Oubli de signature sur télédéclaration
Caro73
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Caro73 -
Caro73 -
Bonjour,
J'ai un énorme trou de mémoire et ne me souviens plus du tout si je suis allée au bout de ma télédéclaration (càd si je l'ai signé). Je sais que je l'ai complété mais j'ai un doute pour la signature puisque je ne retrouve pas de copie d'accusé de réception (et d'habitude, je les enregistre en format pdf).
Sur mon espace personnel, aucune trace de ma déclaration.
Ca m'inquiète un peu puisque le délai est passé depuis loooonnngtemps et je ne sais pas ce que cela donne si on ne signe pas, est-ce que la déclaration est enregistrée comme telle ou est-elle effacée?
Avez-vous des infos?
Merci
J'ai un énorme trou de mémoire et ne me souviens plus du tout si je suis allée au bout de ma télédéclaration (càd si je l'ai signé). Je sais que je l'ai complété mais j'ai un doute pour la signature puisque je ne retrouve pas de copie d'accusé de réception (et d'habitude, je les enregistre en format pdf).
Sur mon espace personnel, aucune trace de ma déclaration.
Ca m'inquiète un peu puisque le délai est passé depuis loooonnngtemps et je ne sais pas ce que cela donne si on ne signe pas, est-ce que la déclaration est enregistrée comme telle ou est-elle effacée?
Avez-vous des infos?
Merci