Droit de transport de tabac ?

josé -  
zoulou33 Messages postés 24676 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,
la limitation imposé de 4 cartouches est-elle par véhicules ou par personnes ?

4 réponses

  1.
    BmV Messages postés 43640 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 599
     
    La politesse et l'exigence de précision, c'est juste réservé aux chiens ou bien les bénévoles de ce site y ont droit aussi ?
    0
  2. Micha1. Messages postés 6328 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 271
     
    Bonjour,

    Ces quantités s'apprécient par personne et non par véhicule.

    Source:https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F804
    0
    1. Afrikarnak Messages postés 17653 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   12 168
       
      Bonjour

      Sauf que dans la réalité la Douane considère que c'est par véhicule..

      A+
      0
    2. zoulou33 Messages postés 24676 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 013
       
      Exact Afrikarnak sauf si tu es dans un bus auquel cas, c'est 4 cartouches/personne.
      0
      1. BmV Messages postés 43640 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 599 > zoulou33 Messages postés 24676 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention  
         
        OK.

        En provenance d'où ?

        .
        0
    3. zoulou33 Messages postés 24676 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 013
       
      pour l'union européenne sinon c'est une cartouche et demi/personne si Andorre ou hors UE.
      0
  3. Marley
     
    Bofff, tu peux en rapporter autant que ton véhicule peut en transporter, à ta place je louerais un bus..

    Bonne fumée.. :-))
    0
  4. Utilisateur anonyme
     
    Pas un droit mais une tolerance
    0

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