Besoin urgent d'aide dans conflit avec syndic
sparxe69
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sparxe69 Messages postés 3 Statut Membre -
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Bonjour,
Mon probleme est que j'ai installé un filet de securité sur mon balcon contre le garde corps, il est casi invisible depuis l'exterieur, (pour proteger mes deux chats)
le syndic m'a demandé de le retirer (à la demande de ma voisine qui me deteste car a la une phobie extreme des chats) pour mettre un plexiglass ce qui n'est pas stipulé sur le réglement de copropriété mais uniquement sur le règlement interieur une clause a été voté, entre le moment ou j'ai signé le compromis et la vente ,en effet j'etais deja là, mais locataire auparavant, et le filet est resté un an sans déranger personne)
on invoque le fait que ce filet dénature la facade et l'harmonie du visuel exterieur, hors c'est faux ce filet ne se voit pas de l'exterieur (ma voisine qui est présidente du conseil a fait faire des photos par un huissier depuis son balcon par dessus la rembarde)
le syndic suite a mon refus a engagé une procédure en justice (en référé aupres du tribunal d'instance).il me semblait que pour cela le problème devait etre urgent..
Avait-il le droit de faire cela et en plus sans avoir organisé d'assemblée générale?
quel est mon recours, comment puis-je me défendre.
Je suis convoquée le 18 juillet, j'ai tres peu de temps pour m'organiser pouvez vous me conseiller.
je vous remercie par avance
Mon probleme est que j'ai installé un filet de securité sur mon balcon contre le garde corps, il est casi invisible depuis l'exterieur, (pour proteger mes deux chats)
le syndic m'a demandé de le retirer (à la demande de ma voisine qui me deteste car a la une phobie extreme des chats) pour mettre un plexiglass ce qui n'est pas stipulé sur le réglement de copropriété mais uniquement sur le règlement interieur une clause a été voté, entre le moment ou j'ai signé le compromis et la vente ,en effet j'etais deja là, mais locataire auparavant, et le filet est resté un an sans déranger personne)
on invoque le fait que ce filet dénature la facade et l'harmonie du visuel exterieur, hors c'est faux ce filet ne se voit pas de l'exterieur (ma voisine qui est présidente du conseil a fait faire des photos par un huissier depuis son balcon par dessus la rembarde)
le syndic suite a mon refus a engagé une procédure en justice (en référé aupres du tribunal d'instance).il me semblait que pour cela le problème devait etre urgent..
Avait-il le droit de faire cela et en plus sans avoir organisé d'assemblée générale?
quel est mon recours, comment puis-je me défendre.
Je suis convoquée le 18 juillet, j'ai tres peu de temps pour m'organiser pouvez vous me conseiller.
je vous remercie par avance
A voir également:
- Jurisprudence filet chat copropriété
- Conflit d'intérêt définition - Guide
- Lettre de conflit entre collègues - Guide
- Guide du syndic de copropriété tunisie - Guide
- Le syndic peut-il expulser un propriétaire ✓ - Forum copropriété
- Le syndic doit il connaître le nom des locataires - Forum copropriété
2 réponses
Bonjour,
Il est de la responsabilité du syndic de faire respecter le RdC et cela sans vote d'une AG (sauf s'il veut se couvrir).
L'utilisation d'un référé n'est pas lien avec de l'urgence, mais d'un constat d'un non respect clair d'un document. Mais le juge des référés peut renvoyer au fond....
A votre place je mettrai ce plexiglas, qui est autorisé (profitez en), cela vous évitera des dépenses supplémentaires...
Il est de la responsabilité du syndic de faire respecter le RdC et cela sans vote d'une AG (sauf s'il veut se couvrir).
L'utilisation d'un référé n'est pas lien avec de l'urgence, mais d'un constat d'un non respect clair d'un document. Mais le juge des référés peut renvoyer au fond....
A votre place je mettrai ce plexiglas, qui est autorisé (profitez en), cela vous évitera des dépenses supplémentaires...
Je crains que le filet ne soit pas plus autorisé par le RdC..... lisez bien....
vous perdez votre énergie et votre argent ; qu'est ce qui vous empêche de mettre un plexiglas, peut-être le fait que ce filet protège votre chat plutôt que la voisine ?....
Le syndic n'a pas besoin d'un accord d'une AG pour faire respecter le RdC, il suffit que le budget y soit.
A quel étage etes vous ?
vous perdez votre énergie et votre argent ; qu'est ce qui vous empêche de mettre un plexiglas, peut-être le fait que ce filet protège votre chat plutôt que la voisine ?....
Le syndic n'a pas besoin d'un accord d'une AG pour faire respecter le RdC, il suffit que le budget y soit.
A quel étage etes vous ?
je suis au deuxieme etage , et le chat du précedent locataire etait tombé sur la terrasse en dessous qui est en béton, et avait eu de graves sequelles, j'ai des chats de races et fragiles, d'autre part le plexiglass demandé est anti uv, resistant au intempérie etc le prix au mettre carré est de 60 euros environs et ma terrasse fait environ 6 metres de long
plus la découpe le prix de revient est enorme pour un résultat guere rejouissant car au bout de quelques mois il ne sera plus transparent, et se verra bien plus que mon filet...
Le rdc n'autorise pas mais n'interdit pas non plus la pose de filet, il stipule que rien ne doit dépassé au dela du garde corps et ne doit nuir au le visuel, hors la le visuel n'est pas
modifié puisque le filet ne se voit pas...
pourquoi devrais je répondre au caprice de ma voisine (qui en fait un par mois auquel j'ai souvent répondu positivement ) une fois de plus et dépenser de l'argent pour lui faire plaisir ?
plus la découpe le prix de revient est enorme pour un résultat guere rejouissant car au bout de quelques mois il ne sera plus transparent, et se verra bien plus que mon filet...
Le rdc n'autorise pas mais n'interdit pas non plus la pose de filet, il stipule que rien ne doit dépassé au dela du garde corps et ne doit nuir au le visuel, hors la le visuel n'est pas
modifié puisque le filet ne se voit pas...
pourquoi devrais je répondre au caprice de ma voisine (qui en fait un par mois auquel j'ai souvent répondu positivement ) une fois de plus et dépenser de l'argent pour lui faire plaisir ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci pour votre réponse,