Frais de commissions débitable combiend de temps apres ? [Résolu]

sicent 1 Messages postés mardi 21 juin 2016Date d'inscription 21 juin 2016 Dernière intervention - 21 juin 2016 à 22:05 - Dernière réponse : Pochdu_12 259 Messages postés vendredi 12 juillet 2013Date d'inscription 29 juin 2016 Dernière intervention
- 29 juin 2016 à 07:45
Bonjour, en allant sur mon compte ce soir je découvre que mon solde a changé en ma défaveur de 48 euros sans aucune action visible sur mon compte.
Étonnée je regarde mon relevé sur mon compte internet et je descends jusqu'au 11/04/2016 et je constate avec bonheur que ma conseillère a intercalée des frais de commissions sur mon compte ces 3 derniers mois qui n'apparaissaient pas jusqu'a hier.
J'en vois 3, 1 le 11/04 et 2 le 29/4, je m'etonne car je constate que durant cette période j'ai effectué des paiements en CB et j'ai une carte qui interroge systématiquement si j'etais a fond de découvert celle ci ne serait pas passée, je ne vois donc pas pourquoi j'ai ces 3 prélèvement sur mon compte, 2 autres sont visibles aussi a 2 dates différentes, mais je ne me souviens pas de ma situation exacte a ce moment mais il ne devait pas etre très désastreux, je m’en souviendrai, sinon elle m'aurai refusé des prélèvements (elle sait faire) et la ce n'est pas le cas .
Je lui ai ecrit ce soir pour avoir des explications mais j'aimerai quand même savoir ce qu'il en est vraiment, a t'elle le droit de venir mettre ces frais de commissions 3mois apres et en plus en mettant la date de valeur a ces moments la ? sur de sur ils n'y étaient pas avant je m'en serait rendu compte.
Comment prouver 3 mois apres qu'elle a tord ?

Je suis sous le choc de voir ces agissement, retirer des frais de commissions justifier sur le moment oui, mais 3 mois apres ?
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3 réponses

Pochdu_12 259 Messages postés vendredi 12 juillet 2013Date d'inscription 29 juin 2016 Dernière intervention - 29 juin 2016 à 02:59
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Merci
Bonsoir,

Vous avez du recevoir un courrier entre temps pour vous en informer.
Toutes opérations qui vous fait passer en débit en dessous de zéro euros si vous n'avez pas d'autorisation de découvert ou en débit au delà de votre autorisation de découvert engendres des frais de commissions d'intervention.
En règle générale 8 euros par opération si votre banque accepte le paiement, ces frais bancaire peuvent aller au delà de 8 euros si votre banque rejette l'opération.
Dans votre cas je pense 6 opérations (6 x 8 = 48 euros).

Pour en revenir à la question oui les banques peuvent différer ces frais pour leur laisser le temps de vous prévenir par courrier au lieu de prélever directement les frais.

Le mieux étant bien sur d'avoir l'explication de votre conseillère bancaire.

Bonne soirée, cordialement.
Bonjour, merci pour la réponse.
Je ne reçois jamais de courrier informatif, en effet j'ai envoyé un mail a la ma conseillère.

En effet elle justifie ses frais car y'aurai eu des transaction qu dessus de mon découvert, sauf que pour au moins 3 d'entre eux je constate que j'ai tjs des paiements CB apres ces frais c'est que par conséquent il y avait de l'argent sur mon compte, puisque j'ai une CB a autorisation.
Elle m' a fait un geste commercial et m'a rendu les 48 euros.
EN effet ils doivent me prévenir j'ai trouvé ce texte "Les frais d'incidents sont perçus au moment où l'incident se produit. Cependant , depuis le 1er janvier 2016, les frais liés aux irrégularités de fonctionnement d'un compte et aux incidents de paiement font l'objet d'une information préalable gratuite (loi bancaire de juillet 2013) par le relevé de compte ou, à défaut, par " tout autre moyen ". Un délai minimum de 14 jours doit être respecté entre l'information et la perception des frais."

Sauf que la elle a été mettre des frais de rejet sur mon relevé du mois d'Avril, elle l'a fait la semaine passée, il etait temps, j'ai envie de dire, 3 mois apres, oui ils ont un délais a respecté mais dans quel mesure ils peuvent le faire 3 mois apres ? elle ne m'a pas répondu, elle m'a juste dit que dorénavant a cette banque, les frais de rejet s'affiche 1 mois apres et plus sur le moment.

En tout cas de nouveau merci d'avoir pris le temps de me répondre.
Pochdu_12 259 Messages postés vendredi 12 juillet 2013Date d'inscription 29 juin 2016 Dernière intervention > sicent - 29 juin 2016 à 07:45
Re bonjour,

Effectivement depuis la mise en place du texte de loi du 1er janvier, il y a eut quelque retard, le temps que les banques s'organisent. D'ou le retard.
Mais bon la conseillère vous avez un geste commercial, tout est bien qui fini bien.

Problème résolu, vous pouvez cliquez sur problème résolu.

Bonne journée.
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