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Géomètre traces de bornage de terrain après 40ans

dom - 26 juin 2016 à 16:44
quinya76 Messages postés 29 Date d'inscription vendredi 25 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2017 - 5 déc. 2017 à 19:13
Bonjour, la maison a plus de 45ans,je ne trouve pas les bornes certaines personnes me disent que c'est pas parce qu'on ne les voit pas qu'il n'y en n'a pas???
Comment savoir si le terrain a été borné?as l'adminstration , il n'ont plus les plans...
J ai un soucis les arbres qui ont été planter les racines on tripler de volumes,le voisin dit que se sont ses arbres???et ils veut les abattrent,comment savoir a qui appartient ses arbres sans devoir passer par un geometre.
nous avons tous les deux acheter ses terrains,aucun de nous n'a planter ses arbres.
y a t'il des traces quelques parts lorsque il y a plus de 40ans si le terrain as été bornés?
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3 réponses

Réponse 1 / 3
Marley
26 juin 2016 à 17:04
Bonjour,

Expert géomètre obligatoire, même pour l'avenir, ce bornage est nécessaire.
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Réponse 2 / 3
dom
26 juin 2016 à 18:19
il parait que lorsqu'on fait un bornage c'est a vie, mais ou dois aller voir si cela a été fait il y a quarante ans, a qui puis je m'adresser, au cadastre au notaire?
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Réponse 3 / 3
Marley
26 juin 2016 à 18:20
Au cadastre.
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quinya76 Messages postés 29 Date d'inscription vendredi 25 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2017
5 déc. 2017 à 19:13
Bonjour
malheureusement les cadastres ne sont pas toujours à jour
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