Droit de transport de tabac ?
josé
-
5 juin 2016 à 13:34
zoulou33 Messages postés 36764 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 17 décembre 2024 - 5 juin 2016 à 20:27
zoulou33 Messages postés 36764 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 17 décembre 2024 - 5 juin 2016 à 20:27
A voir également:
- Droit de transport de tabac ?
- Seau de tabac 1kg andorre prix - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Quantité de tabac autorisé en belgique par personne 2024 - Guide
- Vente de tabac en ligne sécurisé - Forum Consommation
- Neosurf bureau de tabac - Forum Consommation
4 réponses
BmV
Messages postés
91498
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
25 décembre 2024
18 518
5 juin 2016 à 13:37
5 juin 2016 à 13:37
La politesse et l'exigence de précision, c'est juste réservé aux chiens ou bien les bénévoles de ce site y ont droit aussi ?
Micha1.
Messages postés
6307
Date d'inscription
dimanche 31 mai 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
3 mars 2017
2 263
5 juin 2016 à 13:41
5 juin 2016 à 13:41
Bonjour,
Ces quantités s'apprécient par personne et non par véhicule.
Source:https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F804
Ces quantités s'apprécient par personne et non par véhicule.
Source:https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F804
Afrikarnak
Messages postés
35514
Date d'inscription
lundi 12 octobre 2009
Statut
Contributeur
Dernière intervention
20 décembre 2024
12 096
5 juin 2016 à 14:23
5 juin 2016 à 14:23
Bonjour
Sauf que dans la réalité la Douane considère que c'est par véhicule..
A+
Sauf que dans la réalité la Douane considère que c'est par véhicule..
A+
zoulou33
Messages postés
36764
Date d'inscription
vendredi 21 janvier 2005
Statut
Contributeur
Dernière intervention
17 décembre 2024
4 962
5 juin 2016 à 20:22
5 juin 2016 à 20:22
Exact Afrikarnak sauf si tu es dans un bus auquel cas, c'est 4 cartouches/personne.
BmV
Messages postés
91498
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
25 décembre 2024
18 518
>
zoulou33
Messages postés
36764
Date d'inscription
vendredi 21 janvier 2005
Statut
Contributeur
Dernière intervention
17 décembre 2024
5 juin 2016 à 20:26
5 juin 2016 à 20:26
OK.
En provenance d'où ?
.
En provenance d'où ?
.
zoulou33
Messages postés
36764
Date d'inscription
vendredi 21 janvier 2005
Statut
Contributeur
Dernière intervention
17 décembre 2024
4 962
5 juin 2016 à 20:27
5 juin 2016 à 20:27
pour l'union européenne sinon c'est une cartouche et demi/personne si Andorre ou hors UE.