Connaissance du vice caché par l'acheteur
flooo31
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Lucifer archange déchu ou déçu -
Lucifer archange déchu ou déçu -
Bonjour a tous,
je souhaiterais avoir des informations concernant un problème que je rencontre suite a une vente véhicule.
il y a moins de 6 mois, j'ai vendu une moto a un particulier, moto avec laquelle j'avais eu un accident qui entraîna une expertise sur le véhicule puis une VEI (véhicule économique irréparable) donc blocage de la carte grise.
J'ai donc entrepris de faire réparer ce véhicule as moindre coût avec des garagistes autre que la marque italienne de ma moto, une fois les travaux terminés j'ai fait tous les contrôles de sécurité qu'exigé un expert, avec passage devant celui ci pour avoir une attestation me permettant de pouvoir rouler de nouveau en toute sécurité et en toute légalité avec ce véhicule.
la personne a qui j'ai vendu ce véhicule a était mis au courant de tous ces antécédent avec une photocopie de tous les documents de réparations de contrôles et rapport d'expertise indiquant je site "ATTESTATION DE CONFORMITE : document nécessaire en vue de la levée de l'opposition au transfert du certificat d'immatriculation"
mon problème est que je viens de recevoir une lettre recommander avec AR de la part de l'acheteur voulant faire marché le vice caché en me demandant de lui rembourser le véhicule, ou d'annuler la vente et me menace de m’amener devant les tribunaux.
ma question est simple, que puis je faire pour prouver que l'acheteur était bien au courant au moment de la vente et qu'il est bien reçu tous les documents le prouvant car il nie tous et assure ne jamais avoir était au courant ni recu le moindre document parlant des antécédent du véhicule.
aidez moi svp
merci beaucoup au personnes pouvant m'apporter leurs précieux conseils
je souhaiterais avoir des informations concernant un problème que je rencontre suite a une vente véhicule.
il y a moins de 6 mois, j'ai vendu une moto a un particulier, moto avec laquelle j'avais eu un accident qui entraîna une expertise sur le véhicule puis une VEI (véhicule économique irréparable) donc blocage de la carte grise.
J'ai donc entrepris de faire réparer ce véhicule as moindre coût avec des garagistes autre que la marque italienne de ma moto, une fois les travaux terminés j'ai fait tous les contrôles de sécurité qu'exigé un expert, avec passage devant celui ci pour avoir une attestation me permettant de pouvoir rouler de nouveau en toute sécurité et en toute légalité avec ce véhicule.
la personne a qui j'ai vendu ce véhicule a était mis au courant de tous ces antécédent avec une photocopie de tous les documents de réparations de contrôles et rapport d'expertise indiquant je site "ATTESTATION DE CONFORMITE : document nécessaire en vue de la levée de l'opposition au transfert du certificat d'immatriculation"
mon problème est que je viens de recevoir une lettre recommander avec AR de la part de l'acheteur voulant faire marché le vice caché en me demandant de lui rembourser le véhicule, ou d'annuler la vente et me menace de m’amener devant les tribunaux.
ma question est simple, que puis je faire pour prouver que l'acheteur était bien au courant au moment de la vente et qu'il est bien reçu tous les documents le prouvant car il nie tous et assure ne jamais avoir était au courant ni recu le moindre document parlant des antécédent du véhicule.
aidez moi svp
merci beaucoup au personnes pouvant m'apporter leurs précieux conseils
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2 réponses
Bonjour,
Puisque vous avez l'attestation de conformité, il n'y a aucune raison de vous plier à ses demandes.
Il faudra qu'il trouve les arguments...et là c'est pas gagné.
S'il a pu faire la carte grise c'est que les papiers étaient en règles.
Puisque vous avez l'attestation de conformité, il n'y a aucune raison de vous plier à ses demandes.
Il faudra qu'il trouve les arguments...et là c'est pas gagné.
S'il a pu faire la carte grise c'est que les papiers étaient en règles.
Bonjour,
Personne ne peut vous aider si vous n’avez aucune preuve !
Le problème des particuliers, c’est que quand vous vendez, vous ne faites jamais de contrat.
Il n’est pas nécessaire d’être un professionnel pour faire un contrat, vous faites un écrit en 2 exemplaires, sur lequel vous inscrivez toutes les conditions de vente, les documents fournis, le prix et les 2 parties signent !
Avez-vous un écrit ?
Un SMS, un courriel, un enregistrement audio sur un répondeur, un témoin ?
Cordialement.
Personne ne peut vous aider si vous n’avez aucune preuve !
Le problème des particuliers, c’est que quand vous vendez, vous ne faites jamais de contrat.
Il n’est pas nécessaire d’être un professionnel pour faire un contrat, vous faites un écrit en 2 exemplaires, sur lequel vous inscrivez toutes les conditions de vente, les documents fournis, le prix et les 2 parties signent !
Avez-vous un écrit ?
Un SMS, un courriel, un enregistrement audio sur un répondeur, un témoin ?
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
L’acheteur affirme n’avoir jamais été informé !
Mais d’informations !
L’acheteur affirme que le vendeur ne lui a rien dit quant à l’histoire du véhicule.