Sujet Précédent Sujet Suivant

Demande de permis de construire

coco - 26 juil. 2016 à 12:20
Josh Randall Messages postés 26577 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 16 mars 2025 - 6 août 2016 à 02:18
le dossier de plans doit il être signé par le demandeur?
le cerfa doit-il être signé par M et Mme?
qui signe l'attestation d'étude thermique?
ces questions font l'objet de pièces complémentaires suivant les communes y-a-t-il un texte qui réponde clairement

2 réponses

Réponse 1 / 2
DCI Messages postés 89385 Date d'inscription mercredi 30 avril 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 25 mars 2025 2 387
26 juil. 2016 à 13:52
Bonjour et bienvenue sur le forum !

Afin que le climat du forum reste chaleureux et convivial, il est d'usage de commencer une question par " Bonjour " au début...
... et par "Merci d'avance pour une réponse " ou tout simplement "Merci" à la fin, ceci également par courtoisie vis-à-vis des bénévoles disponibles qui apporteront, peut être, réponse à votre question.


Cordialement
2
Réponse 2 / 2
Josh Randall Messages postés 26577 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 16 mars 2025 8 268
Modifié par Josh Randall le 6/08/2016 à 02:18
Bonjour 

le dossier de plans doit il être signé par le demandeur?

Non, pas obligatoirement si la surface fat moins de 170 m² 

le cerfa doit-il être signé par M et Mme?

Oui si la demande est conjointe 

qui signe l'attestation d'étude thermique?

Sauf erreur, c'est le maitre d'ouvrage

L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
0

Discussions similaires

permis raté 10 fois
BobDylan91457 -
Energizor -

Bonjour,

J'ai raté mon permis de conduire pour la dixième fois. J'ai plus de 300h au compteurs et un porte-feuille vide. Je suis assez à l'aise mais rien à faire je stresse à mort le jour J. Y a t-il des gens dans cette situation et si oui qu'avez vous fait ? J'hésite à arrêter mais j'ai déjà mis tellement d'argent dedans.. dites moi que quelqu'un connait ça parmi vous ? svp

1 réponse
Convocation gendarmerie après suspension de permis
Jo -
Jo -

Bonjour, Mon copain a eu une suspension de permis de 6mois. Il a eu une amende, 6 points de retrait. La période de suspension est révolu hors il vient de recevoir une convocation à la gendarmerie concernant sa suspension de permis est-ce normal ?

5 réponses
Rouler une 125 ccm³ avec Permis B acquis en 1984
vera1964 -
Josh Randall -

Salut à tous les fans et connaisseurs en loi de 125 ccm³ :)

J'ai fait mon permis de conduire B en Août 1984. Dans le temps j'ai roulé souvent avec la 125 de ma soeur (à l'époque encore limitée à 80 km/h). Aujourd'hui j'habite en Allemagne et je souhaite m'acheter une 125 ccm³. Ai-je encore le droit de rouler une 125? et cela également en Allemagne? Quelles sont les démarches à suivre pour actualiser mon permis? J'ai l'intention de me faire un permis électronique. Note: sur mon papier rose, j'ai la notation Permis A, qui a été mise à l'époque automatiquement.

Merci pour vos réponses.

Cordialement
Véro

1 réponse
Permis impossible à obtenir
Toudinte -
dna.factory -

Bonjour, Je me présence je m'appelle Ade, j'ai 22 ans, si je poste aujourd'hui ce message c'est que je suis complètement désespérée et j'ai besoin de conseils de personne ayant galérer comme moi.
À 17 ans j'ai passé mon code que j'ai eu du premier coup dans une auto ecole ou j'ai poursuivis la conduite avec un moniteur catastrophique qui m'a envoyé au permis sans même m'apprendre toutes les manoeuvres. L'ayant raté 1 fois, j'ai décidé de changer d'auto école et en prendre une plus proche de chez moi. J'ai repassée le permis 4 fois, toujours sans succès, alors que mes leçons de conduite se passaient très bien. Il a fallu que je repasse le code, encore dans une autre auto école, je sui...

17 réponses