Percussion et casse d'un portail lors du job d'été
kalictong
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kalictong -
kalictong -
Bonjour,
Je travail depuis le début un mois en tant que saisonnier pour la mairie de mon village en espace vert dans un parc, lorsque je suis arrivé on m'a proposé de conduire une camionnette afin de pouvoir agir sur l'ensemble du parc qui est assez grand. Mais lors d'un déplacement, j'ai cogné le portail du parc, qui a malheureusement courber 3 poteaux en fer sous la pression du choc.
La mairie risque de devoir remplacer sois le portail en entier car les poteaux était forger avec le portail ,sois les poteaux courber.
Ai-je donc un risque de devoir rembourser ces dégâts, ce qu'il ferait en amputent ma paye.
Je vous remercie d'avance pour vos réponses,
cordialement,
Je travail depuis le début un mois en tant que saisonnier pour la mairie de mon village en espace vert dans un parc, lorsque je suis arrivé on m'a proposé de conduire une camionnette afin de pouvoir agir sur l'ensemble du parc qui est assez grand. Mais lors d'un déplacement, j'ai cogné le portail du parc, qui a malheureusement courber 3 poteaux en fer sous la pression du choc.
La mairie risque de devoir remplacer sois le portail en entier car les poteaux était forger avec le portail ,sois les poteaux courber.
Ai-je donc un risque de devoir rembourser ces dégâts, ce qu'il ferait en amputent ma paye.
Je vous remercie d'avance pour vos réponses,
cordialement,
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3 réponses
En tant qu'agent, même saisonnier, d'une commune, et sauf faute personnelle détachable du service, c'est l'assurance de celle-ci qui couvre en principe les dégâts ou dommages causés dans l'exercice normal des fonctions.
kalictong
D'accord, je vous remercie pour votre réponse qui mets d'une grande aide.