Vice caché?
Bobertin
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Valenchantée Messages postés 24088 Statut Contributeur -
Valenchantée Messages postés 24088 Statut Contributeur -
Bonjour,
nous avons fait l'acquisition d'une maison de 1930 en février de cette année.
Les deux étages sont en parquet massif (magnifique à mon gout).
Lors des visites nous avons vu deux trois lames cassées, ce qui nous a paru normal vu l’âge du bâtiment et nous avions prévu de les remplacer.
Au premier étage, une moquette récente a été posée uniquement dans les toilettes.
Lors de la visite, nous avons demandé aux anciens propriétaires pourquoi ils avaient posé cette moquette et l'état du parquet en dessous.
Ils nous ont répondu que le parquet était sain mais qu'il fallait le re-poncer afin qu'il ait le même aspect que dans les autres pièces et qu'ils avaient posé cette moquette par "flemme" de poncer (ce que je peux comprendre vu la surface qu'ils avaient déjà poncée...).
Je précise que cette moquette était collée et que, par conséquent, nous n'avons pu voir l'état du parquet lors des visites.
Ce mercredi, notre enfant malade n'a pas eu le temps d'atteindre le WC et a vomi sur la moquette. Bonne occasion pour la retirer et récupérer le parquet.
Et la , surprise,
un ragréage (ou une petite dalle, à voir...) a été fait en dessous du WC pour avoir une surface plane pour poser le-dit WC. Je ne suis pas sur que ce ragréage a été fait par les anciens propriétaires (bien, qu'ils aient habité le bien pendant 20 ans et que je ne pense pas que le WC ait plus de 20 ans vu son état proche du neuf...)
Ce qui est sur, c'est que la moquette a bien été posée par les anciens propriétaires, mais je n'ai aucun document pour le prouver, cela a été dit par oral. Cela dit, vu l'état de la moquette, il est très difficile de penser qu'elle date de l'ancien ancien propriétaire, cette moquette n'a pas 20 ans !
En passant le doigt entre le ragréage et une latte pourri, nous avons constaté que la solive en dessous part elle aussi en miette !
Je n'ai aucune idée de l'étendue des dégâts (toutes les solives sont-elles dans cet état?) et je préfère ne rien toucher pour l'instant au cas ils s'agisse d'un vice caché.
Je précise également que la transaction a eu lieu via une agence immobilière.
Y-a-t-il des personnes capables de m'indiquer si tout cela rentre dans la garantie des vices cachés dans la mesure ou le vendeur ne m'a pas parlé de ce problème alors qu'il était a priori au courant (il a reposé une moquette...) et que lorsque nous avons demandé l'état du parquet sous la moquette, ils nous a indiqué qu'il était simplement à poncer (je n'ai aucune preuve de cette discussion)?
Vu que la transaction a été effectuée via un professionnel, faut-il plutôt se retourner contre l'agence ou contre le vendeur?
Si toute les solives sont dans cet état, le vendeur est responsable du vice uniquement pour la partie qu'il a dissimulé ou pour tout l'étage?
Merci d'avance pour vos conseils avisés !
nous avons fait l'acquisition d'une maison de 1930 en février de cette année.
Les deux étages sont en parquet massif (magnifique à mon gout).
Lors des visites nous avons vu deux trois lames cassées, ce qui nous a paru normal vu l’âge du bâtiment et nous avions prévu de les remplacer.
Au premier étage, une moquette récente a été posée uniquement dans les toilettes.
Lors de la visite, nous avons demandé aux anciens propriétaires pourquoi ils avaient posé cette moquette et l'état du parquet en dessous.
Ils nous ont répondu que le parquet était sain mais qu'il fallait le re-poncer afin qu'il ait le même aspect que dans les autres pièces et qu'ils avaient posé cette moquette par "flemme" de poncer (ce que je peux comprendre vu la surface qu'ils avaient déjà poncée...).
Je précise que cette moquette était collée et que, par conséquent, nous n'avons pu voir l'état du parquet lors des visites.
Ce mercredi, notre enfant malade n'a pas eu le temps d'atteindre le WC et a vomi sur la moquette. Bonne occasion pour la retirer et récupérer le parquet.
Et la , surprise,
un ragréage (ou une petite dalle, à voir...) a été fait en dessous du WC pour avoir une surface plane pour poser le-dit WC. Je ne suis pas sur que ce ragréage a été fait par les anciens propriétaires (bien, qu'ils aient habité le bien pendant 20 ans et que je ne pense pas que le WC ait plus de 20 ans vu son état proche du neuf...)
Ce qui est sur, c'est que la moquette a bien été posée par les anciens propriétaires, mais je n'ai aucun document pour le prouver, cela a été dit par oral. Cela dit, vu l'état de la moquette, il est très difficile de penser qu'elle date de l'ancien ancien propriétaire, cette moquette n'a pas 20 ans !
En passant le doigt entre le ragréage et une latte pourri, nous avons constaté que la solive en dessous part elle aussi en miette !
Je n'ai aucune idée de l'étendue des dégâts (toutes les solives sont-elles dans cet état?) et je préfère ne rien toucher pour l'instant au cas ils s'agisse d'un vice caché.
Je précise également que la transaction a eu lieu via une agence immobilière.
Y-a-t-il des personnes capables de m'indiquer si tout cela rentre dans la garantie des vices cachés dans la mesure ou le vendeur ne m'a pas parlé de ce problème alors qu'il était a priori au courant (il a reposé une moquette...) et que lorsque nous avons demandé l'état du parquet sous la moquette, ils nous a indiqué qu'il était simplement à poncer (je n'ai aucune preuve de cette discussion)?
Vu que la transaction a été effectuée via un professionnel, faut-il plutôt se retourner contre l'agence ou contre le vendeur?
Si toute les solives sont dans cet état, le vendeur est responsable du vice uniquement pour la partie qu'il a dissimulé ou pour tout l'étage?
Merci d'avance pour vos conseils avisés !
1 réponse
Bonjour,
Tout d'abord, je vous conseille de faire évaluer les dégâts par un expert en humidité et champignons ...
Ensuite, vous pouvez effectivement attaquer le vendeur (et non pas l'agence) pour vices cachés si vous pouvez fournir la preuve qu'ils étaient au courant des dégâts et qu'ils ont caché sciemment l'état du parquet, et demander des dommages et intérêts.
Cdlt
Tout d'abord, je vous conseille de faire évaluer les dégâts par un expert en humidité et champignons ...
Ensuite, vous pouvez effectivement attaquer le vendeur (et non pas l'agence) pour vices cachés si vous pouvez fournir la preuve qu'ils étaient au courant des dégâts et qu'ils ont caché sciemment l'état du parquet, et demander des dommages et intérêts.
Cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Pas d'accord Valenchantée.
C'est une maison de 1930.
De plus il n'y a aucune preuve que le vendeur à caché qq chose.
Cependant faire passer un expert afin de mesurer la gravité de la situation
Mais pour moi aucun recours possible contre le vendeur ni l'AI
PS : Content de te retrouver Valenchantée ;-)
d'abord merci pour votre réponse,
dans la mesure ou ils ont posé une moquette sur le parquet et qu'il ne nous pas informé de l'état du parquet, cela suffit-il pour prouver qu'ils étaient au courant des dégâts et qu'ils ont sciemment caché l'état du parquet?
Peuvent-ils mentir et dire qu'ils nous avait mis au courant même si cela n'est pas mentionné par écrit?
Merci pour vos conseils !
Contre l'AI, non pas de recours, c'est sûr. Contre le vendeur c'est moins sûr mais cela nécessite bien sûr, comme je l'ai dit plus haut : que l'acheteur puisse prouver que le vendeur était au courant des dégâts. Pourquoi le vendeur serait-il à l'abri sous prétexte que sa maison est de 1930 ?
le fait de poser une moquette sur un parquet pourri et ne pas informer l'acheteur ne prouve pas
que le vendeur avait connaissance des dégâts
que le vendeur a sciemment caché les dégâts?
Je n'y connais pas grand chose en juridique mais moralement, cela ressemble quand même bien a des gens qui ont connaissance du problème et qui le cache sciemment, non?
Merci pour vos avis !