Vole
Paco Gnepa
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sleepy00 Messages postés 17995 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
sleepy00 Messages postés 17995 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Une amie a voler un téléphone a une fille de son lycée et son père a porter plainte contre son lycce mais le téléphone a était retrouver et rendu que risque mon ami niveau justice et scolaire svp elle panique beaucoup ??
Une amie a voler un téléphone a une fille de son lycée et son père a porter plainte contre son lycce mais le téléphone a était retrouver et rendu que risque mon ami niveau justice et scolaire svp elle panique beaucoup ??
1 réponse
bonjour
ca dépendra d'une part si les services du procureur décident de poursuivre
le retrait de plainte, n’empêche pas la sanction
le vol est un délit elle pourrait être convoquée par le procureur, avec les parents éventuellement si elle est mineure.
et d'autre part, le lycée peut très bien prendre des sanctions disciplinaire
ca dépendra d'une part si les services du procureur décident de poursuivre
le retrait de plainte, n’empêche pas la sanction
le vol est un délit elle pourrait être convoquée par le procureur, avec les parents éventuellement si elle est mineure.
et d'autre part, le lycée peut très bien prendre des sanctions disciplinaire
La législation juridique et financière évolue en permanence...