que je dois declarer les avantages en nature qui sont que l mon mari mange sur son lieu de travail ( il est cuisinier) cela est retirer sur la fiche de paie tous les mois .
mais moi tous les 3 mois je declare de la même façon depuis au mois 5 ans le montant en bas de la page donc le net a payer c'est tout .
Alors je trouve cela injuste car dans aucun texte de la caf il disent qu'il faut declarer les avantages en nature et je pense surtout qu'il nous pas compris la fiche de paie .
et vous qu'en pensez vous ? MERCI DE VOS REPONSES
A voir également:
- J'ai trop perçu
- Courrier trop-perçu salaire erreur employeur - Guide
- Trop percu caf prime d'activité forum - Forum CAF
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- Trop perçu loyer après déménagement - Forum Louer un logement
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1 réponse
Bonjour,
Il faut déclarer le net fiscal, et c'est bien mentionné partout.
je declare de la même façon depuis au mois 5 ans le montant en bas de la page donc le net a payer c'est tout .
Ce n'est pas parce que vous faisiez de la mauvaise manière pendant des années et que vous n'avez pas eu de problème que cela allait durer dans le temps !
Il faut déclarer le net fiscal, et c'est bien mentionné partout.
je declare de la même façon depuis au mois 5 ans le montant en bas de la page donc le net a payer c'est tout .
Ce n'est pas parce que vous faisiez de la mauvaise manière pendant des années et que vous n'avez pas eu de problème que cela allait durer dans le temps !
La législation juridique et financière évolue en permanence...
mais vous ne parler pas du souci des avantages en nature .
ma facon est la bonne voici la confirmation
mais cela ne réponds toujours pas a ma question pour les avantages :/
Les ressources prises en compte pour la détermination du montant du revenu de solidarité active comprennent, [...], l'ensemble des ressources, de quelque nature qu'elles soient, de toutes les personnes composant le foyer, et notamment les avantages en nature ainsi que les revenus procurés par des biens mobiliers et immobiliers et par des capitaux.
Pour plus d'explications, n'hésitez pas à prendre contact avec un conseiller CAF.
Puisque vous êtes de bonne foi, vous pouvez solliciter une demande de remise de dette également.
Cordialement,
sauf que l'avantage en nature en deduit de son salaire donc je ne vois pas pourquoi je devrait une nouvelle fois le delarer pour moi c'est payer ses repas une seconde fois ? vous n'etes pas de mon avis ?
Vous écrivez que je suis de bonne fois et que je peux demander une remise de dette mais quand j'ai demander de l'aide par le biais d'une assistante sociale , il m'a dit que cela n'aboutirai pas donc n'a rien fait .
je suis deja etais voir un conseiller mais je pense qu'il m'on pas compris donc je vais faire ma declaration ce mois ci avec un conseiller CAF et j'espere qu'il se rendront compte de leur erreur mais je ne croix plus au pére Noel ! :( :( :(
Je pense qu'il faut vous défendre .
Vous avez eu surement une décision écrite , il faut répondre par lettre recommandée à cette décision. sinon et si la CAF ne répond pas vous écrivez au conseil départemental avec la copie de la décision si vous l'avait et avec le bulletin de salaire (lettre recommandée avec accusé de réception) . et si le conseil départemental ne répond pas ou vous donne une réponse qui n'est pas satisfaisante il faut faire un recours au tribunal administratif .
Dans tous les cas il faut bien expliquer le problème et simplement , le délais de réponse est de 2 mois maximum , c'est la loi sinon on peut le considérer comme une réponse négative implicite si il n'y a pas de décisions positives prises.
Les assistantes sociales et les techniciens ne se contredisent pas entre eux , et quand tout ce passe oralement , il n'y a aucun risque pour eux il faut donc a un moment "prendre le taureau par les cornes"
Bon courage .