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Chenil bruyant

gragnote Messages postés 1 Date d'inscription samedi 2 juillet 2016 Statut Membre Dernière intervention 2 juillet 2016 - 2 juil. 2016 à 17:47
Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 2 juil. 2016 à 18:07
En face de chez moi création d'un chenil dont le propriétaire n'habite pas dans le village Ce chenil génère une nuisance sonore importante . Où trouver les textes de lois pour agir? je ne dors plus que faire?

2 réponses

Réponse 1 / 2
Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 638
Modifié par Enka1 le 2/07/2016 à 18:08
bonjour,

Lisez attentivement tout ce que vous pourrez voir sur le lien ci-dessous, et vous saurez tout ce qui concenre les droits et obligations pour la création d' un chenil.

https://www.centrale-canine.fr/recherche-par-race/portees


Entre chien et loup ... Attention au loup ....
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