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Bzzbz
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Bzzbz Messages postés 3 Date d'inscription lundi 30 mai 2016 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2016 - 30 mai 2016 à 09:57
Bzzbz Messages postés 3 Date d'inscription lundi 30 mai 2016 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2016 - 30 mai 2016 à 09:57
Bonjour à tous alors voilà il y a plus d'un an une amie à moi m'a offert/donné un iPod au jour d'aujourd'hui on ne se parle plus et elle me le réclame sous menace de porter plainte pour vol, est ce que je suis vraiment en obligation de lui rendre alors que dans ses SMS elle confirme bien me l'avoir donner ? Et si jamais il était cassé je devrais lui rembourser ou sous les yeux de la loi l'objet m'appartenait bien ?
Merci de votre réponse
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1 réponse
Bonjour,
Lisez obligatoirement : Code pénal - Vol - article 311-1.
S'il vous a été donné, il n'y a aucune soustraction frauduleuse.
Gardez les SMS précieusement, faites-les passer sur votre ordinateur.
Son attitude s'apparente à une tentative d'extorsion ou à un chantage toujours dans le même code.
Cordialement.
sous les yeux de la loiétrange expression ?!
Lisez obligatoirement : Code pénal - Vol - article 311-1.
S'il vous a été donné, il n'y a aucune soustraction frauduleuse.
Gardez les SMS précieusement, faites-les passer sur votre ordinateur.
Son attitude s'apparente à une tentative d'extorsion ou à un chantage toujours dans le même code.
Cordialement.
30 mai 2016 à 09:57
Merci beaucoup pour votre réponse