Absence de diagnostique assainissement lors de l'achat

Amanda -  
Valenchantée Messages postés 24088 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,

Nous avons signé l'achat de notre maison voilà 10 jours, le diagnostique assainissement n'était pas présent lors de la vente.

Hors nous venons de recevoir un contrôle de ces installation par la mairie pour la semaine prochaine.

Je lis sur internet trop tard, qu'il doit etre présent lors de l'achat, je n'ai pas tout bien compris, connaissez vous cette situation si des travaux doivent etre effectués ?
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3 réponses

Valenchantée Messages postés 24088 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 563
 
Bonjour,

Le diagnostic n'a qu'une valeur d'information ... il aurait pu vous informer, par exemple, que l'installation n'est pas aux normes et dans ce cas, vous avez un an pour faire les travaux.

Donc vous verrez bien la semaine prochaine. Qui a décidé de ce contrôle ?

Cdlt
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boule
 
Il semble étonnant que le notaire n'en ai pas parlé. N'est-il pas obligatoire pour la vente ?
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Valenchantée Messages postés 24088 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 563
 
Si en effet. C'est une erreur du notaire.
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Amanda
 
C'est un contrôle hasardeux et gratuit de la commune sur toutes les habitations du lotissement.

Il n'y a eut aucune évocation d'un problème quelconque lors de la vente, la seule chose qu'on nous ai dit c'est que la maison on l'on est est raccorder à une autre maison plus loin qui gère plusieurs maisons pour le tout à l'égout après je n'en sais pas plus...

J'ai lu un peu internet, apparemment le notaire aurait dût reporter la vente en l'absence de ce papier.

Franchement nous somme un peu perdu, on va attendre le 15...en plus depuis le 28/05 jour de la vente, nous n'avons aucun papier de cette fameuse vente, je commence a stresser la quelque chose cloche non ?
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Valenchantée Messages postés 24088 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 563
 
Aucun papier ? même pas la note d'honoraires du notaire ?
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Amanda
 
non rien du tout, on nous a dit vous recevrez par la poste...
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Valenchantée Messages postés 24088 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 563
 
Bizarre, en général le notaire n'attend pas pour réclamer son chèque ...
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bouda22
 
Bien je ne sais pas, oui il a récupérer l'argent mais non nous n'avons eut aucun papier depuis ce jour. On nous a dit qu'on aurait les papiers dans quelques mois.

Mon oncle a attendu 6 mois pour avoir un papier en main, apparemment c'est les pratique de la région :/

Le contrôle a été fait ouf, juste une gouttière à couper des égout.
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Valenchantée Messages postés 24088 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 563
 
Si vous parlez de l'acte de propriété, en effet, ça prend du temps, nous avons acheté en octobre et nous n'avons toujours pas cet acte ... pour ma maison précédente, ça a pris plus d'un an et encore, j'ai dû intervenir auprès du notaire car visiblement, il l'avait zappé !
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