Accident assuré mais pas de permis

kapo976 -  
Bonjour,
Bonjour,
donc voila j'ai eu un accident avec un 125cm3 et j'ai pas de permis de conduire ni a ni b (j'ai conscience que c'est irresponsable de ma part)...voila j'ai toucher le par-choc d'une véhicule le chauffeur n'a pas appelé la police en sachant que j'ai pas le permis mais on a fait un constat amiable
je précise que la moto appartient a mon oncle et qu'elle est assuré mais sur le constat j'ai mis mon non sur le cadre conducteur et ce que je risque quelque chose en sachant qu'il n'y avait pas de police sur place!! et ce que la compagnie d'assurance peut me suivre en justice ou et ce que il v'on se contenté de remboursé les dégât

2 réponses

  1. DorisOups
    http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-7172815-accident-assure-mais-pas-de-permis

    doublon
    2
    1. kapo976 Auteur
      le lien(la discution) n’existe plus
      0
    2. Lucifer archange déchu ou déçu
      @kapo976Bonjour,

      Les civilités indiquent que les personnes sont éduquées et sociabilisées, quand nous en faisons usage, c’est une marque de respect et de politesse à l’égard des personnes interpellées. 

      j'ai eu un accident avec un 125cm3
      Je n’ai absolument pas compris. Vous avez eu un accident de la route avec une baignoire ou un château d’eau ?!

      L'assurance doit rembourser la victime, c'est une obligation. Elle pourra engager une action récursoire contre le propriétaire du véhicule et mettre un terme au contrat d’assurance immédiatement.

      Cordialement.
      0
    3. kapo976 Auteur
      @Lucifer archange déchu ou déçu123cm3= moto 125 permis obligé
      j'ai eu un accident de route !! je c'est que l'assurance va rembourser la victime.
      mais ma question est ce que j'aurais des problème judiciaire? en sachant que j'ai pas de permis et je précisent qu'il n'y avait pas de policier sur les lieu... on a fait le constat tout de même. est ce que l'agence d'assurance va me poursuivre en voyant que j'ai pas de permis?
      0
  2. Ysabe_l Contributeur
    Bonjour

    Vous rouliez sans permis, donc l'assurance ne vous couvre ni pour les dégâts subis ni pour les dégâts commis. C'est tout pour votre poche !
    0
    1. Lucifer archange déchu ou déçu
      Bonjour

      Vous devirez un peu mieux lire ce qu’il a écrit !

      La moto est la propriété de quelqu’un d’autre. Elle est assurée par ce quelqu’un d’autre, l’assurance est donc valable, mais l'irresponsabilité en revient au propriétaire du véhicule, non pas à celui qui le conduisait.

      Cordialement.
      0
    2. kapo976 Auteur
      donc je vais devoir payé la réparation de l'autre véhicule? tant que je passe devant le juge sa me va
      0
    3. Ysabe_l Contributeur
      Peu importe de qui elle est la propriété et qui est assuré. Le conducteur qui a eu l'accident n'avait pas le permis, l'assurance ne paiera pas.
      0
    4. Lucifer archange déchu ou déçu
      @Ysabe_lBonjour

      N’importe quoi, l’assurance doit protéger la victime ! Elle doit payer !
      Même si quelqu’un vol un véhicule et a un accident, l’assurance du propriétaire dédommagera la victime !

      Car l’assurance ne porte pas sur le permis de conduire, mais sur le propriétaire du véhicule !
      Même si on n’a pas de permis, l’on peut acheter un véhicule à moteur, mais on doit l’assurer, même si on ne roule pas avec !

      Elle fera par contre une action récursoire en justice pour obtenir le remboursement de ce qu’elle aura payé à la victime.

      Code de la route
      - Assurance : articles L324-1 à L324-2.

      Cordialement.
      0
    5. kapo976 Auteur
      cela dit je suis dans le pétrin
      0

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