Vigne
bucephale66
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bucephale66 Messages postés 6 Statut Membre -
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Bonjour
Mon oncle à abandonné une vigne il y à maintenant plus de 10 ans.
C'est un vieux grenache planté il y à 100 ans. Ayant fait des etudes dans le vin , j'ai decidé , il y a quelques années d'essayer de reprendre ces 500 souches (10 ares).
Pour la remettre en etat il va falloir que j'investisse 600 euros de plus.
A l'epoque j'avais la benediction de mon oncle pour y travailler et la remettre en etat, sauf que aujourd'hui il me fait du chantage.
En effet quand, j 'ai commencé à travailler il m'a dit qu il me la donnerait et maintenant il veut que je lui achete 4 hectares pour avoir le droit de garder ce grenache, c'est du chantage.
J'aimerai donc savoir si il y a des solutions pour le recuperer.
Merci d'avance
bucephale
Mon oncle à abandonné une vigne il y à maintenant plus de 10 ans.
C'est un vieux grenache planté il y à 100 ans. Ayant fait des etudes dans le vin , j'ai decidé , il y a quelques années d'essayer de reprendre ces 500 souches (10 ares).
Pour la remettre en etat il va falloir que j'investisse 600 euros de plus.
A l'epoque j'avais la benediction de mon oncle pour y travailler et la remettre en etat, sauf que aujourd'hui il me fait du chantage.
En effet quand, j 'ai commencé à travailler il m'a dit qu il me la donnerait et maintenant il veut que je lui achete 4 hectares pour avoir le droit de garder ce grenache, c'est du chantage.
J'aimerai donc savoir si il y a des solutions pour le recuperer.
Merci d'avance
bucephale
5 réponses
Bonjour,
Avez-vous un statut d'agriculteur ?
Avez-vous versé des sommes en contrepartie de l'utilisation du terrain (ex : paiement taxe foncière,...) ?
CB
« Poser une question, c'est bien. Lire les réponses, c'est mieux. »
Avez-vous un statut d'agriculteur ?
Avez-vous versé des sommes en contrepartie de l'utilisation du terrain (ex : paiement taxe foncière,...) ?
CB
« Poser une question, c'est bien. Lire les réponses, c'est mieux. »
j'ai oublié de preciser que mon oncle va prendre sa retraite et cherche soit a vendre ses terres sois à les passer en fermage, soit a les abandonner
non je n'ai pas le statut d'agricultrice , mais je peux toujours passer en jeune agricultrice . Apres mon pere est agriculteur.
Concernant la vigne j'ai des témoins. et je ne suis même pas certaine que c'est mon oncle qui paye la taxe foncière sur cette vigne je crois que c'est mon grand pére .
Et je n'ai versé aucune contrepartie , vue que je n'ai meme pas eu de recolte
Concernant la vigne j'ai des témoins. et je ne suis même pas certaine que c'est mon oncle qui paye la taxe foncière sur cette vigne je crois que c'est mon grand pére .
Et je n'ai versé aucune contrepartie , vue que je n'ai meme pas eu de recolte
Vu que vous répondez non à mes deux questions, vous ne pouvez pas aujourd'hui saisir le tribunal paritaire des baux ruraux pour demander une requalification du bail.
Voyez un cabinet comptable ou un AGC pour commencer à officialiser votre situation juridique. Ils pourront vous accompagner dans les démarches de création de votre entreprise afin de devenir viticulteur. Certes ils ne travaillent pas gratuitement, mais comme il y a eu des changements importants ces dernières années, il va vous être difficile de trouver seul de l'information clair et précise.
Après, pour résoudre le problème qui vous amène sur le forum, soit vous continuer avec eux s'ils en ont les compétences (pas certains), soit vous allez voir un vrai juriste qui saura pister les failles.
CB
Voyez un cabinet comptable ou un AGC pour commencer à officialiser votre situation juridique. Ils pourront vous accompagner dans les démarches de création de votre entreprise afin de devenir viticulteur. Certes ils ne travaillent pas gratuitement, mais comme il y a eu des changements importants ces dernières années, il va vous être difficile de trouver seul de l'information clair et précise.
Après, pour résoudre le problème qui vous amène sur le forum, soit vous continuer avec eux s'ils en ont les compétences (pas certains), soit vous allez voir un vrai juriste qui saura pister les failles.
CB
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